Synthèse

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Daniel Faraday
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Re: Synthèse

Message par Daniel Faraday »

Ouais car ya même pas eu de campagne aux dernières élections...
Luke De Askalovitch

Re: Synthèse

Message par Luke De Askalovitch »

La constitution me plait mis à part que je n'aurais pas attribué le poste de chef des armées et de la diplomatie au Président. Enfin, ce n'est pas le plus important, je suis content de voir que le Premier Ministre prend davantage d'ampleur.
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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Re: Synthèse

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

Ok pour la Constitution.

Par contre le calendrier m'apparait comme trop précipité.
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Asuka Finacci
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Re: Synthèse

Message par Asuka Finacci »

Benjamin McGregor a écrit :Pour une fois, je plaide pour une campagne un peu plus large qui permette vraiment d'avoir des débats, des réactions, des pics.. Sur 4 jours, c'est un peu court, on à des programmes, juste ca..

Oui, c'est peut être dur pour les MJ de coter tout ca, mais ca permet aux citoyens de changer leur vote et de voir un peu les personnages de chacun..non?
Après 4 jours, ça s’essouffle assez vite, on a déjà essayé des durées un peu plus longues et ça n'a pas franchement bien marché.
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Asuka Finacci
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Re: Synthèse

Message par Asuka Finacci »

Louis-Damien Lacroix de Beaufoy a écrit :Ok pour la Constitution.

Par contre le calendrier m'apparait comme trop précipité.
Je ne vois pas trop la précipitation, le régime change, on doit renouveler les mandats pour que le vote corresponde mieux à la fonction.
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Dominique SKorpio
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Re: Synthèse

Message par Dominique SKorpio »

Louis-Damien Lacroix de Beaufoy a écrit :Ok pour la Constitution.

Par contre le calendrier m'apparait comme trop précipité.
qu'allons nous faire si nous retardons l'échéance ? est ce que le jeu risque de ne pas être encore plus inactif durant cette période de transition où nous saurons tous que le BG va changer (et donc perte d'intérêt durant la période de transition). Si le jeu est prêt à muter (niveau administration, et tout) pourquoi ne pas valider un calendrier rapproché comme ça ?
Donc pour moi la seule note à ajouter à ce calendrier c'est : le valider, si le forum est prêt à complètement muter (MJ, admin etc...)
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Asuka Finacci
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Re: Synthèse

Message par Asuka Finacci »

Pour mettre le code électoral en conformité :
LIVRE I : Modalités communes à l'ensemble des élections

Titre 1 - La carte d'électeur

Article 111. -
Tout citoyen frôceux détenant une carte d'électeur valable le jour du scrutin peut y participer.

Article 112. -
Tout citoyen doit répondre aux conditions des articles 113.1, 113.2, 113.3, 113.4, 113.5 et 113.6 pour pouvoir obtenir la carte d'électeur.

Article 113. -
113.1 - Le citoyen doit avoir posté sur le forum un minimum de quinze messages.
113.2 - Le citoyen doit avoir effectué sa présentation dans la partie concernée.
113.3 - Le citoyen doit avoir désigné son lieu de résidence et le choix qu'il a effectué concernant sa fortune originale dans la partie concernée.
113.4 - Le citoyen ne doit pas être atteint par une mesure de privation des droits civiques effective au jour de sa demande.
113.5 - Le citoyen doit se soumettre aux formalités d'usage de contrôle d'IP.
113.6 - Le citoyen doit disposer d'un logement principal en Frôce, en location ou en propriété.

Article 114. -
Les cartes d'électeurs doivent être demandées sur un topic officiel créé à cet égard par la Commission Electorale, par les citoyens la désirant.

Article 115. -
La carte d'électeur est valable pour quarante jours. Elle peut être modifiée, prolongée ou annulée à la demande du citoyen ou par décision des autorités judiciaires.

Article 116. -
Les Maitres du Jeu sont chargés du contrôle d'IP concernant d'éventuels doubles comptes, à chaque message de demande.

Article 117. -
En cas de fraude ou de double IP, le citoyen ne peut obtenir sa carte d'électeur et sera éventuellement soumis aux sanctions prévues par les Maitres du Jeu concernant ce type de manquement à la charte.

Article 118. -
La Commission Electorale est chargé d'établir officiellement la liste des citoyens possédant une carte d'électeur valide la veille du scrutin.

Article 119. -
Une carte d'électeur, afin d'être valide, doit être obtenue 24 heures avant le début d'un scrutin.

Titre 2 - Campagnes Électorales

Article 121. -
De l'ouverture des bureaux de votes jusqu'à leur fermeture, les journaux ne pourront écrire aucun article à caractère politique.

Article 122. -
La diffusion ou l'exécution d'un sondage à caractère politique ne pourra être fait 48 heures avant l'ouverture des bureaux de votes, ni durant celle-ci.

Titre 3 - Opérations de votes

Article 131. -
Le système de vote adopté est le système "Demochoice". Il garantit le vote sécurisé et anonyme des électeurs. Ce système est géré par la Commission Électorale. Un bureau de vote unique sera ouvert pour toutes les régions.

Article 132. -
La Commission Électorale est composée des Maitres du Jeu et du Président de la Cour Suprême, elle est présidée par le Maitre du Jeu portant le rang de Président de la Commission Electorale. Elle a devoir absolue de bienveillance et de neutralité quant au fonctionnement, à la mise en place et aux résultats du scrutin. Elle est chargée de la mise en place du vote et de son bon déroulement. Elle est seule habilitée à donner le lien de vote à chaque électeur.

Article 133. -
Chaque citoyen se verra attribuer par la Commission Électorale cinq mots de passe correspondant aux cinq votes dont il dispose. Les mots de passe doivent être différents pour chaque jour de vote.

Article 134. -
La Commission Electorale est chargée de diffuser au grand public, un guide d'utilisation du système "Demochoice".

Article 135. -
135.1 - Un vote par procuration est possible. Pour se faire, l'électeur souhaitant donner procuration doit préciser dans le topic officiel de la Cour Suprême, qui doit être ouvert à partir du lundi précédant le vote jusqu'à 24 heures du début de chaque tour de vote, à qui il la donne, la personne concernée, dite de confiance, devant confirmer à la suite. Les mots de passe destinés au demandeur seront alors envoyés au membre auquel il aura donné sa procuration.
135.2 - Chaque procuration n'est valable que pour un seul scrutin. En cas d'annulation de ce dernier, les procurations sont également annulées.

Article 136. -
Les informations concernant le scrutin sont secrètes. Toute personne divulguant des résultats ou des parties d'information sur le résultat à une personne ne figurant pas dans les effectifs de la Commission Electorale en public ou en privé, sera exposée à un sanction à définir par les Maitres du Jeu. Le Président de la Cour Suprême a la charge de veiller au respect de cet article.

Titre 4 - Contentieux

Article 141. -
La Cour Suprême est chargée d'arbitrer tout type de contentieux lors du scrutin. Elle est seule habilitée à valider les résultats et à convoquer un nouveau scrutin. Dans le cas où la Cour Suprême ne rend pas de décision sous 48 heures à compter de la fermeture des bureaux de vote, le résultat est automatiquement déclaré comme étant valide.

Article 142. -
En cas d'oubli ou d'erreur de la Commission Électorale, l'électeur devra effectuer sa réclamation au moins 2 heures avant la fin du vote à la Cour Suprême.

Titre 5 - Obligations des électeurs

Article 151. -
Chaque personne possédant une carte d'électeur a le droit de voter directement ou par procuration.

Article 152. -
Toute personne constatant un incident, une faille ou un problème avec le système de scrutin a le devoir d'en informer immédiatement la Commission Électorale.

Article 153. -
Le vote est secret, quiconque divulguera le vote d'un tiers à une quelconque personne sera puni d'une amende équivalent à 20 % de sa fortune personnelle.

LIVRE II : Modalités particulières aux élections des députés et représentants parlementaires

Titre 1 : Conditions d'éligibilité

Article 211. -
Tout citoyen Frôceux peut être candidat au scrutin législatif.

Titre 2 : Incompatibilités

Article 221. -
La charge de député est incompatible avec celle de Président de la République.

Article 222. -
La charge de député est incompatible avec celle de Premier ministre.

Article 223. -
La charge de député est incompatible avec celle de Maitre du Jeu.

Article 224. -
La charge de député est incompatible avec celle de Président de la Cour Suprême.

Titre 3 : Mode de scrutin

Article 231. -
L'élection législative est un scrutin proportionnel uninominal à un tour, au suffrage universel direct.

Article 232. -
La durée du mandat de député est de huit semaines renouvelables.

Article 233. -
La totalité des représentants et des députés sont répartis entre les groupements de candidats et les candidats indépendants selon la méthode de Sainte-Lägue modifiée. Pour obtenir des députés, un groupement de candidats ou un candidat indépendant doit obtenir au moins 5 % des votes exprimés.

Article 234. -
Le calcul de la répartition des sièges se fait à la main par la Commission Electorale.

Article 235. -
En cas d'égalité entre différents candidats sur l'attribution d'un siège, un tirage au sort sera organisé par le Président de la Cour Suprême en utilisant le système de dé du forum, chaque liste concernée par l'égalité devra avoir les mêmes chances de remporter le tirage.

Article 236. -
Les sièges de députés sont répartis en proportion des votes obtenus par le candidat à la représentation parlementaire.

Titre 4 : Déclarations de candidatures

Article 241. -
Le dépôt des candidatures se fait selon le calendrier fourni en annexe du Code Électoral.

Article 242. -
Les candidatures doivent être déposées dans le topic prévu à cet effet par la Cour Suprême.
Un candidat potentiel qui serait absent de façon prévue peut indiquer à la Cour Suprême qu'un autre citoyen sera habilité à déposer sa candidature en son nom durant les sept jours précédant le début du dépôt de candidatures.

Article 243. -
Une candidature doit être déposée en nom propre ou par procuration dans le cas où le candidat se rattacherait à un groupement de candidats non lié à un parti politique ou se présenterait de façon indépendante.
Une candidature peut être déposée en nom propre, par procuration, par le chef de parti ou son porte-parole dans le cas de groupements de candidats lié à un parti politique.

Article 244. -
Un chef ou porte-parole de parti politique peut demander le retrait de l'étiquette correspondant à son parti sur un ou plusieurs candidats jusqu'à 24 heures avant l'ouverture des bureaux de vote.
Le premier dépositaire d'une étiquette d'un groupement non lié à un parti politique peut demande le retrait de l'étiquette sous laquelle il s'est présentée jusqu'à 24 heures avant l'ouverture des bureaux de vote.

Article 245. -
Un candidat indépendant doit indiquer en privé au président de la Cour Suprême, le nom du parti politique auquel reviendrait son siège dans le cas où il ne serait pas en mesure de désigner lui-même son remplaçant.


LIVRE III : Modalités particulières aux élections du Président de la République

Titre 1 : Conditions d'éligibilité

Article 311. -
Tout citoyen Frôceux disposant n'ayant pas remporté les deux derniers scrutins présidentiels peut être candidat au scrutin présidentiel.

Titre 2 : Incompatibilités

Article 321. -
La charge de Président de la République est incompatible avec celle de ministre.

Article 322. -
La charge de Président de la République est incompatible avec celle de Représentant Parlementaire

Article 323. -
La charge de Président de la République est incompatible avec celle de Maitre du Jeu.

Article 325. -
La charge de Président de la République est incompatible avec celle de juge de la Cour Suprême.

Article 326. -
La charge de Président de la République est incompatible avec celle de Procureur de la République.

Article 327. -
La charge de Président de la République est incompatible avec celle de Juge à la Cour de Justice.

Article 328. -
La charge de Président de la République est incompatible avec celle de chef de Parti.

Titre 4 : Mode de scrutin

Article 331. -
L'élection présidentielle est un scrutin alternatif uninomal, au suffrage universel direct.

Article 332. -
Le Président de la République est élu pour un mandat de trois mois renouvelables.

Article 333. -
Lorsqu'un candidat recueille plus de 50 % des votes exprimés, il est élu.

Article 334. -
Si aucun candidat n'est élu après un tour de décompte des bulletins, le dernier candidat est éliminé et ses votes seront reportés sur les éventuels choix suivants de ses électeurs.

Article 335. -
En cas d'égalité entre deux candidats ou plus, le logiciel demochoice procèdera à un tirage au sort pour désigner le vainqueur ou l'éliminé, selon le tour auquel se produit l'égalité.

Titre 4 : Déclarations de candidatures

Article 341. -
Le dépôt des candidatures se fait selon le calendrier fourni en annexe de la présente loi.
Un candidat potentiel qui serait absent de façon prévue peut indiquer à la Cour Suprême qu'un autre citoyen sera habilité à déposer sa candidature en son nom durant les sept jours précédant le début du dépôt de candidatures.

Article 342. -
Les candidatures doivent être déposées en nom propre ou par procuration dans le topic prévu à cet effet par la Cour Suprême.

LIVRE IV : Modalités particulières aux périodes de pause

Titre 1 : La durée des pauses


Article 411. Une pause estivale et une pause hivernale se tiennent chaque année.

Article 412. La pause estivale aura lieu du 25 Juillet au 15 août.

Article 413. La pause hivernale aura lieu du 20 décembre au 5 Janvier.


Titre 2 : Les modalités de scrutin durant les pauses


Article 421. Durant les pauses, aucune élection au suffrage direct ou indirect ne pourra avoir lieu.

Article 423. Une élection est par définition l'ensemble du processus encadrant l'élection de l'appel à candidatures au vote.

Article 422. Si une élection est prévue pendant les périodes de pause, les mandats en cours sont prolongés, et l'appel à candidatures est repoussé au premier Samedi suivant la pause.


Annexe - De la tenue des élections nationales

Elections présidentielles :

• Du samedi précédant l'ouverture de la campagne à 12 heures au lundi précédant l'ouverture de la campagne à 23 heures : Dépôt des candidatures à la Cour Suprême.
• Du mardi au vendredi précédant le vote : Campagne officielle
• Le samedi et le dimanche, suivant la campagne : vote
• Le mardi suivant le vote : Entrée en fonction du Président élu


Elections législatives :

• Du samedi précédant l'ouverture de la campagne à 12 heures au lundi précédant l'ouverture de la campagne à 23 heures : Dépôt des candidatures à la Cour Suprême
• Du mardi au vendredi précédant le vote : Campagne officielle
• Le samedi et le dimanche, suivant la campagne : Vote
• Le mardi suivant le vote : Début du mandat des nouveaux représentants parlementaires et députés
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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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Re: Synthèse

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

J'ai pas l'impression que le reste soit prêt. Il manque plein de choses sur le reste comme qui fait quoi en MJ, comment expliquer le changement de regime ? Pour la geographie ca va changer des pans entiers de l'histoire froceuse et de nos personnages. Avant de se lancer dans le changement il faut le clarifier totalement et savoir quelles bases on va garder.

J'ai peur que les chantiers soient trop nombreux et que ca fasse comme lors du lancement de ce forum avec un wiki pas fini, un site toujours en construction etc... Soyons sinceres il y avait des engagements que nous avions pris avant et qui n'ont pas ete respectes.

Je serais d'avis d'ouvrir un sujet recapitulatif de tout pour l'instant pour voir s'il reste des choses a clore. Et il faudrait aussi que nous recensions celles et ceux qui peuvent aider au changement.
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Asuka Finacci
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Re: Synthèse

Message par Asuka Finacci »

A l'ouverture du nouveau forum, ce qui a tout refroidi, c'est le fait d'avoir attendu un ou deux mois pour rien justement.
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Dominique SKorpio
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Re: Synthèse

Message par Dominique SKorpio »

là où je suis d'accord avec LDL c'est qu'il faut vraiment que tout soit prêt pour le lancement du nouveau jeu, il ne faut pas le faire ni trop tot ni trop tard.

Je pense que dans l'ordre il faut :
-faire la synthèse de tout les changements
-que les MJ sache qui fait quoi
-que le forum soit mis à jour : supprimer les régions supplémentaires, les ministères en trop, créer les sous forums nécéssaires et supprimer tout ce qui est inutile (les rangs à nettoyer, les sous forums etc...) qui va le faire ?
-il faut ensuite que la nouvelle carte et histoire de froce soit mise en valeur dans un topic, pour que chaque nouveau ou ancien puisse comprendre le contexte
-ensuite il faut fixer une date d'ouverture et faire monter l'envie (mettre une bannière dans le cadre tout en haut "aujourd'hui en france) avec la date de lancement, faire un mailing à tous les inscrits de ce forum et de l'ancien annonçant la nouvelle ère (afin de faire inscrire du monde et de revoir des actifs !), puis il faut faire de la pub sur le net (notamment partage de liens sur tous les autres forums, ça je peux m'en occuper j'ai du temps libre sur le net =D )

et encore j'oublie surement des choses mais voila les étapes essentielles qui doivent et peuvent être réalisées rapidement
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Premier Président de la République Frôceuse
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