MAIRIE - VILLE DE CHOUCHENN
Ordre du Jour
Séance publique - Vendredi 31 mai 2013
Installation politique
0. Prestations du Collège Municipal et du Conseil Municipal
0bis. Organisation de la politique municipale et des commissions : vote
Droit d'interpellation
1. Interpellation d’un citoyen: la politique d’attractivité de la Ville.
Secrétariat Municipal
CELLULE CONSEIL
2. Procès-verbal de la séance du 18 avril 2013
SECRETARIAT GENERAL
3. Chouchenn Port Municipal - Conseil Administration: modifications des statuts
4. Contresignature de documents administratifs: prise de connaissance
Adj. de l'Environnement et des Espaces verts
5. Labo de teinture végétales - convention
Adj. de la Mobilité, des Voies publiques et de l'Equipement urbain
VOIRIE
6. La Vallée, rue Marcel Ledoux et La Montagne, rue Sapin : aménagements de sécurité –
projet
7. Diverses canalisations : curage d’égout et inspection caméra - projet
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
8. Rue Basse Marcelle : mise en piétonnier – règlement complémentaire à la
circulation routière
9. Rues Loiseau et Lemoineaux : instauration d’une zone 30 km – règlement complémentaire à la circulation routière
10. Bois Verts, rue Saint –Vincent de Paul : interdiction de stationnement – règlement
complémentaire à la circulation routière
11. Bois Verts, Saint-Maxime et La Montagne : création d’emplacements PMR – règlement
complémentaire à la circulation routière
Adj. des Sports, de la Santé et du Logement
COHESION SOCIALE
12. Associations sociales : convention de collaboration
13. Plan stratégique de sécurité et de prévention : avenants aux conventions
14. Plan de Cohésion sociale : rapports d’activités et financiers 2012 – approbation
15. Charte Municipale de l’Intégration de la Personne Handicapée : débat
POPULATION
16. Maisons médicales : modification du prix
SPORT
17. Infrastructures sportives : règlement d’ordre intérieur – modifications
Adj. des Bâtiments et de la Jeunesse
REGIE FONCIERE
18. Création d’un service de garde
19. Interventions et mise en place du personnel technique : conditions et coût horaire
20. Rue des Fours, n°43 : vente d'un bâtiment – projet d’acte
21. Pointe-Sur-Mer : transfert d’une parcelle au domaine public
Adj. de l'Aménagement du Territoire, de la Représentation Municipal et du Port
PORT MUNICIPAL
22. Asbl Comité Animation du Port : programme d’activités 2013 – information
Adj. de la Petite enfance, de l'Enseignement et des Ressources humaines
PERSONNEL
23. Asbl Place du Peuple: convention-type de mise à disposition matériel
24. Asbl Cimexpo, asbl Saint-Julien social et culturel: conventions-type de mise à disposition matériel
25. Asbl Sésame et Phenix: conventions-type de mise à disposition matériel
26. Asbl Red: convention-type de mise à disposition terrain
27. Asbl LGBT Lombardie Chouchenn: convention-type de mise à disposition salle
28. Personnel étudiant-stagiaire : convention
Adj. des Finances, du Commerce et de l'Economie
BUDGET ET PLAN DE GESTION
29. Zone de Police: plan de gestion 2013-2014 - actualisation budget
ENTITES CONSOLIDEES
30. Budget extraordinaire 2013 : demande de réforme au Conseil d'Administration des Transports Chouchennois
31. ACAS: budget 2013 modif
32. ACAS: Fondation Mediterra – Budget n°1
33. Maisons Médicales : budget 2013 modif
34. Maisons de Repos Municipales: budget 2013 modif
35. Maisons de Repos Municipales: budgets d'exploitation de d'investissements 2013
36. Associations Carnaval de Chouchenn: compte 2013 et contrôle de l'utilisation des subventions municipales
37. Entretien patrimoine : budget 2013 modif
RECETTES ORDINAIRES
38. PACV: tarification cafétéria et distributeurs de boissons – exercice 2013
39. Règlement-redevance : Forest Camp Rock - emplacements commerciaux 2013
40. Règlement-redevance sur les activités de Jeunesse et Sports : tarifs 2013 modif
Adj. de l'Etat civil, de la Population et de la Logistique
LOGISTIQUE – ECONOMAT
41. Sécurité municipale : acquisition d’éléments de protection pour le maintien de l’ordre – projet
42. Acquisition d’un podium démontable et modulable en gradins : projet
43. Déclassement et mise en vente de véhicules : projet
Adj. des Bâtiments et de la Jeunesse
GESTION IMMOBILIERE
44. Vitruve, rue F. Denisot, 8/10 : acte de vente – projet
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
45. Musée National Botanique : travaux de transformation – avenant n°52
46. Musée National Botanique: travaux de transformation – avenant n°53
47. Musée National Botanique: travaux de transformation – avenant n°54
48. Musée National Botanique: travaux de transformation – avenant n°55
49. Musée National Botanique: travaux de transformation – avenant n°56
50. Musée National Botanique: travaux de transformation – avenant n°57
51. Musée National Botanique: travaux de transformation – avenant n°58
52. Musée National Botanique: travaux de transformation – avenant n°59
53. Musée National Botanique: travaux de transformation – avenant n°60
Maire - Gestion des débats et du Conseil Communal
POINT(S) INSCRIT(S) A LA DEMANDE DE CONSEILLER(S)
54. « Chouchenn – Ville numérique ? » (M. Lorenzo Desseo-Lisabetta, Conseiller communal MR)