Monsieur le Premier Ministre, la différence entre ce qui existe et ce que je propose ne tient que dans la dernière phrase. Donc les produits "AB" sont rajoutés à tous ceux déjà exemptés de TVA.Thomas François a écrit :Seuls les produits labellisés "AB" sont exempté de la TVA ? Ou vous entendez aussi par l’ensemble des produits alimentaires ceux qui ne sont pas labellisés "AB" ?Benjamin McGregor a écrit :Les fruits, les légumes et l'ensemble des produits alimentaires, à l'exception des produits sucrés type confiserie, des produits gras type margarine et des produits d'alimentation de luxe sont exclus de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
L'ensemble des produits labellisés "agriculture biologique" sont également exclus de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.
[FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
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Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
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Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
C'est du blabla tout cela. Les produits AB sont considérés comme fruits et légumes et donc excempter de la TVA.
Il faut donc trouver autre chôse que la TVA.
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Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Ici : http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 394&t=7679Benjamin McGregor a écrit :HRP/ Où puis-je trouver l'histoire actuelle de la République? Je suppose que le wiki n'est plus actualisé?
L'agglomération d'Aspen est plus petite que celle de Casarastra et de taille proche à celle d'Anglès, je pense vraiment que 2 par région ou une par province serait un meilleur compromis.Caroline Askalovitch a écrit :C'est juste d'un point de vue démographique, Aspen et ses environs concentrent une forte population, c'est pour cela qu'il y aurait deux académies pour la région de la Lombardie.
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Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Ce sont les produits visés par la L2012-12-05. Ensuite, rien n'empêche le gouvernement de déterminer quels autres produits peuvent passer en "AB" en créant une nouvelle Loi définissant d'autres critères pour obtenir le label gouvernemental "AB".
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Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Je ne suis pas d'accord, un produit labellisé "AB" répond à des normes strictes sur l'utilisation des pesticides pour donner un exemple. Donc tous les fruits et légumes vendus ne sont pas obligatoirement bio.Debora Da Silva a écrit :C'est du blabla tout cela. Les produits AB sont considérés comme fruits et légumes et donc excempter de la TVA.
Il faut donc trouver autre chôse que la TVA.
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Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Les fruits et légumes, qu'ils soient AB ou non, sont excemptés de TVA en l'état actuel des chôses.
Par conséquent, ne faudrait-il pas appliquer une TVA sur les fruits et légumes non-AB?
Par conséquent, ne faudrait-il pas appliquer une TVA sur les fruits et légumes non-AB?
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Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Conclusion, on met les fruits et légumes AB et non-AB dans le même panier.
Ca n'est pas comme ça qu'on stimulera les consommateurs.
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Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
Quoi que c'est vrai qu'après réflexion. Mais attention à la communication là dessus.
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Re: [FRANCOIS I] Conseil des ministres n°1
C'est modifié.Rosalinda Hanke a écrit : L'agglomération d'Aspen est plus petite que celle de Casarastra et de taille proche à celle d'Anglès, je pense vraiment que 2 par région ou une par province serait un meilleur compromis.