Présentation du système politique frôceux

[Gavroche Finacci]

Le système politique actuel de la République Frôceuse est un régime de type parlementaire.

Pouvoir exécutif :

Le chef de l'Etat est le Président de la République, élu pour 15 semaines, au suffrage universel direct selon la méthode du vote alternatif.

Le chef du Gouvernement est le Premier ministre, nommé par le Président de la République. Il peut être renversé par l'Assemblée Nationale via l'adoption d'une motion de censure constructive. Son mandat est automatiquement révoqué au lendemain d'un scrutin législatif.

Le Gouvernement est composé de 8 ministères, le Premier ministre peut occuper un ministère ou non. Chaque ministre peut être renversé par l'Assemblée Nationale via l'adoption d'une motion de censure constructive individuelle.

Pouvoir législatif :

La République Frôceuse dispose d'un système monocaméral.

L'Assemblée Nationale est composée de 267 députés et d'un nombre variable de représentants parlementaires. Leur mandat dure neuf semaines.

Les représentants parlementaires sont les membres du forum élus à l'Assemblée Nationale, ils disposent du droit à répartir les votes des députés placés sous leur commandement.

Les sièges de députés sont répartis à la proportionnelle intégrale entre les listes ayant obtenu au moins 5 %.

L'Assemblée Nationale vote les lois et dispose de la possibilité d'adopter des motions de censure constructives.

Pouvoir judiciaire :

Les juges de la Cour Suprême sont nommés par le Conseil de la République (instance neutre composée par les maitres du jeu) pour une durée de dix semaines.

Le Président de la Cour Suprême est nommé par le Président de la République parmi les juges en place pour une durée de huit semaines.

La Cour Suprême peut être saisie après le vote d'une loi par le Président de la République, le Premier ministre ou un représentant parlementaire ou si une disposition légale apparait comme étant anticonstitutionnelle lors d'un procès. Elle peut censurer tout ou partie d'un texte de loi.

La Cour Suprême est l'ultime juridiction d'appel.