Background et géopolitique

[Benjamin McGregor]

Si la Frôce à été crée, c'est bien pour pouvoir jouer avec l'actualité française ^^

Mais la Frôce et ses institutions sont belles et biens, à très peu de choses près, tout prêt de la France dans beaucoup de domaine ^^

Pourriez vous détailler Monsieur Martini?

[Arthur de Milon]

Le background me paraît à la fois original et réaliste. Je suis d'avis qu'on n'y touche pas. La relance du jeu a été efficace de ce point de vue.

Après, je suis d'accord avec toi concernant l'organisation de la justice. Peut-être faudrait-il simplifier...

[Asuka Finacci]

C'est déjà assez simple, les juges de proximité sont là pour traiter les petites affaires rapidement et on a quelque chose de plus consistant pour les grandes affaires.

Le problème c'est que le joueur qui s'occupe du procureur a quelques problèmes de présence, je vais demander aux autres MJ si on peut en changer?

[Vincent Valbonesi]

Il va falloir lancer une mode d'inflation judiciaire en Frôce pour réveiller tout cela...

[Léandro Casillas]

oui tout à fait je suis totalement d'accord avec celà

[Vincent Valbonesi]

oui tout à fait je suis totalement d'accord avec celà

[Ciaran McKenna]

La justice n'est pas compliqué... mais on l'a peut-être mal expliqué au départ. Asuka a bien résumé la chose ci-dessus.

[Niamh Fourcade]

en fait on devrait tout faire passer par le tribunal de proximite et utiliser la CJ comme cour d'appel, et la CS comme une cour de cassation.

[Vincent Valbonesi]

Je verrais bien un système comme suit pour que tout ca clair une bonne foi pour toute.

- Tribunal administratif (conflit entre personne privée et personne publique ou entre personnes publiques) (1er degré)
- Tribunal d’instance (conflit entre personnes privées) (1er degré)

- Cour d’Appel de la République (juridiction d’appel des décisions rendues par le TA et le TI) (2nd degré)
- Cour Suprême (juge de cassation en dernier ressort des arrêts rendus par la CAR)

[Niamh Fourcade]

autant regrouper instance et administrative, ce qui revient a ma proposition.