Procès en Appel :Gaverny c/Wilson

[Christian Valmont]

La défense ne souhaite donc pas plaider ?

[Isabella Nerio]

Isabella pianotait nerveusement...le comportement de l'avocat de John Wilson était incompréhensible...

[Christian Valmont]

Bien, greffier veuillez noter que l'avocat de la défense ne souhaite pas s'exprimer.

Il se retourna vers Wilson et Kenwood et comme le dernier mot revient toujours à l'accusé lors des audiences il demanda.

Avez vous quelque chose à ajouter pour votre défense avant que la cour ne se retire pour délibérer ?

des accusés qui ne veulent pas parler, un avocat qui ne veut pas plaider, vivement qu'ils se retirent pour délibérer.

[Christian Valmont]

Bon le procès a assez duré comme ça, on se moquait d'eux.

Greffier, veuillez noter que le dernier mot a été donné aux accusés et qu'ils refusent de parler.
La cour se retire pour délibérer.

Puis les 3 juges quittèrent la salle d'audience pour prendre leur décision.

[Christian Valmont]

Après la délibération, les juges revinrent à la salle d'audience, toujours avec le même rituel, le greffier demande aux gens présents de se lever, le président les invite à se rasseoir, pour ce procès c'était même un truc qu'il ne faisait pas avec plaisir, entre un avocat qui ne veut pas plaider et des accusés qui ne veulent pas parler, c’était une plaisanterie et pas un procès…

Bref il prend place avec sa tête des mauvais jours, à le voir on croirait qu'il va leurs donner 20 ans de prison, après quelques secondes de silence, il arrangea les quelques feuilles devant lui puis releva la tête et regarda intensément les deux accusés.

Monsieur Wilson, Madame Kenwood, veuillez vous lever.

Pas de "S’il vous plait" c'était un ordre qu'il leur plaise ou pas

Après délibération et aux vues des faits et témoignages la Cour rend son verdict :

- Pour le chef d’accusation d’utilisation frauduleuse du nom de M. Gaverny en vu d'en dégager un bénéfice, la Cour déclare l’accusé John Wilson « coupable » l’accusée Marie Kenwood « non coupable »
- Pour le chef d’accusation d’utilisation frauduleuse de la marque Gaverny en vu d'en dégager un bénéfice, la Cour déclare l’accusé John Wilson « coupable » l’accusée Marie Kenwood « non coupable »
- Pour le chef d’accusation d’utilisation et commercialisation de modèles de robes dont la propriété était exclusive à l'entreprise Gaverny et à son dirigeant M. Gaverny, la Cour déclare l’accusé John Wilson « coupable » l’accusée Marie Kenwood « non coupable »
- Pour le chef d’accusation de menaces envers des agents des forces de l'ordre, la Cour déclare l’accusé John Wilson « coupable » l’accusée Marie Kenwood « non coupable »
- Pour le chef d’accusation de port d'arme prohibé pour un des gardes du corps, la Cour déclare les accusés « non coupable »
- Pour le chef d’accusation de refus d'obtempérer, la Cour déclare les accusés « coupable »

Il s'arrêta un moment, toujours en fixant les accusés du regard.

En conséquence et en application de l’article 505 du code pénal,
La Cour condamne monsieur John Wilson à :
- Deux mois de travail d’intérêt général.
- Trois mois de suppression des droits civiques et d'inéligibilité.
- Une amende de 50% de la fortune, soit 10 000 plz.

La Cour condamne madame Marie Kenwood à 15 jours de travail d’intérêt général.

Enfin la fermeture complète de l'entreprise Gaverny Wilson.

En application de l’article 603 du code pénal la Cour demande aux accusés s’ils acceptent la peine prononcée de travail d’intérêt général, auquel cas, cette peine sera remplacée par l’emprisonnement.

Il attendait la réponse des accusés pour conclure.