Calendrier des Conseils des ministres
- François Bertrand
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Calendrier des Conseils des ministres
Conseil des ministres - Gouvernement Dellas I :
Maire de Lônes et Vice-Président de l'Assemblée Nationale
Président de l'Union pour une Démocratie Républicaine
« La franchise est la meilleure des diplomaties, sans doute parce qu'elle ne fait pas de tort à l'autre » - Ivan Tourgueniev
- François Bertrand
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Re: Calendrier des Conseils des ministres
1er Conseil des ministres du Lundi 16 Juillet au Mercredi 18 Juillet 2012. L'ordre du jour sera présenté en début de séance.
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- Ernest Fontaine
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Re: Calendrier des Conseils des ministres
Je présume que l'on doit compter sur l'annulation de celui-ci ...
Garde des Sceaux - Ministre de la Justice et des Institutions
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- Victoria Lopez de Ayala
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Re: Calendrier des Conseils des ministres
Dans la mesure où il n'y a eu aucun texte de déposé sur ce topic, je pense que oui^^
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Juge à la Cour Suprême
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- Luca Pappa
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Re: Calendrier des Conseils des ministres
Et bien j'en poste mes chers collègues !
[1]Création et modernisation des infrastructures aéroportuaires frôceuses.
[2]Création de Frôce Airlines.
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- François Bertrand
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Re: Calendrier des Conseils des ministres
EL : Excusez ma courte absence... Je viens de m'installer dans une autre ville pour mes études et j'ai eu une semaine plus que chargée...
Je reprends le boulot.
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Re: Calendrier des Conseils des ministres
1er Conseil du Jeudi 19 au Samedi 21 juillet 2012.
Ordre du jour :
1. Validation des ordonnances et décrets devant être pris en conseil des ministres. Signature du président et du ministre d'Etat.
2. Débat et délibération sur les projets de loi présentés par les ministres.
3. Questions diverses.
Ordre du jour :
1. Validation des ordonnances et décrets devant être pris en conseil des ministres. Signature du président et du ministre d'Etat.
2. Débat et délibération sur les projets de loi présentés par les ministres.
3. Questions diverses.
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Re: Calendrier des Conseils des ministres
1er Conseil des Ministres du gouvernement Borgia 1
Ordre du jour :
- prise de fonction des ministres
- discussions autour du programme commun
- discussions et votes des projets de loi mis en débat
- le plan de licenciement de Sapporo-Gesca
La présence de tous les ministres est indispensable.
Les conseils des ministres se tiendront tous les lundis sauf avis contraire clairement spécifié ici même.
Vous pourrez déposer les projets de loi dans le sujet "conseil des ministres" la veille de chaque conseil des ministres à condition que ces textes aient été soumis au débat public
dans le délais fixé par la loi.
Ordre du jour :
- prise de fonction des ministres
- discussions autour du programme commun
- discussions et votes des projets de loi mis en débat
- le plan de licenciement de Sapporo-Gesca
La présence de tous les ministres est indispensable.
Les conseils des ministres se tiendront tous les lundis sauf avis contraire clairement spécifié ici même.
Vous pourrez déposer les projets de loi dans le sujet "conseil des ministres" la veille de chaque conseil des ministres à condition que ces textes aient été soumis au débat public
dans le délais fixé par la loi.
Président de l'Alternative Démocrate Libertarienne
Maire A.D.L. d'Anglès
Prof/Cherch. à l'université d'Anglès
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- Valentino Borgia
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Re: Calendrier des Conseils des ministres
Prochain conseil des ministres : lundi 18 février 9h (hrp dès dimanche déposez vos projets)
Président de l'Alternative Démocrate Libertarienne
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- Thomas François
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Re: Calendrier des Conseils des ministres
Organisation des Conseils des Ministres
- - -
Gouvernement François I
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Gouvernement François I
Mesdames et Messieurs les Ministres, votre travail démarre bien et je vous en félicite. C'est pourquoi le premier conseil des Ministres aura lieu dès lundi prochain. Votre présence à tous y est indispensable.
Les conseils auront lieux chaque lundi matin à 9h30, sauf sur demande expresse ou cas de force majeure qui seront de toute façon notifiées ici même.
Une fois le temps réglementaire du débat public passé, vous pourrez déposez vos projets de loi dans la partie "conseil des Ministres" ouverte à cette effet dès le dimanche soir. Chaque projet de loi déposé doit faire l'objet d'une présentation rapide par son auteur.
La session de vote aura lieue 72 heures après les dépôts, soit le mercredi soir pour une durée de 48 heures maximum.
Prochains conseils des Ministres :Les conseils auront lieux chaque lundi matin à 9h30, sauf sur demande expresse ou cas de force majeure qui seront de toute façon notifiées ici même.
Une fois le temps réglementaire du débat public passé, vous pourrez déposez vos projets de loi dans la partie "conseil des Ministres" ouverte à cette effet dès le dimanche soir. Chaque projet de loi déposé doit faire l'objet d'une présentation rapide par son auteur.
La session de vote aura lieue 72 heures après les dépôts, soit le mercredi soir pour une durée de 48 heures maximum.
- Lundi 17 juin (début des votes le mercredi 19)
- Lundi 24 juin (début des votes le mercredi 26)
Ordre du jour au prochain conseil :
- Prise de fonction des Ministres
- Dernière mise au point sur le programme commun
- Discussions et votes des projets de loi mis en débat
Premier Ministre
Maire de Tosla-Les-Bains
Membre co-fondateur de l'ARC - Médaillé culturel de la République
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