Calendrier des Conseils des ministres

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François Bertrand
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Calendrier des Conseils des ministres

Message par François Bertrand »

Conseil des ministres - Gouvernement Dellas I :

Maire de Lônes et Vice-Président de l'Assemblée Nationale
Président de l'Union pour une Démocratie Républicaine
« La liberté seule permet de dire la vérité » - Napoléon Bonaparte
« La franchise est la meilleure des diplomaties, sans doute parce qu'elle ne fait pas de tort à l'autre » - Ivan Tourgueniev
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François Bertrand
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Re: Calendrier des Conseils des ministres

Message par François Bertrand »

1er Conseil des ministres du Lundi 16 Juillet au Mercredi 18 Juillet 2012. L'ordre du jour sera présenté en début de séance.

Maire de Lônes et Vice-Président de l'Assemblée Nationale
Président de l'Union pour une Démocratie Républicaine
« La liberté seule permet de dire la vérité » - Napoléon Bonaparte
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Ernest Fontaine
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Re: Calendrier des Conseils des ministres

Message par Ernest Fontaine »

Je présume que l'on doit compter sur l'annulation de celui-ci ...
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Victoria Lopez de Ayala
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Re: Calendrier des Conseils des ministres

Message par Victoria Lopez de Ayala »

Dans la mesure où il n'y a eu aucun texte de déposé sur ce topic, je pense que oui^^
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Luca Pappa
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Re: Calendrier des Conseils des ministres

Message par Luca Pappa »

Et bien j'en poste mes chers collègues ! :D


[1]Création et modernisation des infrastructures aéroportuaires frôceuses.
Relance du texte de Benjamin McGregor.
Loi relative à la construction de l'aéroport d'Anglès
Préambule Ceci est une proposition de création d'un aéroport dans la périphérie d'Anglès. Cette construction permettra de booster l'économie locale et nationale ainsi que les créations d'emploi (20 000 emplois directs et indirects).
(Projet inspiré de l'Aéroport de Liège Bierset - Belgique.)

Titre I - Des infrastructures

Article 101. - L'aéroport d'Anglès couvrira une emprise totale de 245 hectares, dont :
  • 31 hectares réservés aux pistes : 2 pistes (07R|25L et 05L|23R) ;
  • 80 hectares réservés aux installations terminales : 1 terminal passager (T1-A compagnies normales; T1-B compagnies low-cost) et un terminal fret.


Article 102. - La piste 07R-25L fera 3 150 mètres de longueur et 45 mètres de largeur en asphalte. La piste 05L|23R fera 3690 mètres de longueur et 45 mètres de largeur en asphalte.

Article 103. - Le terminal 1-A aura une superficie de 8 000 m². Il comportera 4 passerelles télescopiques et vitrées et 4 portes d’embarquement. Sa capacité annuelle d'accueil sera de 1,5 million de passagers. Il est construit ainsi :
  • rez-de-chaussée : un hall public entièrement climatisé, un bar de 180 m², 12 comptoirs d'enregistrement et 4 halls de départ
  • 1er étage : hall free-shop de 225 m² comprenant une boutique multi-produits, un bar et un espace enfants
  • dernier étage : restaurant panoramique de 600 m²
Article 104. - Le terminal 1-B aura une superficie de 8 000 m². Il comportera 4 passerelles télescopiques et vitrées et 4 portes d’embarquement. Sa capacité annuelle d'accueil sera de 1,5 million de passagers.
Il est construit ainsi :
  • rez-de-chaussée : un hall public entièrement climatisé, un bar de 180 m², 12 comptoirs d'enregistrement et 4 halls de départ
  • 1er étage : hall free-shop de 225 m² comprenant une boutique multi-produits, un bar et un espace enfants
  • dernier étage : parking
  • toit : parking
Article 105. - Comme stipulé dans les articles 103 et 104, la capacité théorique annuelle de l'ensemble de l'aéroport sera de 3 millions de passagers. Les nombre de mouvements par heure sera de 22 (10 atterrissages + 12 décollages par heure). La capacité du terminal fret sera de 300 000 tonnes/an.

Article 106. - Des aménagements extérieurs secondaires seront créés :
  • 2 000 m2 de bureaux à louer.
  • L'aéroport aura une capacité de stockage de kérosène de 6 millions de litres.
  • Angles Airport pourra accueillir les appareils cargo de tout tonnage, y compris le Boeing 747 cargo. La piste principale 05L|23R permet le décollage de tous les gros porteurs à pleine charge et l'atterrissage du futur Airbus A380 cargo.
  • L'aéroport disposera de 5 parkings avions pour Boeing 747 au nord des pistes.
  • L'aéroport disposera de l'ILS cat. III, ce qui permettra des atterrissages et décollages sous n'importe quelles conditions climatiques.
  • L'aéroport accueillera régulièrement les vols de l'Aéroport de Nobles lorsqu'il y a du brouillard.
  • L'aéroport sera accessible sur une durée permanente 24h/7j avec contrôle aérien, douanes, services vétérinaires et installations de stockage pour biens périssables.
  • L'aéroport disposera de 2 bureaux de promotion des activités d'Anglès Airport, l'un sera opérationnel à Hong Kong et le second sera opérationnel au Moyen-Orient. Ces bureaux visent à attirer de nombreuses compagnies cargo sur le tarmac Froceux.
  • L'aéroport accueillera un parking (P1) : 1 220 places couvertes (6 entrées + 6 sorties).


Titre II - Du financement et de l'exploitation

Article 201. -
Le coût total de la construction est estimé à 64 millions de plz, dont :
  • Construction terminal 1-A : 7 millions de plz ;
  • Construction terminal 1-B : 7 millions de plz ;
  • Construction piste 1 : 15 millions de plz ;
  • Construction piste 2 : 15 millions de plz ;
  • Aménagements du territoire : 10 millions de plz ;
  • Aménagements extérieurs : 10 millions de plz.


Article 202. - L'entité finançant l'intégralité du projet est l’État frôceux, dont :
  • le Ministère chargé des Transports à hauteur de xx Mpz (xx%) ;
  • le Ministère de l'Emploi à hauteur de xx Mpz (xx%).


Article 203. - Il est créée la Société de Gestion de l'Aéroport d'Anglès (SGAA) dotée d'un capital de 100 000 plz, dont 30 000 plz provenant de l’État frôceux, 30 000 plz provenant de la commune d'Anglès et le reste étant ouvert à des actionnaires privés. Elle sera chargée d'assurer l'exploitation et la gestion de l'aéroport d'Anglès. Le secteur public maintiendra son contrôle sur l'aéroport mais la venue d'actionnaires privés dans le capital de la société gestionnaire de l'aéroport apportera des capitaux pour des projets futurs.

Article 204. - La direction de la SGAA sera assurée conjointement par le président du conseil d'administration de la SGAA (le Maire d'Anglès) et le directeur général de l'aéroport, nommé par le conseil d'administration. Ce dernier sera composé :
de représentants de l’État à hauteur de 30% dont le Ministre chargé des Transports, le Ministre chargé de l’Économie et le Ministre chargé de l'Environnement ; de représentants de la commune d'Anglès à hauteur de 30% également, dont le Maire ; d'actionnaires privés à hauteur de 40%.
[2]Création de Frôce Airlines.
Loi portant à la Création de Air Copriag.
Préambule : Cette loi à pour but de créer un société aérienne publique ouverte à des investissements étrangers pour permettre au Frôceux de voyager a bord d'une compagnie nationale.

Titre 1 - De la définition.

Article 1.- Est créer la compagnie aérienne publique " Air Copriag ", pour Cofonoria-Prigors-Agrume.
Code ICAO : ACF, Code IATA : CP, Indicatif d'appel : COPRIAG

Article 2.- Le domaine de cette compagnie est le domaine du transport aérien commercial de personnes.

Article 3.- La compagnie est ouverte aux investissements étrangers et particuliers.
Le capital de départ est fourni par l'Etat Frôceux a hauteur de 90 000 000 plz.
La participation de capitaux étrangers ou particuliers dans le capital d'Air Copriag est plafonnée à 49%. L'Etat détient au minimum 51% du capital.

Article 4.- Les couleurs de la compagnie varie selon les régions. Rouge clair pour l'Archipel de Cofonoria. Jaune or pour l'Île de l'Agrume. Vert clair pour la Province des Prigors.
Le slogan de la compagnie Air Copriag est " Au coeur des vacances ! " - " At the heart of holiday ! "
Le logo de la compagnie est un soleil blanc sur fond de la couleur régionale. La couleur nationale étant le bleu.

Image

Article 5.- La compagnie Air Copriag est définie dans les secteurs marketing & ventes, maintenance & ingénierie, personnel navigant commercial et autres.

Titre 2 - De la direction.

Article 201. - La direction d'Air Copriag sera assurée conjointement par le président du Conseil d'Administration d'AC (le Ministre des Transports ou son délégué) et le Patron Directeur Général d'Air Copriag, nommé par le Conseil d'Administration.
Ce dernier sera composé d'un représentant de chaque collectivité territoriale, de cinq représentants d'associations citoyennes, des représentants des capitaux particuliers et de trois collaborateurs du Ministère des Transports.

Article 202.-

La Direction d'Air Copriag est assurée par un Comité de Direction présidé par le Président-Directeur Général et composé de treize membre réparti dans les postes suivants :
- PDG
- Délégué du Ministre
- Vice-PDG
- Vice-président des services corporatifs
- Vice-président des stratégies commerciales
- Vice-président du service client
- Vice-président des opérations de vol
- Vice-président de la maintenance et l'ingénierie
- Vice-président de la gestion des ressources humaines
- Vice-président de la technologie de l'information
- Vice-président des affaires finances
- Conseillère juridique
- Audit interne et assurance qualité
Ex-Ambassadeur de Frôce aux Nations Unies
Conseiller municipal SD/NS à Elrado
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François Bertrand
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Re: Calendrier des Conseils des ministres

Message par François Bertrand »

EL : Excusez ma courte absence... Je viens de m'installer dans une autre ville pour mes études et j'ai eu une semaine plus que chargée...
Je reprends le boulot.

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Re: Calendrier des Conseils des ministres

Message par François Bertrand »

1er Conseil du Jeudi 19 au Samedi 21 juillet 2012.

Ordre du jour :

1. Validation des ordonnances et décrets devant être pris en conseil des ministres. Signature du président et du ministre d'Etat.
2. Débat et délibération sur les projets de loi présentés par les ministres.
3. Questions diverses.

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Valentino Borgia
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Re: Calendrier des Conseils des ministres

Message par Valentino Borgia »

1er Conseil des Ministres du gouvernement Borgia 1
Ordre du jour :
- prise de fonction des ministres
- discussions autour du programme commun
- discussions et votes des projets de loi mis en débat
- le plan de licenciement de Sapporo-Gesca

La présence de tous les ministres est indispensable.

Les conseils des ministres se tiendront tous les lundis sauf avis contraire clairement spécifié ici même.
Vous pourrez déposer les projets de loi dans le sujet "conseil des ministres" la veille de chaque conseil des ministres à condition que ces textes aient été soumis au débat public
dans le délais fixé par la loi.
Président de l'Alternative Démocrate Libertarienne
Maire A.D.L. d'Anglès
Prof/Cherch. à l'université d'Anglès
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Valentino Borgia
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Re: Calendrier des Conseils des ministres

Message par Valentino Borgia »

Prochain conseil des ministres : lundi 18 février 9h (hrp dès dimanche déposez vos projets)
Président de l'Alternative Démocrate Libertarienne
Maire A.D.L. d'Anglès
Prof/Cherch. à l'université d'Anglès
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Thomas François
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Re: Calendrier des Conseils des ministres

Message par Thomas François »

Organisation des Conseils des Ministres
- - -
Gouvernement François I
Mesdames et Messieurs les Ministres, votre travail démarre bien et je vous en félicite. C'est pourquoi le premier conseil des Ministres aura lieu dès lundi prochain. Votre présence à tous y est indispensable.
Les conseils auront lieux chaque lundi matin à 9h30, sauf sur demande expresse ou cas de force majeure qui seront de toute façon notifiées ici même.
Une fois le temps réglementaire du débat public passé, vous pourrez déposez vos projets de loi dans la partie "conseil des Ministres" ouverte à cette effet dès le dimanche soir. Chaque projet de loi déposé doit faire l'objet d'une présentation rapide par son auteur.
La session de vote aura lieue 72 heures après les dépôts, soit le mercredi soir pour une durée de 48 heures maximum.
Prochains conseils des Ministres :
- Lundi 17 juin (début des votes le mercredi 19)
- Lundi 24 juin (début des votes le mercredi 26)

Ordre du jour au prochain conseil :
- Prise de fonction des Ministres
- Dernière mise au point sur le programme commun
- Discussions et votes des projets de loi mis en débat
Premier Ministre
Maire de Tosla-Les-Bains

Membre co-fondateur de l'ARC - Médaillé culturel de la République
Verrouillé

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