Décrets de nomination - Ordre de la Croix d'Argent

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Joseph Vossen
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Décrets de nomination - Ordre de la Croix d'Argent

Message par Joseph Vossen »

Décret portant élévation aux dignités de l’ordre de la Croix d’Argent
Vu la Constitution,
Vu la loi L-2012-04-05 relative à la réforme de l'Ordre de la Croix d'Argent,
Après accord unanime du Conseil de l’Ordre,
Article 1 : Sont élevés pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur dignité :

A la dignité de Grande Croix,
  • M. de Montredon (Laurent), ancien Président de la République,
A la dignité de Grand Chevalier,
  • M. Dellas (Maxime), Président de l’Assemblée Nationale,
    M. Salinovtich (Hugo), Premier ministre,
    M. Vossen (Joseph), ancien Président de l’Assemblée Nationale,
A la dignité de Commandeur,
  • Mme. McKenna (Ciaran), de droit, Orden de la Croix d'Argent,
    Mme. Nério (Isabella), de droit, Orden de la Croix d'Argent,
A la dignité de Chevalier,
  • M. de Bratt (Silvio), président de la Cour des Comptes, pour mérite élevé dans l'exercice des ses fonctions.
    M. Finacci (Gavroche), Ancien représentant parlementaire, pour mérite élevé dans le cadre de son action parlementaire sur les crimes dictatoriaux.
Article 2 : Les primes correspondantes seront versées par la Banque de Frôce dans les plus brefs délais.

Fait à Aspen,
le XX juillet 2012,

par,
Joseph Vossen, président de la République, Grand Maître de l'Ordre de la Croix d'Argent,
Hugo Salinovitch, Premier ministre
RETRAITE DE LA VIE POLITIQUE

GRAND-CHEVALIER DE L'ORDRE DE LA CROIX D'ARGENT
ANCIEN PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FROCEUSE
ANCIEN PREMIER MINISTRE (GOUVERNEMENT VOSSEN I)
Ancien président de l'Assemblée Nationale
Ancien Vice-Premier ministre, chargé du Développement Durable, de l'Environnement, des Transports et de l'Energie
Ancien ministre
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Joseph Vossen
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Re: Décrets de nomination - Ordre de la Croix d'Argent

Message par Joseph Vossen »

Décret portant création des insigne de l'Ordre de la Croix d'Argent
Vu la Constitution,
Vu la loi L-2012-04-05 relative à la réforme de l'Ordre de la Croix d'Argent,
Après accord du Conseil de l’Ordre,
Article unique : les insignes correspondantes aux grades de l’Ordre de la Croix d’Argent (voir annexe) seront décernés aux titulaires de ces insignes.

Annexe::
Insigne de Chevalier:

Image

Insigne de Commandeur:

Image

Insigne de Grand Chevalier:

Image

Insigne de Grand-Croix:

Image
Par,

Joseph Vossen, Grand Maitre de l’Ordre de la Croix d’Argent, président de la République,
Hugo Salinovitch, Premier ministre
RETRAITE DE LA VIE POLITIQUE

GRAND-CHEVALIER DE L'ORDRE DE LA CROIX D'ARGENT
ANCIEN PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FROCEUSE
ANCIEN PREMIER MINISTRE (GOUVERNEMENT VOSSEN I)
Ancien président de l'Assemblée Nationale
Ancien Vice-Premier ministre, chargé du Développement Durable, de l'Environnement, des Transports et de l'Energie
Ancien ministre
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