[Conseil des ministres] Boniface 1

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George Montgomery
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[Conseil des ministres] Boniface 1

Message par George Montgomery »

Conseil des ministres - Boniface 1


M. le Premier ministre,
M. le ministre d’Etat,
Mmes et MM. les ministres,

Je vous souhaite la bienvenue au Palais d’Anthelme pour le premier Conseil des ministres du Gouvernement dirigé par le Premier ministre Léon Boniface. Pour plusieurs d’entre vous, il s’agit d’une première, j’espère que celle-ci restera comme une expérience enrichissante et le début d’une formidable aventure au service de l’Etat et des Frôceux. Le respect doit être de mise et le sens du débat prioritaire. Cela ne signifie pas pour autant que les désaccords doivent être exprimés publiquement par l’un ou l’autre d’entre vous. Je demande de la cohésion dans cette équipe car c’est la seule et unique manière de nous permettre à tous de travailler correctement et sereinement. Le Premier ministre est à votre disposition, il a toute ma confiance pour traiter vos demandes. Bien évidemment, pour certaines questions ou décisions, je vous demanderais de bien vouloir me tenir informé de celles-ci. Mon bureau est ouvert, je reste disponible pour vous.

Vous poussez déposer vos projets de lois, vos propositions de décrets ou d’ordonnances à la suite de mon intervention préliminaire. Je vous rappelle qu’une petite présentation est nécessaire lors du dépôt de votre projet, décret ou ordonnance pour faciliter ensuite le vote des autres membres du Gouvernement, un vote qui doit être effectué en toute connaissance de cause. Je rappelle que le délai minimum de débat public pour un projet de loi est de 96 heures. Vous avez jusqu’au lundi 5 août 2013 à 21 heures pour déposer vos projets de lois, décrets ou ordonnances.

Je vous remercie et vous souhaite de réussir.
Président de la République

Ancien Premier ministre
Ancien Président de la Cour Suprême
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Ancien Ministre de la Justice et des Institutions
Ancien Ministre de l'Economie, des Finances et du Travail
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Julian Robson
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Re: [Conseil des ministres] Boniface 1

Message par Julian Robson »

Mr le Président de la République,
Mr le Premier Ministre,
Mr le Ministre d'Etat,
Mme et Mrs les Ministres,
J'ai le plaisir de vous présenter en conseil des ministres un projet de loi sur l'Allocation de Ressources aux Familles. Ce projet est issu de la feuille de route que je me suis permis d'élargir à l'aide à la Petite Enfance.
Il est nécessaire aujourd'hui que l'Etat vienne en aide aux familles pour que celle-ci puis élever et éduquer leurs enfants dans les meilleures conditions. Ce projet de loi est prévu pour cela, pour que les générations à venir puisse réussir dès leur arrivée au monde.
Je vous laisse prendre connaissances du projet et je suis bien entendu à votre disposition pour toutes questions ou remarques.
Projet de loi concernant l’ « Allocation de Ressources aux Familles » et l’ « Aide Petite Enfance »


Vu la Constitution,


Préambule :

Cette loi a pour but d’aider financièrement les familles frôceuses dans l’éducation et l’apprentissage de la vie de leur enfant.
Avoir un ou plusieurs enfants changent totalement le budget d’une famille. En effet, les parents doivent répondre aux besoins primaires de leur enfant pour qu’il puisse s’épanouir le mieux possible et par conséquent grandir sereinement.
Pour cela, l’ « Allocation de Ressources aux Familles » est créée pour accompagner les familles le mieux possible.


Aide aux Familles


Article 1 :

Peuvent obtenir l’ « Allocation de Ressources aux Familles » les personnes physiques qui assument la charge effective et permanente d’au moins deux enfants de moins de 22 ans.

Article 2 :

Art 1.1 Le montant de l’ « Allocation de Ressources aux Familles » est fixé par le ministère des Affaires Sociales.

Art 1.2 Toutes personnes répondant aux critères se verront verser une somme de 120 pluzins pour deux enfants, de 250 pluzins pour trois enfants et de 380 pluzins pour quatre enfants. Cette somme sera versée tous les mois.

Article 3

L’ « Allocation de Ressources aux Familles » est majorée après un certain âge. Lorsque les enfants qui atteignent 10 ans, la majoration est de 30 euros par mois et par enfant.
A partir de 15 ans, elle passe à 60 euros

Article 4

Art 4.1 Si un enfant de moins de 22 ans est autonome, alors la famille ne percevra plus l’ « Allocation de Ressources aux Familles ».

Art 4.2 Un enfant est considéré comme autonome s’il a un emploi, s’il touche une aide quelconque, s’il n’est plus dans le foyer familial.




Aide petite Enfance

Article 5

Les familles ont aussi une aide pour leur premier enfant qui sera l’ « Allocation Petite Enfance ». Cette aide sera versée tous les mois aux familles jusqu’aux 4 ans de l’enfant.

Article 6

Si une famille a un deuxième enfant avant les 4 ans de l’aîné, elle recevra l’ « Aide Petite Enfance » pour le second enfant et l’aîné sera compris dans l’ « Allocation de Ressources aux Familles » (cf Article 1)

Article 7

Art 7.1 Le montant de l’ « Aide Petite Enfance » est fixé par le Ministère des Affaires Sociales
Art 7.2 Toutes les personnes répondant aux critères se verront verser une somme de 150 pluzins par mois.


Article 8

C’est le ministère des Affaires Sociales qui détermine si oui où non une Aide peut être perçue par une famille.


Par,
Le Ministre de la Santé et des Affaires Sociales, Julian Robson
Ministre de la Santé et des Affaires Sociales
Vice-Président et Porte-Parole de l'Alliance Républicaine et Citoyenne
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George Montgomery
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Re: [Conseil des ministres] Boniface 1

Message par George Montgomery »

Traité de libre-échange entre la Russie et la Frôce


Article 1. -
La Fédération de Russie et la République frôceuse appliquent un taux de douane de 2,5 % aux frontières.

Article 2. -
La Fédération de Russie et la République frôceuse signent un accord de libre-échange sur l’ensemble des secteurs de l’activité économique à l’exception de la défense, de la culture et des marchés publics. L’ensemble des secteurs non exclus seront soumis aux règles de la concurrence et au respect de l’accord de libre-échange.

Article 3. -
La Fédération de Russie et la République frôceuse adoptent une résolution portant sur la lutte contre l’optimisation fiscale. Les signataires s’engagent à travailler en totale coopération dans la lutte contre l’évasion fiscale, le blanchiment d’argent et l’optimisation fiscale.

Article 4. -
La Fédération de Russie et le club des investisseurs russes s’engagent à augmenter de 59 % leurs investissements en Frôce, actuellement de 6 milliards de dollars par an.

Article 5. -
La Fédération de Russie et la République frôceuse signent une convention fiscale bilatérale. Cette convention fiscale permet aux citoyens russes de défiscaliser jusqu’à l’intégralité de leurs investissements réalisés sur le territoire frôceux et elle exonère les citoyens russes du paiement de l’impôt de solidarité sur la fortune pendant une période de 5 ans après l’installation en Frôce. Les citoyens frôceux disposent de la réciprocité de ces mesures sur le territoire russe.

Article 6. -
La Fédération de Russie signe un accord portant sur l’alignement par la législation russe des normes de sécurité en vigueur en Frôce.

Article 7. -
La République frôceuse signe un accord portant sur l’alignement par la législation frôceuse des normes environnementales en vigueur en Russie.

Article 8. -
La Fédération de Russie signe un accord d’une validité de 7 ans, établissant le prix de vente du gaz à 18 % en dessous du tarif du marché.

Article 9. -
La Fédération de Russie et la République frôceuse signent un accord portant sur la création d’un fonds d’investissement binational, financé à parts égales par la Russie et par la Frôce, ayant pour vocation de financer des projets en Russie et en Frôce. Les signataires s’engagent à doter ce fonds d’investissement de 200 millions de dollars la première année, 350 millions de dollars la deuxième année et de 500 millions de dollars la troisième année.

Fait le 4 août 2013.

Par le Président de la République frôceuse,
George Montgomery

Le Président de la Fédération de Russie,
Vladimir Poutine

Le Premier ministre,
Léon Boniface

Le ministre d’Etat, ministre des affaires étrangères,
Jean-Sébastien Boremanne
Président de la République

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George Montgomery
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Re: [Conseil des ministres] Boniface 1

Message par George Montgomery »

Ordonnance portant modification du Code économique
Sur la réforme des indemnités des élus de la Nation


Vu la proposition émise par le Premier ministre,
Vu la Constitution,


Article unique. -
L’article 2201 du chapitre 2 du titre 2 du Code économique est modifié comme suit :
Article 2201.-
L'Etat accorde à ses serviteurs de la haute fonction publique les salaires nets journaliers suivants :

Président de la République : 900 pluzins
Premier ministre avec portefeuille ministériel : 800 pluzins
Premier ministre sans portefeuille ministériel : 700 pluzins
Ministre d’Etat : 600 pluzins
Ministre : 500 pluzins
Président de l’Assemblée nationale : 600 pluzins
Vice-président de l’Assemblée nationale : 400 pluzins
Représentant parlementaire : 15 pluzins par député
Président de la Cour Suprême : 600 pluzins
Juge à la Cour Suprême : 400 pluzins
Maire d’Aspen : 300 pluzins
Maire d’une ville de plus de 500 000 hab : 200 pluzins
Maire d’une ville de moins de 500 000 hab : 100 pluzins
Membre de la Cour des Comptes : 300 pluzins
Membre du Comité de Scénarisation : 300 pluzins
Membre du Conseil de la République : 500 pluzins
Fait le 4 août 2013.

Par le Président de la République,
George Montgomery

Le Premier ministre,
Léon Boniface
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Louise Leroy
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Re: [Conseil des ministres] Boniface 1

Message par Louise Leroy »

Bonjour à tous,

Je vous propose trois projets de loi.
Projet de loi modifiant les Aides Écologiques


Vu la Constitution,
Vu la Loi sur les Aides Écologiques,


Article unique.- L'article 101 du Titre I de la Loi sur les Aides Écologiques est modifié comme suit :
Article 101:
Les aides sont fournies aux personnes ayant acheté des dispositifs qui utilisent :
- L’énergie éolienne
- L’énergie solaire thermique
- L’énergie solaire mécanique
- L'énergie hydraulique
- L'énergie géothermique
Fait à Aspen,
Le 30/07/2013
Louise Leroy, Ministre de l'Environement, de l’Énergie et des Transports.
Léon Boniface, Premier ministre,
George Montgomery, Président de la République
Projet de loi modifiant la Loi sur la gestion de l'eau


Vu la Constitution,
Vu la Loi sur la gestion de l'eau,


Article 1.- Le Titre II de la Loi sur la gestion de l'eau est ainsi modifié :
Titre II - Sur le Traitement des eaux usées

Article 201: Toutes les communes ont l’obligation de posséder au moins un système de collecte et de traitement des eaux usées doit être collectif dans le cas d'habitations concentrées (supérieur à cinquante habitants) et autonomes dans les autres cas.

Article 202: Afin de lutter contre la pollution des nappes souterraines, un dispositif de traitement et de filtration des eaux vannes et usées individuel sera obligatoire dès lors que l’habitation n’est pas reliée à un dispositif de collecte collective.

Article 203: Des contrôles sur le bon fonctionnement de ces systèmes seront obligatoires après installation puis tous les 3 ans. Si un problème est identifié, il doit être corriger dans le mois. Si le problème persiste, le contrevenant se verra infliger une peine de 50 plz par jour jusqu'à résolution du problème.

Article 204: Le traitement des eaux usées doit éviter la présence de micro-organismes et de substances chimiques indésirables dans l'eau potable.

Article 205: Le traitement des eaux usées doit passer par cinq grandes étapes obligatoires :
  • Dégrillage et tamisage
  • Floculation et décantation
  • Filtration
  • Ozonation
  • Chloration
Article 206 : L'hydroxyde d'aluminum est interdit dans le traitement des eaux usées.
Article 2.- Le Titre III de la Loi sur la gestion de l'eau est ainsi modifié :
Article 301:
L'achat et l'installation du récupérateur des eaux de pluie se fera à un taux de TVA de 7%, pour particuliers et les professionnels.

Article 302:
Les communes et les personnes feront l'objet d'une subvention spéciale "assainissement".

Article 303:
L'intégralité des taxes collectées aux articles 103, 203, 301 et 302 seront distribuée aux personnes en faisant une demande, calculée suivant les revenus en deçà du seuil du revenu minimum.
Fait à Aspen,
Le 30/07/2013
Louise Leroy, Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports.
Léon Boniface, Premier ministre,
George Montgomery, Président de la République

Loi relative aux organismes génétiquement modifiés


Vu la Constitution,

Article Premier.- La Loi relative aux organismes génétiquement modifiés adoptée le 11.11.2010 est abrogée.

Article 2.- La culture, la possession et la recherche d'organismes génétiquement modifiés sont interdites sur le sol frôçeux dés l'adoption de ce texte.

Fait à Aspen,
Le 30/07/2013
Louise Leroy, Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports.
Léon Boniface, Premier ministre,
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Louise Leroy
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Re: [Conseil des ministres] Boniface 1

Message par Louise Leroy »

Suite au Programme "Grandes Opérations d'architecture et d'urbanisme", je vous propose les décrets suivant conformément à la volonté Présidentielle.
Décret relatif à la construction d’une piste à l'Aéroport de Casarastra-Catalogne
Article 1.- Une piste supplémentaire est construite à l'Aéroport de Casarastra-Catalogne.

Article 2.- Cette piste fera 3.200 mètres de long pour 55 mètres de large.

Article 3.- Une enveloppe de 100 millions de plz est prévue pour cet agrandissement.
Fait à Aspen,
Le 04/08/2013
Louise Leroy, Ministre de l'Environement, de l’Énergie et des Transports.
Léon Boniface, Premier ministre,
George Montgomery, Président de la République
Décret relatif à la construction d’une piste à l'Aéroport de Chouchenn
Article 1.- Une piste supplémentaire est construite à l'Aéroport de Chouchenn.

Article 2.- Cette piste fera 2.500 mètres de long pour 45 mètres de large.

Article 3.- Une enveloppe de 30 millions de plz est prévue pour cet agrandissement.
Fait à Aspen,
Le 04/08/2013
Louise Leroy, Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports.
Léon Boniface, Premier ministre,
George Montgomery, Président de la République
Décret relatif à la rénovation des rames et des rails du Métro d’Aspen
Article 1.- Un appel d'offre est lancé pour la rénovation des rames et des rails du Métro d’Aspen jusqu'au 11 Aout 2013.

Article 2.- Une enveloppe de 150 millions de plz est prévue pour cet agrandissement.
Fait à Aspen,
Le 04/08/2013
Louise Leroy, Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports.
Léon Boniface, Premier ministre,
George Montgomery, Président de la République
Décret relatif à la rénovation des rames et des rails du Métro de Symphorien
Article 1.- Un appel d'offre est lancé pour la rénovation des rames et des rails du Métro de Symphorien jusqu'au 11 Aout 2013.

Article 2.- Une enveloppe de 25 millions de plz est prévue pour cet agrandissement.
Fait à Aspen,
Le 04/08/2013
Louise Leroy, Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports.
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Re: [Conseil des ministres] Boniface 1

Message par Luca Pappa »

Pour combien de % de remise à neuf les deux décrets métro? Parce que 150 millions, ce n'est pas très lourd. 250M de Plz avaient déjà été décrété pour la rénovation de 9,96 kilomètres donc ne ferait-on pas mieux de mettre plus, il ne doit plus rester grand chose à rénover, et de le faire nous même?
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Re: [Conseil des ministres] Boniface 1

Message par George Montgomery »

Il faut jeter un coup d'oeil par ici : http://www.republique-froceuse.com/foru ... 90#p102330

Je reconnais que j'ai mis un peu au "pif" pour les sommes proposées. Et concernant le calcul : si 40 % du métro est en état, cela signifie qu’il faut changer 60 % des rails et des rames. Donc par conséquent, 60 % de la longueur totale du réseau de métro de la ville. Un rapide calcul permet de connaitre la distance exacte à rénové, il faut ensuite appliquer les coûts proposés par la Cour des comptes.
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Re: [Conseil des ministres] Boniface 1

Message par Luca Pappa »

Oui oui mais il ne doit plus rester grand chose à rénover alors pourquoi ne pas mettre la couche finale si on peut dire, c'est ce que je voulais dire monsieur le Président.
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Re: [Conseil des ministres] Boniface 1

Message par George Montgomery »

Concernant le métro d’Aspen, il y a 13,975 kilomètres à rénover. Un décret de l’ancien ministre des transports, M. McGregor avait permis la rénovation de 9,96 kilomètres. Par simple calcul, il reste donc au final 4,005 kilomètres à rénover par le prochain décret, soit un coût de 100,1 millions de pluzins pour la fin de la rénovation des lignes dans un état d’usure poussé.

Le métro de Symphorien a besoin d’une rénovation complète sur 3,575 kilomètres de voies dans un état dangereux. Il faut donc une enveloppe de 89,4 millions de pluzins pour rénover le métro de Symphorien là où c’est nécessaire.
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