[Projet] Impôts

[Ciaran McKenna]

Avec Victoria notre nouvelle directrice de l'INSEEF, nous réfléchissons pour mettre en place le système d'impôts sur le forum. J'ai commencé à travailler dessus. Il faut que ce soit simple, compréhensible de tous, et que ça ne représente pas une gêne pour le joueur.

Le système est simple: un classeur excel où une feuille = un impôt et une ligne = un personnage.
Je ferais deux classeurs, un pour les personnages et un pour les entreprises que je partagerais sur Google Docs afin que tout le monde puisse y accéder.

Par contre, histoire de m'avancer, est-ce que vous pourriez m'aider à répertorier tous les impôts qui existent pour le moment en Frôce ? A qui il s'adresse, quelles sont leurs caractéristiques (seuil pour qu'il s'applique, maximum de prélèvement, ...). Ca serait cool afin que je puisse vous présenter une version bêta du classeur dès ce week-end. Merci d'avance.

[Victoria Lopez de Ayala]

Il aura fallu chercher, mais voilà l'ensemble des impôts et taxes en vigueur d'après l'AND au moment où je viens de le faire, c'est à dire aujourd'hui. Il faut maintenant différencier les impôts réels des impôts théoriques, ça devrait être simple.

Dans le Code économique (CE):
> Impôt sur le revenu (voir chapitre 1)
> Impôt sur les sociétés (voir chapitre 2)
> Contribution de solidarité publique (voir chapitre 3)
> Contribution sociale des entreprises (Taxe de 6% sur les bénéfices imposables)
> Taxe sur la valeur ajoutée (7% pour le taux réduit et 15% pour le taux normal)
> Impôt de solidarité sur la fortune (voir chapitre 6)

Dans la loi sur le système de retraite (LSR):
> Cotisation salariale (9,2%)
> Cotisation patronale (9,5%)
> Taxe sur bénéficiaires des stock-options et des attributions gratuites d’actions (7,5%)
> Taxe sur les plus-values mobilières (30)
> Taxe sur les plus-values immobilières (20%)
> Taxe sur les dividendes des entreprises (11%)

Dans la loi sur les droits de succession et de donation (LDSD):
> Selon barème (Voir titre 1)

Dans la loi sur l’Allocation de Solidarité vieilesse (ASV) :
> Augmentation de 0,3% de la taxe sur les dividendes des entreprises (LSR)

Dans la loi sur la gratuité des préservatifs (LGP) :
> Taxe sur les bénéfices de l’industrie pornographique (3%)

Dans la loi sur le crédit d’impôt au développement durable (LCIDD) :
> Taxe sur les importations d’hydrocarbures (2%)

Dans la loi sur la propriété des œuvres culturelles (LPOC) :
> Taxe sur les abonnements internet (1%)

Dans la loi sur la restauration de la culture frôceuse (LRCF) :
> Taxe télévisuelle (Voir titre 2)

Dans la loi sur le crédit d’impôt à la recherche (LCIR) :
> Augmentation de 2% de la taxe sur les dividendes des entreprises (LSR)

Impôts et taxes potentiellement applicables au forum :

Impôt sur le revenu (voir chapitre 1)
Impôt sur les sociétés (voir chapitre 2)
Contribution de solidarité publique (voir chapitre 3)
Contribution sociale des entreprises (Taxe de 6% sur les bénéfices imposables)

Cotisation salariale (9,2%) (pour financer les retraites, je propose de ne pas mettre cet impôt en réel, trop pointilleux)
Cotisation patronale (9,5%) (pour financer les retraites, je propose de ne pas mettre cet impôt en réel, trop pointilleux)

Taxe sur les dividendes des entreprises (Taux de base : 11% -> Après augmentation : 13,3%)
+ Augmentation de 0,3% de la taxe sur les dividendes des entreprises (LSR)
+ Augmentation de 2% de la taxe sur les dividendes des entreprises (LSR)

[Ciaran McKenna]

Super, un grand merci.
Bon ben il y en a plus que ce que je pensais

Du boulot en perspective.

[Victoria Lopez de Ayala]

Non, il faut différencier les impôts théoriques des impôts réels. On ne peut pas appliquer une taxe télévisuelle sur le forum, par contre on peut appliquer l'impôt sur le revenu. Je viens d'éditer mon message, c'est plus rapide maintenant.