[COMMUNICATIONS] Questions diverses

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Isabella Nerio
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Message par Isabella Nerio »

Je découvre avec étonnement dans le récapitulatif suivant que la peine de mort a été abolie en Frôce en 2010, or ça fait partie de ma feuille de route ?

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 05&start=0
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Christian Valmont
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Re: Questions diverses

Message par Christian Valmont »

Oui mais elle n'est pas inscrite dans la constitution, or c'est ce qu'on veut faire.
Christian Valmont~ Très Honorable Président de la Commission pour le Contrôle de la Culture dit le censeur ~~ Très Honorable Ancien Président de la Cour Suprême ~~ N'a aucune éthique politique ~Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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Re: Questions diverses

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

Voilà, Christian a tout dit. :ok:
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Isabella Nerio
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Re: Questions diverses

Message par Isabella Nerio »

Je vais poser des questions à INSEEF concernant la population carcérale, dans le cadre de la loi à élaborer sur leur condition de vie, voyez-vous d'autres questions à poser ?

Population carcérale :

- Nombre de détenus en Frôce en 2008 et 2009
- Taux de détention en 2008 et 2009
- Répartition de la population carcérale % H/F
- % mineurs
- Age moyen des détenus
- %de récidiviste en 2008 et 2009
- % de condamnés pour crimes en 2008 et 2009
- Nombre moyen de détenus par cellule
- Nombre moyen de cellule individuelle
- % de cellules équipées de sanitaires
- Genre d’activités proposées aux détenus ? (Ateliers, Cuisine, Sport..)
- Nombre moyen d’heures de promenade par jour
- Nombre moyen de « parloirs » autorisés par mois
- Durée d’un parloir
- Les détenus sont-ils autorisés à recevoir une personne de leur choix dans un espace privé ?
- Nombre de suicides en prison en Frôce en 2008 et 2009
- Nombre d’évasions 2008 et 2009

Structures carcérales

- Nombre de prisons en Frôce
- Localisation des prisons
- Date de leur mise en service
- % de surpopulation carcérale par prison
- Les détenus peuvent ils bénéficier dans leur cellule de
- Télévision
- livres
- journaux
- radio
- Nombre moyen d’établissements pénitentiaires dotés :
- d’une infirmière
- d’un médecin

Personnels pénitentiaires

- Nombre de gardiens de prisons : 1 gardien pour X détenus
- % d’agressions du personnel pénitentiaire 2008 2009
.
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Christian Valmont
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Re: Questions diverses

Message par Christian Valmont »

Moi je n'en vois pas. c'est très bien :ok:
Christian Valmont~ Très Honorable Président de la Commission pour le Contrôle de la Culture dit le censeur ~~ Très Honorable Ancien Président de la Cour Suprême ~~ N'a aucune éthique politique ~Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!
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Re: Questions diverses

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

C'est ok pour moi.
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Isabella Nerio
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Re: Questions diverses

Message par Isabella Nerio »

Je suis Gardes des Sceaux... dans une ancienne vie il y avait trois sceaux :

Sceau de la République
Image

Sceau de l’AN
Image

Sceau Présidentiel
Image

Je m'aperçois que sur tous les textes du wiki, Constitution, Ordonnance ou décrêt figure uniquement le sceau avec l'aigle.

Faut-il de nouveau rédiger un code de légifération et officialiser ces sceaux ?
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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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Re: Questions diverses

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

[HRP : Dans la mesure où nous utilisons un modèle pour les textes de loi, il faudrait simplement remplacer le sceau avec l'aigle par le tout premier, le sceau de la république.]

Pour le code de la légifération, il n'existe pas à proprement parler, il est surtout instauré par la "coutume". Mais on peut l'officialiser, si tu veux.
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
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Re: Questions diverses

Message par Isabella Nerio »

Louis-Damien Lacroix de Beaufoy a écrit :[HRP : Dans la mesure où nous utilisons un modèle pour les textes de loi, il faudrait simplement remplacer le sceau avec l'aigle par le tout premier, le sceau de la république.]

Pour le code de la légifération, il n'existe pas à proprement parler, il est surtout instauré par la "coutume". Mais on peut l'officialiser, si tu veux.
http://www.republique-froceuse.com/foru ... ?f=9&t=655

Une autre question, qui Préside l'INSEEF, j'ai posé des questions mais ils n'ont pas l'air pressé de me répondre, j'aimerais demander à son Président si l'institut est en congé ?
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Vincent Valbonesi
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Re: Questions diverses

Message par Vincent Valbonesi »

On travaille peu c'est vrai, y a quelques absents et je ne peux pas trop influencer les chiffres au vu de ma position. On a déjà pris beaucoup de retard sur les chiffres économiques de Juillet.
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