Il était presque 9h, les différentes parties prenaient place, le Président de la Cour Suprême espérait qu'ils seraient tous là et à l'heure.
A l'extérieur de la salle d'audience, les juges allaient bientôt faire leur entrée...
Une sonnette retentit et le greffier prit la parole
Mesdames et Messieurs la Cour...veuillez vous lever !
Une fois les Juges installés, Christian dit
L'audience est ouverte, veuillez vous asseoir.
Une fois s'être assuré de la présence de toutes les parties, le greffier lut l'acte d'accusation et relata les faits qui retracent les circonstances de l'affaire, à savoir que "Mademoiselle Alessandra Gaverny, avocate de l'entreprise Gaverny et de M. Gaverny a déposé plainte contre Monsieur Wilson pour « utilisation frauduleuse du nom de M. Gaverny en vu d'en dégager un bénéfice, utilisation frauduleuse de la marque Gaverny en vu d'en dégager un bénéfice, utilisation et commercialisation de modèles de robes dont la propriété était exclusive à l'entreprise Gaverny et à son dirigeant M. Gaverny ». En vue de quoi il a été décidé d'un mandat de perquisition, saisie sur le matériel de M; Wilson, ainsi qu'un mandat d'arrêt contre M. Wilson et Mlle Kenwood.
Au moment de la saisie des robes dont il est question et de l'arrestation sous mandat de M. Wilson et de Mlle Kenwood. La deuxième accusée a ordonné aux gardes du corps de M. Wilson de ne pas laisser les agents des fraudes s'approcher. En réponse à quoi, 11 gardes du corps ont menacé de mort les agents présents au moyen d'armes à feu de 4e catégorie. S'en est suivi un échange verbal houleux où les accusés Wilson et Kenwood ont refusé à plusieurs reprises de se soumettre à l'arrestation ordonnée par l'inspecteur Foley, menaçant encore une fois ce dernier et ses agents. Après un ultimatum de l'inspecteur Foley, Wilson, Kenwood et les gardes du corps se sont finalement rendus.
Les chefs d’accusation retenus contre les accusés :
- Utilisation frauduleuse du nom de M. Gaverny en vu d'en dégager un bénéfice.
- Utilisation frauduleuse de la marque Gaverny en vu d'en dégager un bénéfice.
- Utilisation et commercialisation de modèles de robes dont la propriété était exclusive à l'entreprise Gaverny et à son dirigeant M. Gaverny.
- Menaces avec armes à feu envers des agents des forces de l'ordre.
- Insultes envers des agents des forces de l'ordre.
- Port d'arme prohibé pour un des gardes du corps.
- Refus d'obtempérer. "
Une fois que le greffier eut fini de relater les faits, Christian prit la parole.
Je tiens à rappeler que nous sommes dans une salle d’audience, c’est moi qui dirige les débats, vous n’aurez la parole que lorsque je vous l’aurai donnée.
Il arrangera un peu quelques feuilles qu'il avait devant lui avant de reprendre, Harold Gaverny ne pouvait toujours pas se déplacer du fait de son état, il s'adressa donc à son avocate.
Maître Gaverny, confirmez-vous les faits énoncés ?
Tout d'abord j'aimerais à nouveau m'excuser de l'absence d'Harold Gaverny dont la santé semble empirer de jour en jour, cette affaire n'y étant pas étrangère selon ses médecins.
Je confirme ce qui vient d'être énoncé, M. le Président.
Je tiens également à apporter une précision afin d'être le plus complet possible. Celle que M. Gaverny a tenté avant toute cette histoire de résoudre le conflit qui le lie avec M. Wilson à l'amiable, mais ses tentatives sont toujours restées sans réponse.
Monsieur Wilson a donc refusé de régler le problème à l'amiable, pouvez-vous nous dire sous quelle forme monsieur Gavereny a-t-il contacté monsieur Wilson pour essayer de régler le problème ? vous avez des document prouvant qu'il a refusé ?
M. Gaverny a écrit une lettre recommandé à M. Wilson lui demandant de cesser l'utilisation de son nom et de sa marque, puis M. Gaverny a demandé à l'iNPI de prendre les choses en mains. L'agence a dès lors entamé les procédures classiques avec une nouvelle lettre à M. Wilson... toutes ces lettres sont restées sans réponse.
Le Président lui ayant lancé un regard interrogatif, la Juge Nerio s'adressa à Maître Gaverny
- Pourriez vous nous faire connaître depuis combien de temps John Wilson travaillait pour Monsieur Gaverny, en quelle qualité et si son dossier personnel contient des mises en garde ou avertissements et dans l'affirmative pour quel motif ?
Monsieur Wilson a-t-il démissionné de son poste de travail chez Monsieur Gaverny ou a-t-il été licencié ?
M. Wilson travaillait pour l'entreprise Gaverny depuis 7 ans en tant qu'apprenti créateur.
Un blame à son encontre a été rapporté sur le carnet disciplinaire de l'entreprise pour insubordination et manque de respect envers l'un de ses supérieurs directs. Je peux vous fournir le PV de l'époque.
M. Wilson a démissioné de l'entreprise Gaverny afin, selon lui, de voler de ses propres ailes. Il n'a jamais caché le souhait de monter sa propre structure et M. Gaverny l'encourageait d'ailleurs en ce sens, lui répliquant sans cesse que la Frôce manquait de créateur audacieux et de talent.
