[DEBAT] Aides aux Ressources aux Familles

[Julian Robson]

Lancement d'un débat sur le projet de loi sur la Famille.

Il est nécessaire aujourd'hui que l'Etat vienne en aide aux familles pour que celles-ci puisssent élever et éduquer leurs enfants dans les meilleures conditions. Ce projet de loi est prévu pour cela, pour que les générations à venir puisse réussir dès leur arrivée au monde.
Je vous laisse prendre connaissances du projet et je suis bien entendu à votre disposition pour toutes questions ou remarques.
Fin du débat lundi 12 août à 19h30.

Projet de loi concernant l’ « Allocation de Ressources aux Familles » et l’ « Aide Petite Enfance »

Vu la Constitution,


Préambule :

Cette loi a pour but d’aider financièrement les familles frôceuses dans l’éducation et l’apprentissage de la vie de leur enfant.
Avoir un ou plusieurs enfants changent totalement le budget d’une famille. En effet, les parents doivent répondre aux besoins primaires de leur enfant pour qu’il puisse s’épanouir le mieux possible et par conséquent grandir sereinement.
Pour cela, l’ « Allocation de Ressources aux Familles » est créée pour accompagner les familles le mieux possible.

Aide aux Familles

Article 1 :

Peuvent obtenir l’ « Allocation de Ressources aux Familles » les personnes physiques qui assument la charge effective et permanente d’au moins deux enfants de moins de 22 ans.

Article 2 :

Art 1.1 Le montant de l’ « Allocation de Ressources aux Familles » est fixé par le ministère des Affaires Sociales.

Art 1.2 Toutes personnes répondant aux critères se verront verser une somme de 120 pluzins pour deux enfants, de 250 pluzins pour trois enfants et de 380 pluzins pour quatre enfants. Cette somme sera versée tous les mois.

Article 3

L’ « Allocation de Ressources aux Familles » est majorée après un certain âge. Lorsque les enfants qui atteignent 10 ans, la majoration est de 30 euros par mois et par enfant.
A partir de 15 ans, elle passe à 60 euros

Article 4

Art 4.1 Si un enfant de moins de 22 ans est autonome, alors la famille ne percevra plus l’ « Allocation de Ressources aux Familles ».

Art 4.2 Un enfant est considéré comme autonome s’il a un emploi, s’il touche une aide quelconque, s’il n’est plus dans le foyer familial.

Aide petite Enfance

Article 5

Les familles ont aussi une aide pour leur premier enfant qui sera l’ « Allocation Petite Enfance ». Cette aide sera versée tous les mois aux familles jusqu’aux 4 ans de l’enfant.

Article 6

Si une famille a un deuxième enfant avant les 4 ans de l’aîné, elle recevra l’ « Aide Petite Enfance » pour le second enfant et l’aîné sera compris dans l’ « Allocation de Ressources aux Familles » (cf Article 1)

Article 7

Art 7.1 Le montant de l’ « Aide Petite Enfance » est fixé par le Ministère des Affaires Sociales
Art 7.2 Toutes les personnes répondant aux critères se verront verser une somme de 150 pluzins par mois.


Article 8

C’est le ministère des Affaires Sociales qui détermine si oui où non une Aide peut être perçue par une famille.


Par,
Le Ministre de la Santé et des Affaires Sociales, Julian Robson

[Alessandra Gasparini]

Je pense que ce projet de loi est nécéssaire, et va dans le bon sens mais j'aurai tout de même quelques remarques.

Article 1 :

Peuvent obtenir l’ « Allocation de Ressources aux Familles » les personnes physiques qui assument la charge effective et permanente d’au moins deux enfants de moins de 22 ans.

Pourquoi commencer au deuxième enfant et pas au premier? J'ai bien lu le préambule de la loi et il me semble tout à fait que l'arrivée d'un premier enfant "change totalement le budget d’une famille".

Art 4.2 Un enfant est considéré comme autonome s’il a un emploi, s’il touche une aide quelconque, s’il n’est plus dans le foyer familial.

Sans doute faudrait-il préciser que l'on parler d'un emploi à temps plein et à durée indéterminée. Sinon on risque de voir l'allocation sucrée dès que le jeune obtient un job d'été...

Article 8

C’est le ministère des Affaires Sociales qui détermine si oui où non une Aide peut être perçue par une famille.

J'avoue que je ne comprend pas bien cet article... Moi je pensais que c'était la loi qui le déterminait, et que les fonctionnaires du ministères ne faisaient qu'appliquer la loi de la république. Du coup je ne saisi pas le sens d'un tel article. Sur quels critères?

[Julian Robson]

Madame Gasparini,

Concernant votre remarque sur l'Article 1, je confirme que l'allocation concerne les famille ayant au moins un enfant. C'est une erreur de rédaction qui m'a échappé.

Pour l'article 4-2, la durée du contrat de travail peut en effet être intégré dans l'article. En revanche, je pense qu'il serait possible de baisser les conditions que vous proposez.
"Une famille avec un enfant ayant un emploi pour une durée de minimum 6 mois à temps plein verra son allocation supprimée. Si l'enfant se retrouve sans emploi, l'allocation sera à nouveau versé."

Pour l'article 8, ce sont en effet les fonctionnaires concernés qui gèreront les dossiers d'où le terme "Ministère des Affaires Sociales", qui est peut-être mal choisi.

en espérant avoir répondu à vos questions.