Questions - Réponses
- Vincent Valbonesi
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Re: Questions - Réponses
http://www.republique-froceuse.com/foru ... =221#p1430
Ça serait intéressant de mettre cette liste à jour !
Ça serait intéressant de mettre cette liste à jour !
Cliquez ici pour visualiser la biographie officielle de Vincent Valbonesi
Ancien Président de la République
Ancien Premier ministre
Ancien Président de l'Assemblée Nationale
Ancien Ministre de l'Economie, des Finances et du Travail
Ancien Président de la République
Ancien Premier ministre
Ancien Président de l'Assemblée Nationale
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- Ciaran McKenna
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Re: Questions - Réponses
Je vais m'en occuper
- Ciaran McKenna
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Re: Questions - Réponses
La liste est à jour.
- Arthur de Milon
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Re: Questions - Réponses
J'aimerais réformer les institutions judiciaires en séparant clairement ce qui est IL et ce qui est EL.
Je m'explique. Une loi pourrait organiser les juridictions et les procédures IL, avec de nombreux tribunaux et de nombreux magistrats, en cohérence avec la population de 31 millions d'habitants du pays. Ce qui concernerait la justice EL (respect de la Charte du forum, différends entre joueurs) serait du ressort des MJ.
Je m'explique. Une loi pourrait organiser les juridictions et les procédures IL, avec de nombreux tribunaux et de nombreux magistrats, en cohérence avec la population de 31 millions d'habitants du pays. Ce qui concernerait la justice EL (respect de la Charte du forum, différends entre joueurs) serait du ressort des MJ.
- Thomas François
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Re: Questions - Réponses
Ciaran, Tu peux ajouter mon personnage dans la liste je n'y figure pas : BINARD Arnaud
Premier Ministre
Maire de Tosla-Les-Bains
Membre co-fondateur de l'ARC - Médaillé culturel de la République
Maire de Tosla-Les-Bains
Membre co-fondateur de l'ARC - Médaillé culturel de la République
- Gavroche Finacci
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Re: Questions - Réponses
On a un peu une justice à 3 vitesses :Arthur de Milon a écrit :J'aimerais réformer les institutions judiciaires en séparant clairement ce qui est IL et ce qui est EL.
Je m'explique. Une loi pourrait organiser les juridictions et les procédures IL, avec de nombreux tribunaux et de nombreux magistrats, en cohérence avec la population de 31 millions d'habitants du pays. Ce qui concernerait la justice EL (respect de la Charte du forum, différends entre joueurs) serait du ressort des MJ.
- Les faits tenant de la charte du forum sont jugés par les MJ
- Les faits IL commis par des persos sur le forum sont jugés par la Cour Suprême sans appel (sauf apparition de nouvelles preuves)
- Les faits IL purs sont jugés par des instances régulières.
- Arthur de Milon
- Citoyen électeur
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Re: Questions - Réponses
Justement, s'agissant des faits IL purs, nous n'avons aucune législation qui organise la justice et la procédure.
- Gavroche Finacci
- Président de la Commission Electorale
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- Arthur de Milon
- Citoyen électeur
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Re: Questions - Réponses
J'ai vu, mais il n’empêche qu'une seule Cour et qu'un seul Procureur pour 31 millions d'habitants, ce n'est pas très réaliste.
- Gavroche Finacci
- Président de la Commission Electorale
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Re: Questions - Réponses
Rien ne t'empêche de proposer un texte plus réaliste.