[Archives] Discussions Diverses

[Sylvain Kelmann]

Un mois?
Vais en causer deux mots au Ministre des Institutions, il faut changer tout ça!

Là où je trouve ça dommage dans le fond c'est que sa menace est disproportionnée, voire flirtant avec l'EL. Un joueur peut paralyser le jeu pendant plus d'un mois, c'est quand même choquant. IL : le Président a-t-il conscience que l'image de son parti, déjà calamiteuse actuellement pourra être complètement pourrie, et qu'au lieu d'un représentant parlementaire, il pourrait en avoir 0?

Après si Môssieu le Président veut qu'on laisse des ML... Laissons l'ami John Wilson au ML. Il sera un PRF avec l'étiquette présidentielle, c'est tout.

[Vincent Valbonesi]

Il nous faut trouver un accord avec Wilson de toute manière, il est PRF avec k'étiquette ML, ça règle pas mal de problème non ? Mais soyons sur et obtenons de lui qu'il vote comme un député PRF.

[Sylvain Kelmann]

Il nous faut trouver un accord avec Wilson de toute manière, il est PRF avec k'étiquette ML, ça règle pas mal de problème non ? Mais soyons sur et obtenons de lui qu'il vote comme un député PRF.

Le jour où le ML est devenu le vassal du PRF. Christian doit en avoir les larmes aux yeux.

Bref, je suis d'accord dans le principe, mais est-ce que tonton Lacroix ne va pas agiter à nouveau le martinet s'il découvre le pot aux roses?

[Vincent Valbonesi]

S'il veut juste que Wilson reste ML, laissons le. Si ça le calme, c'est une bonne solution. Mais comme je l'ai dit, Wilson aura l'étiquette ML mais votera tous les textes en accord avec le PRF.
Demandons à Wilson de rester au PRF, et de ne pas participer à la vue politique du ML, mais en contrepartie, il a toute notre confiance et sera considéré comme un membre PRF mais officiellement ML.

[Christian Valmont]

Un petit communiqué ?
J'aime que tout se passe en public pour ce genre de chose

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Le Président de la République menace de dissoudre l'Assemblée Nationale d'ici trois jours si le PRF intègre Monsieur John Wilson ou si Monsieur Wilson ne démissionne pas de l'Assemblée Nationale.
Le Président de la République demande au Parti Républicain Frôceux d'agir comme a agis Monsieur De la Tour, en faisant du chantage à Monsieur Wilson ce qui l'a poussé à partir.

Les membres du Parti Républicain Frôceux sont conscients qu'avec 43,14 % des voix ils n'ont qu'une majorité relative, mais une majorité qui existe quoi qu'il arrive, et refusent que l’orgueil du Président qui voit son parti s’effondrer mène la République à sa perte.
Les membres du Parti Républicain Frôceux agissent en toute transparence, et refusent ce genre d'agissements.
Le Parti Républicain Frôceux demande donc au Président de la République de s'expliquer publiquement de cette menace.

[Sébastien Capell]

J'ai demandé à Wilson de me transmettre le MP que Louis-Damien lui a envoyé. Il m'a parler de chantage. Si cela s'avère vrai, je demanderais une procédure de destitution du Président de la République. Il suffit d'avoir le soutient de 25 % minimum des députés. Ensuite la CS aura 48 pour valider, à l'unanimité, la destitution.

[Sébastien Capell]

Pour le communiqué.

[Sylvain Kelmann]

Valmont le roi du communiqué!

Et d'accord pour une procédure de destitution. Mais si je comprends bien : il faut qu'elle intervienne avant qu'il ne dissolve l'assemblée, sinon pas de députés pour soutenir cette procédure...

[Vincent Valbonesi]

Il faut donc faire ça dés ce soir sinon il va faire la procédure de dissolution ce soir, et on va l'avoir mauvaise...

Article 13. - En cas de manquement de gravité extrême à la Loi ou à la Constitution , un quart des députés au minimum peut lancer une procédure d’empêchement contre le Président. La Cour Suprême doit valider l'empêchement à l'unanimité des votants sur une période de 48 heures pour que celui-ci soit effectif.

Article 24. - Le Président ne peut faire l'objet d'une poursuite judiciaire lors de la durée de son mandat. Par souci d'équité, il ne peut engager aucun poursuite judiciaire. Les plaintes déposées à son encontre ou par lui-même seront traitées à la fin de son mandat, selon la procédure normale. Les deux alinéas précédents peuvent être suspendus par le renoncement du Président à son immunité partielle par lettre à la Cour Suprême. En cas d'abus de pouvoir, la Cour Suprême peut décider à l'unanimité des votants sur une période de 48 heures de priver le Président de son immunité partielle. En cas de manquement à la loi d'extrême gravité, une procédure de destitution conforme à l'article 12 sera enclenchée.

[Sylvain Kelmann]

Mais est-on déjà députés au fait? Je veux dire : les députés de la IIIème législature peuvent-ils déjà engager ce genre de décisions?