9.1 ) La Cour de Justice et le Médiateur de la République sont placés sous l'autorité des Maitres du Jeu.
9.2 ) Un Maitre du Jeu sera désigné comme Médiateur et un autre comme Président de la Cour de Justice pour une durée illimitée.
9.3 ) Les Maitres du Jeu n'héritant d'aucun des deux postes prévus à l'article 9.2 et n'étant pas nommés ou élus juge ou président de la Cour Suprême seront désignés Juge de la Cour de Justice, en cas d'effectif manifestement insuffisant, ils pourront demander aux autres membres du Comité de scénarisation de complèter l'instance.
9.4 ) Les anciens tenants de ces postes seront dédommagés par une indemnité correspondant à 100 jours de travail dans l'institution.
9.5 ) Dans un souci de respect du Role Play, les Maitres du Jeu pourront déléguer leurs pouvoirs exercés à la Cour de Justice à un de leurs PNJ.
Conformément à la charte, les Maitres du Jeu ont décidé de nommer Mr Henri Quineault à la Présidence de la Cour de Justice. Mlle Natalia Fervernova est nommée juge de la cour.
Messieurs Capell, Lacroix et La Tour recevront une indemnité de 100 jours de salaire en contrepartie de leur fin de mandat précipitée par le changement de la charte.
