Nominations
- Zélie Saint-Déodat
- Citoyen électeur
- Messages : 443
- Enregistré le : 07 juil. 2010, 15:33
- Localisation : Aspen
- Contact :
Re: Nominations
Je répète que Le Menn "a manqué de poigne, d'autorité et de présence". Aussi, je ne peux m'opposer à sa révocation.
Ceci étant, je répète aussi et surtout que le Président de la Cour de Justice manque de moyens coercitifs. Ainsi, croyez-moi, n'importe qui deviendra incompétent à ce poste si un des participants fait preuve de mauvaise volonté. C'est tout.
Ceci étant, je répète aussi et surtout que le Président de la Cour de Justice manque de moyens coercitifs. Ainsi, croyez-moi, n'importe qui deviendra incompétent à ce poste si un des participants fait preuve de mauvaise volonté. C'est tout.
Zélie Saint-Déodat
- Christian Valmont
- Non inscrit sur les listes électorales
- Messages : 3776
- Enregistré le : 25 juin 2010, 23:02
Re: Nominations
C'est l'accusé le plus important, il était là, et même s'il n'était pas là, elle pouvait prononcer un jugement par contumace après 20 jours de procès.
Christian Valmont~ Très Honorable Président de la Commission pour le Contrôle de la Culture dit le censeur ~~ Très Honorable Ancien Président de la Cour Suprême ~~ N'a aucune éthique politique ~Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!
- Isabella Nerio
- Non inscrit sur les listes électorales
- Messages : 3549
- Enregistré le : 25 juin 2010, 23:20
- Localisation : Casarastra
Re: Nominations
Je ne suis pas d'accord les moyens existent, seulement lorsqu'on est Présidente de la Cour de Justice il faut au minimum prendre connaissance des textes en vigueur : Institutions Frôceuses et Code PénalZélie Saint-Déodat a écrit :Je répète que Le Menn "a manqué de poigne, d'autorité et de présence". Aussi, je ne peux m'opposer à sa révocation.
Ceci étant, je répète aussi et surtout que le Président de la Cour de Justice manque de moyens coercitifs. Ainsi, croyez-moi, n'importe qui deviendra incompétent à ce poste si un des participants fait preuve de mauvaise volonté. C'est tout.
Le Code Pénal permet d'agir :
Art 411–2 : La catégorie 2 rassemble
Propos à caractère diffamatoire
Atteinte à la présomption d’innocence
Absence à un procès en tant que demandeur, défendeur ou témoin convoqué.Dans ce dernier cas il pourra être excusé s’il a un motif légitime d‘absence, laissé à l’appréciation de la Cour ou si son témoignage pourrait aller à l'encontre de son devoir de secret professionnel (l'infraction pouvant être constatée par le Président de la Cour de Justice à tout moment sans autre forme d‘instruction)
Publicité mensongère
Directrice de l'Agence Nationale du Droit
- Zélie Saint-Déodat
- Citoyen électeur
- Messages : 443
- Enregistré le : 07 juil. 2010, 15:33
- Localisation : Aspen
- Contact :
Re: Nominations
Soit. Merci de m'éclairer. Virons-la.
Je suis pour sa révocation pour incompétence.
Zélie Saint-Déodat, Juge qui n'a jamais lu la moindre loi...
Je suis pour sa révocation pour incompétence.
Zélie Saint-Déodat, Juge qui n'a jamais lu la moindre loi...
Zélie Saint-Déodat
- Isabella Nerio
- Non inscrit sur les listes électorales
- Messages : 3549
- Enregistré le : 25 juin 2010, 23:20
- Localisation : Casarastra
Re: Nominations
Zélie Saint-Déodat a écrit :Soit. Merci de m'éclairer. Virons-la.
Je suis pour sa révocation pour incompétence.
Zélie Saint-Déodat, Juge qui n'a jamais lu la moindre loi...
Il n'est jamais trop tard pour commencer, en priorité : Constitution, Institutions Frôceuses, Code Pénal..ensuite les autres textes...
http://www.republique-froceuse.com/wiki ... C3%A9crets
Directrice de l'Agence Nationale du Droit
- Zélie Saint-Déodat
- Citoyen électeur
- Messages : 443
- Enregistré le : 07 juil. 2010, 15:33
- Localisation : Aspen
- Contact :
Re: Nominations
Dès que j'aurai terminé Cosmopilitan, Vogue et Grazia, je m'y mets. Promis.
Zélie Saint-Déodat, menteuse...
Zélie Saint-Déodat, menteuse...
Zélie Saint-Déodat
- Christian Valmont
- Non inscrit sur les listes électorales
- Messages : 3776
- Enregistré le : 25 juin 2010, 23:02
Re: Nominations
Bonsoir mademoiselle Le Menn,
Les juges de la Cour Suprême sont unanimes à ce sujet, lors du procès Madarjeen/Makhno vous avez fait preuve d'incompétence, et nous allons devoir vous remplacer pour incompétence conformément à l’article 2105-2 de la loi sur les instances judiciaires Frôceuses. Cependant nous vous laissons la chance avant de faire cela de démissionner de votre plein gré.
Si nous ne recevons pas de réponse d’ici 48 heures, nous prendrons cela pour un refus, et nous serons obligés d’agir en conséquence.
Cordialement
Christian Valmont.
Christian Valmont~ Très Honorable Président de la Commission pour le Contrôle de la Culture dit le censeur ~~ Très Honorable Ancien Président de la Cour Suprême ~~ N'a aucune éthique politique ~Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!
- Zélie Saint-Déodat
- Citoyen électeur
- Messages : 443
- Enregistré le : 07 juil. 2010, 15:33
- Localisation : Aspen
- Contact :
- Isabella Nerio
- Non inscrit sur les listes électorales
- Messages : 3549
- Enregistré le : 25 juin 2010, 23:20
- Localisation : Casarastra
Re: Nominations
Oui, notre Président est un être "exceptionnel"...Zélie Saint-Déodat a écrit :Voilà qui est noble.
Directrice de l'Agence Nationale du Droit
- Christian Valmont
- Non inscrit sur les listes électorales
- Messages : 3776
- Enregistré le : 25 juin 2010, 23:02
Re: Nominations
Mesdemoiselles pas messieurs mais pas grave ^^Mr le Président de la Cour Suprême,
Messieurs les Juges,
J'ai pris acte de votre décision. Je ne cherche aucune excuse, sauf une. En effet, j'ai trouvé aucun texte clair expliquant le déroulement d'un procès. Si ce n'est pas le cas, je m'en excuse auprès de tous et toutes. Quoiqu'il arrive, je vous présente ma démission à l'instant s'il s'avère que je suis ou non en tord sur les textes réglementant la Cour de Justice.
Cordialement
Hélène Le Menn
Présidente de la Cour de Justice
Christian Valmont~ Très Honorable Président de la Commission pour le Contrôle de la Culture dit le censeur ~~ Très Honorable Ancien Président de la Cour Suprême ~~ N'a aucune éthique politique ~Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!