Programme politique

[Thomas François]

Au vu de ce qu'il se passe actuellement, si on pouvait rapidement terminer le prog sa serait super !

Sante, affaires sociales
- Accès aux soins pour tous
- tout établissement public doit pouvoir accueillir un handicapé (normes d'accessibilité)
- Grand débat autour de la GPA et le PMA

Sport, Culture
- Rendre la culture accessible au plus grand nombre
- Protection par droit d'auteur
- Lutte contre le dopage

Affaires étrangère
- Soutiens au développement des pays de Sud
- Lutte contre le terrorisme
- entretenir une bonne liaison avec nos pays frontaliers

[Philippe Pastorin]

Je suis d'accord sur tout SAUF le "protection par droit d'auteur". Trouvons d'autres solutions pour la propriété intellectuelle. Je suggère de regarder vers les propositions du Parti Pirate Français, qui me semblent exploitables dans notre ligne politique.

[Thomas François]

Que propose le Parti Pirate François à ce sujet ?

[Thomas François]

Des idées pour boucler notre programme ? J'ai presque terminé le récapitulatif de l'ensemble, avant de vous le soumettre il serait bon que l'on termine assez rapidement maintenant les 3 derniers sujets, il faut que je sorte du dossier eu ministère de la culture et des sports.

[Rosalinda Hanke]

On pourrait peut être récupérer quelques idées ici aussi : http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 044#p84094 (en avais déjà reprises quelques unes)

On a encore quelques jours avant la campagne, tout le monde déposera à ce moment là donc pas de panique.

[Rosalinda Hanke]

Quelques propositions sur la culture et les sports (mélange de neuf et de reprises du programme du PDF précédemment posté) :

- Modification du calendrier des jours fériés, le premier jour ouvrable de chaque période de vacances scolaires sera reconnu comme férié, les cinq jours fériés nationaux seront la fête nationale, le jour de l'an, Noël, le 1er mai et le 8 mai.
- Création d'une contribution culturelle universelle d'un montant mensuel de 5 plz pour les contenus audio et de 7 plz pour les contenus vidéo.
- Augmentation de la capacité de chaines gratuites de la TNF
- Mise en place d'un système de terminal de réception universel pour les offres de télévision payante
- Passage de la TNF au standard DVB-T2
- Candidature d'Aspen à l'organisation des jeux de la francophonie
- Candidature de Casarastra à l'organisation des jeux méditerranéens
- Financement partiel des licences sportives des familles les plus modestes

[Thomas François]

le premier jour ouvrable de chaque période de vacances scolaires sera reconnu comme férié

Pourquoi cela ?

J'ajouterai :
- Création d'une filière Sport-Étude
-Lutte active vers le dopage zéro
-Ne pas perdre la culture et les traditions régionales
-Création d'un grand centre national des archives
-Couvrir l'ensemble du territoire en TNF et internet haut débit
-et donc suite à la FFFA, l’encadrement du sponsoring

[Thomas François]

L'échéance des législatives approchant, j'ai fait le point sur notre programmes. Il à des trous et des éléments à vérifier. Je vous laisse le soins de le regarder et d'y apporter des nouveauté et des changements si nécessaire.

ECONOMIES / TRAVAIL & FINANCES

● Faciliter les démarches administratives en ligne.
● Interdiction au licenciement de masse pour une entreprise qui réalise des bénéfices.
● Création d’une TVA "sociale".
● Instauration d’un TVA spéciale sur les produits importés créant de la concurrence.
● Mise en place d’une taxe sur les transactions monétaires internationales afin de limiter la volatilité du taux de change.
● Réduction de l’impôt sur les sociétés pour les entreprises qui embauchent en Frôce.
● Impôt sur les successions plafonné à 50%.
● Prélèvement des impôts directement sur les revenus.
● Mise en place de l’impôt modulable.

INTERIEUR & DEFENSE

● Construction de plus grand nombre de commissariats et création d’une Police de proximité non armée en zones sensibles.
● Création d'une gendarmerie dans les zones rurales afin d'y assurer une meilleure sécurité.
● Mise en place d'une police des transports.
● Renforcement de la recherche militaire et du renseignement, ainsi que de l’intelligence économique.
● Restriction de l’utilisation de la garde à vue pour les petits délits.
● Limitation du taser aux cas extrêmes et restriction de l’usage de gaz lacrymogènes.
● Renforcement de la solennité de la cérémonie d'accession à la citoyenneté frôceuse.
● Obligation à 20 heures de cours d'instruction civique pour tout nouvel accédant à la citoyenneté
● Passer à 5 ans la durée normale d'accession à la citoyenneté, 3 ans par le mariage.
● Supprimer le pré-requis de renonciation à une autre citoyenneté.
● Limiter au maximum les investigations intrusives contre les mariages blancs au profit d'enquêtes discrètes.
● Faciliter les démarches d'immigration dans le cadre du mariage.
● Dispenser de visa les ressortissants de pays ayant des liens culturels ou historiques forts avec la Frôce et un niveau de développement proche.
● Faciliter l'obtention de visas touristiques pour les ressortissants de pays ne disposant pas d'accords de dispense avec la Frôce.
● Fixer le pré-requis linguistique imposé aux immigrés à une langue Frôceuse.
● Faciliter l'intégration et les démarches des immigrés en situation régulière.
● Lutter contre l'immigration illégale en n'accordant de régularisation que dans les cas de force majeure tels que l'asile politique.
● Prise en charge des soins de toute personne se situant sur le territoire Frôceux.
● Confier la fixation du niveau du PVAT à un comité d'experts.
● Création d'un fichier national d'empreintes digitales.
● Refus catégorique du fichage ADN sauf pour les auteurs de crimes et de délits graves et violents.
● Expérimentation des centres éducatifs à encadrement militaire pour les agresseurs mineurs multirécidivistes.
● Obligation d'un débat parlementaire avant toute éventuelle intervention de notre armée

AFFAIRES ERANGERES

● … ?

JUSTICE & INSTITUTIONS

● Instauration du principe de réparation du tort cause a autrui, et développement des travaux d’intérêt général au détriment des peines de prison.
● Création de nouvelles prisons et structures pénitencières différentes pour les petits et gros délinquants.
● Favoriser les fins de peine sous bracelet électronique plutôt que les libérations conditionnelles absolues.
● Dépénaliser les insultes publiques, l’utilisation non autorisée d’un logo et l’émission de chèques sans provision.
● Pénalisation de l’incitation à l’anorexie et des troubles à l'ordre public.
● Refus catégorique d’extrader les citoyens frôceux vers une puissance étrangère.
● Création d'une loi visant à encadrer l'extradition d'un citoyen étranger.
● Permette la livraison de citoyens frôceux à la Cour Pénale Internationale.
● Possibilité de juger un citoyen frôceux pour une infraction commise à l’étranger et reconnue par le droit frôceux sur demande.
● Refus catégorique de fixer la majorité pénale à un âge autre que celui de la majorité civile.
● Interdiction des cavaliers législatifs.
● Refonte des débats parlementaires, le débat débutera après l'argumentaire du dépositaire du texte pour une durée de 48 heures.
● Laisser à chaque groupe la liberté de fixer le nombre de députés attachés à chaque représentant parlementaire.
● Fixer à 27 le nombre minimal de députés pour créer un groupe parlementaire.
● Fixer à 5 jours la durée légale minimale des débats ministériels et 7 jours maximum.
● Instauration d'un avocat commis d'office pour tous.
● Jugement des affaires mineures rapidement après les faits en instances courtes.
● Ouverture d’un débat national sur le statut légal des drogues.
● Obligation de voter, comptabilisation du vote blanc, création d’un bulletin abstention.

ENVIRONNEMENT / ENERGIES & TRANSPORTS

● Recherche sur les énergies alternatives au nucléaire.
● Maintien de la part actuelle du nucléaire tant que l'alternative n'est pas prête.
● Instauration d’un code de l'urbanisme national.
● Développement de l'offre des transports en communs inter-villes.
● Favorisation du co-voiturage.
● Instauration d'un malus progressif sur tout véhicule de plus de 10 ans.
● Interdiction des OGM.
● Lutter contre le gaspillage alimentaire, favoriser les produits locaux.
● Mettre en avant la diversité de l'agriculture Frôceuse.
● Réduire et rendre plus vert l'éclairage publique.
● Création d'un label pour promouvoir tous bâtiments respectueux de l’environnement.
● Projet de liaison ferroviaire sous-marine entre la province de provence et la province de corse.
● Mise en place d'un plan national d'évacuation des cotes en cas d'alerte au tsunami.

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR / EDUCATION & RECHERCHE

● Formation des enseignants plus proche du terrain et des établissements.
● Revalorisation des salaires des enseignants.
● Plus d'enseignants pour des classes à plus faible effectifs.
● Fin de l'autonomie totale des universités.
● Lutte contre la violence dans les établissements Frôceux.
● Valorisation des formations professionnelles en 2, 4 ou 6 ans.
● Instauration d’une loi sur l'orientation des élèves.
● Renforcement du nombre d'heures d'instruction civique.
● Renforcement du coefficient de l'instruction civique aux examens nationaux.
● Inscrire la dictée et le calcul mental au programme de tous les diplômes nationaux.
● Adapter la carte scolaire de façon à équilibrer la condition sociale par établissement.
● Suppression des exercices notés à faire à domicile

SANTE & AFFAIRES SOCIALES

● Création d'un comité de recherche sur les MST.
● Accès aux soins pour les plus démunis.
● Tout établissement public doit pouvoir accueillir un handicapé (normes d'accessibilité).
● Grand débat autour de la GPA et le PMA.

CULTURE & SPORT

● Création d'une filière Sport-Étude.
● Lutte active vers le dopage zéro.
● Ne pas perdre la culture et les traditions régionales.
● Création d'un grand centre national des archives. (en cours)
● Couvrir l'ensemble du territoire en TNF vers un passage en DVB-T2 et internet haut débit.
● Encadrement du sponsoring dans le sport.
● Augmentation de la capacité de chaines gratuites de la TNF
● Candidature d'Aspen à l'organisation des jeux de la francophonie
● Candidature de Casarastra à l'organisation des jeux méditerranéens.
● Financement partiel des licences sportives des familles les plus modestes.

[Rosalinda Hanke]

Quelques idées complémentaires :

ECONOMIES / TRAVAIL & FINANCES

● Faciliter les démarches administratives en ligne.
● Interdiction au licenciement de masse pour une entreprise qui réalise des bénéfices.
● Instauration d’une TVA spéciale sur les produits importés créant de la concurrence.
● Diminution du coût du travail financée par la TVA spéciale.
● Mise en place d’une taxe sur les transactions monétaires internationales afin de limiter la volatilité du taux de change.
● Réduction de l’impôt sur les sociétés pour les entreprises qui embauchent en Frôce.
● Rétablissement de l'impôt sur les successions plafonné à 50%.
● Dispense d'impôt sur les successions pour les petites successions.
● Rétablissement de l'impôt sur la fortune avec taux modulable.
● Prélèvement des impôts directement sur les revenus.
● Mise en place de l’impôt modulable.
● Fixer la durée du travail de façon adaptée à chaque profession.
● Suppression du système de dégressivité de l'AMA

INTERIEUR & DEFENSE

● Construction de plus grand nombre de commissariats et création d’une Police de proximité non armée en zones sensibles.
● Création d'une gendarmerie dans les zones rurales afin d'y assurer une meilleure sécurité.
● Mise en place d'une police des transports.
● Renforcement de la recherche militaire et du renseignement, ainsi que de l’intelligence économique.
● Restriction de l’utilisation de la garde à vue pour les petits délits.
● Limitation du taser aux cas extrêmes et restriction de l’usage de gaz lacrymogènes.
● Renforcement de la solennité de la cérémonie d'accession à la citoyenneté frôceuse.
● Obligation à 20 heures de cours d'instruction civique pour tout nouvel accédant à la citoyenneté
● Passer à 5 ans la durée normale d'accession à la citoyenneté, 3 ans par le mariage.
● Supprimer le pré-requis de renonciation à une autre citoyenneté.
● Limiter au maximum les investigations intrusives contre les mariages blancs au profit d'enquêtes discrètes.
● Faciliter les démarches d'immigration dans le cadre du mariage.
● Dispenser de visa les ressortissants de pays ayant des liens culturels ou historiques forts avec la Frôce et un niveau de développement proche.
● Faciliter l'obtention de visas touristiques pour les ressortissants de pays ne disposant pas d'accords de dispense avec la Frôce.
● Fixer le pré-requis linguistique imposé aux immigrés à une langue Frôceuse.
● Faciliter l'intégration et les démarches des immigrés en situation régulière.
● Lutter contre l'immigration illégale en n'accordant de régularisation que dans les cas de force majeure tels que l'asile politique.
● Prise en charge des soins de toute personne se situant sur le territoire Frôceux.
● Confier la fixation du niveau du PVAT à un comité d'experts apolitiques.
● Création d'un fichier national d'empreintes digitales.
● Refus catégorique du fichage ADN sauf pour les auteurs de crimes et de délits graves et violents.
● Expérimentation des centres éducatifs à encadrement militaire pour les agresseurs mineurs multirécidivistes.
● Obligation d'un débat parlementaire avant toute éventuelle intervention de notre armée

AFFAIRES ETRANGERES

● Signature de la convention de la Haye de 1980.
● Abrogation du TSCP
● Refus catégorique d'intégrer l'OTAN
● Développement des relations avec les puissances émergentes démocratiques telles que le Brésil
● Soutien à la reconnaissance internationale du Kosovo et de la Palestine.
● Condamnation la plus ferme des atteintes portées au TNP
● Application du principe de non-ingérence politique.
● Signature d'accords multilatéraux contre le terrorisme.
● Soutien à la lutte internationale contre les paradis fiscaux.
● Signature d'accords bilatéraux de co-développement avec les nations africaines respectant les principes démocratiques.


JUSTICE & INSTITUTIONS

● Instauration du principe de réparation du tort cause a autrui, et développement des travaux d’intérêt général au détriment des peines de prison.
● Création de nouvelles prisons et structures pénitencières différentes pour les petits et gros délinquants.
● Favoriser les fins de peine sous bracelet électronique plutôt que les libérations conditionnelles absolues.
● Dépénaliser les insultes publiques, l’utilisation non autorisée d’un logo et l’émission de chèques sans provision.
● Pénalisation de l’incitation à l’anorexie et des troubles à l'ordre public.
● Refus catégorique d’extrader les citoyens frôceux vers une puissance étrangère.
● Création d'une loi visant à encadrer l'extradition d'un citoyen étranger.
● Permette la livraison de citoyens frôceux à la Cour Pénale Internationale.
● Possibilité de juger un citoyen frôceux pour une infraction commise à l’étranger et reconnue par le droit frôceux sur demande.
● Refus catégorique de fixer la majorité pénale à un âge autre que celui de la majorité civile.
● Interdiction des cavaliers législatifs.
● Refonte des débats parlementaires, le débat débutera après l'argumentaire du dépositaire du texte pour une durée de 48 heures.
● Laisser à chaque groupe la liberté de fixer le nombre de députés attachés à chaque représentant parlementaire.
● Fixer à 27 le nombre minimal de députés pour créer un groupe parlementaire.
● Fixer à 5 jours la durée légale minimale des débats ministériels et 7 jours maximum.
● Instauration d'un avocat commis d'office pour tous.
● Jugement des affaires mineures rapidement après les faits en instances courtes.
● Ouverture d’un débat national sur le statut légal des drogues.
● Obligation de voter, comptabilisation du vote blanc, création d’un bulletin abstention.

ENVIRONNEMENT / ENERGIES & TRANSPORTS

● Recherche sur les énergies alternatives au nucléaire.
● Maintien de la part actuelle du nucléaire tant que l'alternative n'est pas prête.
● Instauration d’un code de l'urbanisme national.
● Développement de l'offre des transports en communs inter-villes.
● Favorisation du co-voiturage.
● Instauration d'un malus progressif sur tout véhicule de plus de 10 ans.
● Interdiction des OGM.
● Lutter contre le gaspillage alimentaire, favoriser les produits locaux.
● Mettre en avant la diversité de l'agriculture Frôceuse.
● Réduire et rendre plus vert l'éclairage publique.
● Création d'un label pour promouvoir tous bâtiments respectueux de l’environnement.
● Projet de liaison ferroviaire sous-marine entre la province de provence et la province de corse.
● Mise en place d'un plan national d'évacuation des cotes en cas d'alerte au tsunami.

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR / EDUCATION & RECHERCHE

● Formation des enseignants plus proche du terrain et des établissements.
● Revalorisation des salaires des enseignants.
● Plus d'enseignants pour des classes à plus faible effectifs.
● Fin de l'autonomie totale des universités.
● Lutte contre la violence dans les établissements Frôceux.
● Valorisation des formations professionnelles en 2, 4 ou 6 ans.
● Instauration d’une loi sur l'orientation des élèves.
● Renforcement du nombre d'heures d'instruction civique.
● Renforcement du coefficient de l'instruction civique aux examens nationaux.
● Inscrire la dictée et le calcul mental au programme de tous les diplômes nationaux.
● Adapter la carte scolaire de façon à équilibrer la condition sociale par établissement.
● Suppression des exercices notés à faire à domicile
● Annulation des destructions de poste dans le domaine de l'éducation par la RGPP.

SANTE & AFFAIRES SOCIALES

● Création d'un comité de recherche sur les MST.
● Accès aux soins pour les plus démunis.
● Tout établissement public doit pouvoir accueillir un handicapé (normes d'accessibilité).
● Grand débat autour de la GPA et le PMA.
● Annulation des destructions de poste dans le domaine de la santé par la RGPP.
● Réquisition des logements inoccupés depuis 4 ans contre indemnité forfaitaire.
● Interdiction totale d'expulser une personne reconnue comme invalide. Le propriétaire sera dédommagé par l’État en cas d'insolvabilité totale
● Création d'un plan de réaction d'urgence contre une pandémie
● Grand débat sur le statut légal des drogues douces
● Expérimentation des "salles de shoot".

CULTURE & SPORT

● Création d'une filière Sport-Étude.
● Lutte active vers le dopage zéro.
● Préserver la culture et les traditions régionales.
● Création d'un grand centre national des archives. (en cours)
● Couvrir l'ensemble du territoire en TNF vers un passage en DVB-T2 et internet haut débit.
● Encadrement du sponsoring dans le sport.
● Augmentation de la capacité de chaines gratuites de la TNF
● Candidature d'Aspen à l'organisation des jeux de la francophonie
● Candidature de Casarastra à l'organisation des jeux méditerranéens.
● Financement partiel des licences sportives des familles les plus modestes.

[Thomas François]

Peux-tu m'éclaircir sur ces initiales ?
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TSCP
TNP