[ARC] Nos statuts

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Thomas François
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[ARC] Nos statuts

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Alliance Républicaine et Citoyenne
  • Nous, adhérents et sympathisants de l'Alliance Républicaine et Citoyennne, afin de garantir au sein de notre formation politique un fonctionnement démocratique et de favoriser l'organisation de notre action, rédigeons et adoptons les statuts suivants.
Chapitre I - Généralités
Article I.1-
L'Alliance Républicaine et Citoyenne, abrégée sous le sigle ARC, est un parti politique aux valeurs démocratiques, prônant le centrisme et le républicanisme frôceux.

Article I.2-
Le parti reconnait le droit aux citoyens normaux comme secondaires d'adhérer au parti ou d'en être sympathisant.

Chapitre II - Adhésions
Article II.1-
Tout individu souhaitant adhérer à l'ARC doit en formuler la demande publique au bureau des adhésions. Il doit pour cela y remplir le formulaire suivant :
Nom & Prénom(s) :
Ville de Résidence :
Ambitions personnelles au sein du parti :

Pour mieux vous connaître, merci de répondre aux questions suivantes, pour exprimer votre point de vue :
- En économie, quelle place doit avoir l'état ?

- Que vous inspirent les mots République et civisme ?

- Comment voyez-vous l'indépendance de la Frôce ?
Article II.2-
Chaque demande d'adhésion est examinée par les adhérents du parti sur une durée maximale de 72 heures. Pour qu'une adhésion soit validée, elle doit réunir la majorité absolue des votants. A la fin de ce délai, la Direction du parti indique au demandeur la décision prise et y apporte, si besoin, les justifications nécessaires. Dans le cas où la totalité des adhérents se sont exprimés, le vote peut être clos de façon prématurée pour accélérer la procédure.

Article II.3-
Après validation de sa demande, le nouvel adhérent doit signer les présents statuts et s'engager à les respecter, en le paraphant comme suit :
Je soussigné(e), Prénom(s) NOM, déclare accepter les statuts de l'Alliance Républicaine et Citoyenne ainsi que son règlement intérieur fourni en annexe et m'engage à les respecter à la lettre. Je certifie en outre, être conscient que le non-respect de cet engagement pourra engendrer ma révocation du parti.

Fait à Aspen, le JJ/MM/AAAA.
Article II.4-
Tout adhérent dispose du droit de voter et de débattre dans les locaux privés du parti. Il peut à ce titre s'exprimer librement et y exposer ses opinions, dans le respect des autres et de la législation frôceuse.

Chapitre III - Sympathisants
Article III.1-
Le statut de sympathisant est reconnu par l'ARC. Pour devenir sympathisant du parti, l'individu doit en faire la demande en privé auprès de la Direction. Cette dernière doit organiser dans les 72 heures un débat sur la validation de la demande. Cette dernière doit recueillir la majorité absolue des votants.

Article III.2-
Un sympathisant de l'ARC peut participer aux débats internes mais n'a pas le droit de vote. Il doit signer les statuts du parti.

Article III.3-
Le statut de sympathisant de l'ARC a une durée de validité de 4 semaines. Au terme de cette validité, l'individu devra soumettre une nouvelle demande. Il peut demander la reconduction de son statut avant la date d'expiration auprès de la Direction.

Chapitre IV - Direction
Article IV.1-
La Direction du parti est élue pour un mandat de trois mois. Elle est composée des personnes suivantes :
- le Président de l'ARC,
- le Vice-Président de l'ARC,
- le Porte-Parole de l'ARC.

Article IV.2-
Chaque candidat à la Présidence de l'ARC doit déposer la composition de sa future Direction, auprès du bureau des candidatures ouvert par un membre de la Direction en exercice. Ce dépôt dure maximum 72 heures.
Une campagne interne de 72 heures est organisée entre les différents candidats.
A l'issue de la période de campagne le vote est ouvert aux adhérents sur une durée de 48 heures. La motion arrivée en tête lors du première tour est alors désignée pour le nouveau mandat.
Dans le cas où il existe une égalité entre deux motions en tête, un second tour est organisé sur 48 heures afin de déterminer quelle motion l'emporte. Si ce second tour ne permet pas de départager les candidats, les Fondateurs sont chargés de désigner le vainqueur après un vote à la majorité.

Article IV.3-
Le Président du parti est chargé d'organiser les débats et les votes au sein de l'ARC. Il assure par son arbitrage le respect des statuts et du règlement intérieur. Il peut choisir d'assumer lui-même la fonction de porte-parole.

Article IV.4-
Le Vice-Président du parti est chargé de suppléer le Président de l'ARC en cas d'absence, déclarée ou non déclarée (et durant plus de 5 jours). Il dispose donc à ce titre des mêmes droits et devoirs. Il est en charge de la Trésorerie du parti et peut occuper le poste de porte-parole uniquement en cas d'absence du Président.

Article IV.5-
Le Porte-Parole du parti est chargé de publier les communiqués officiels de la Direction et de représenter le parti devant les médias. Il occupe le poste de Directeur de campagne lors des élections. Ce poste peut être occupé par le Président du parti.

Chapitre V - Financement du parti
Article V.1-
Tout adhérent doit s'acquitter d'une cotisation mensuelle s'élevant à 5% de ses revenus s'ils sont inférieurs à 1500 plz, à 10% de ses revenus s'ils sont compris entre 1500 et 7500 plz et à 15% de ses revenus s'ils excèdent 7500 plz.

Article V.2-
Dans le cas où un adhérent ne perçoit aucun revenu, la cotisation est libre mais ne peut égaler 0 plz.

Article V.3-
Le trésorier doit diffuser en zone publique, mensuellement, l'état du compte de l'ARC et y répertorier l'ensemble des cotisations et des dons perçus ainsi que les mouvements effectués.

Article V.4-
Le fait de posséder un poste au sein de la Direction du parti n'entraîne aucune rémunération en contrepartie.

Chapitre VI - Révocation
Article VI.1-
En cas de faute grave, se traduisant par la mise en danger directe du parti ou d'un de ses adhérents, la Direction peut prononcer la révocation d'un adhérant ou sympathisant à l'unanimité. Elle doit justifier sa décision par un communiqué public.

Article VI.2-
En cas de faute lourde, se traduisant par la mise en danger indirecte du parti ou d'un de ses adhérents, la révocation doit être adoptée à la majorité absolue des votants. La Direction doit rendre la décision publique via un communiqué.

Article VI.3-
En cas d'inactivité au sein du parti ou du non-paiement de la cotisation, depuis plus de deux mois, la révocation peut être adoptée à la majorité absolue des votants. Elle ne fait alors l'objet d'aucun communiqué public.

Chapitre VII - Dissolution du parti
Article VII.1-
La dissolution du parti peut être proposée par n'importe quel adhérent, en zone privée.

Article VII.2
La dissolution du parti ne peut être prononcée qu'à l'unanimité des membres fondateurs présents au sein du parti. Dans le cas où aucun des membres fondateurs n'est présent, la dissolution doit être votée à la majorité au 3/5ème des suffrages exprimés.

Article VII.3-
Sont reconnus comme membres fondateurs les personnalités suivantes : Rosalinda Hanke, Thomas François et Louis-Damien Lacroix de Beaufoy.

Chapitre VIII - Révision des status
Article VIII-1.
La modification des chapitres I, II, III, IV, V et VI ainsi que du présent article, doit être adoptée à la majorité absolue des votants.

Article VIII-2.
La modification du chapitre VII et du présent article doit être adoptée à l'unanimité des adhérents.

Annexe - Règlement Intérieur
Règle N°1 :
Tout propos raciste, discriminatoire, homophobe, sexiste ou xénophobe est interdit, qu'il soit exprimé en dehors du parti ou en son sein par un militant ou un sympathisant.

Règle N°2 :
Lors des discussions en interne, et en externe, les militants et sympathisants doivent s'exprimer avec respect vis à vis de leurs interlocuteurs. Les insultes, sobriquets et calomnies sont proscrites.

Règle N°3 :
Les éléments établis et déterminés en privé, au sein du parti sont soumis à la confidentialité.

Règle N°4 :
Tout militant ou sympathisant s'engage à ne pas engager de concurrence vis à vis des décisions générales prises par le parti et à empêcher toute sécession.

Règle N°5 :
Tout militant ou sympathisant a le devoir de respecter les symbôles nationaux, les valeurs de la République ainsi que la législation en vigueur.

Règle N°6 :
Les fonctions syndicales, associatives ou patronales doivent être impérativement dissociées des activités du parti. Aucun conflit d'intérêt n'est toléré au sein de l'ARC.

Règle N°7 :
Le journalisme ainsi que l'expression des opinions personnelles se fait librement à l'extérieur du parti et sans engager la responsabilité de ce dernier.
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