[Débat] Préservation de la culture frôceuse

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Rosalinda Hanke
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[Débat] Préservation de la culture frôceuse

Message par Rosalinda Hanke »

De longue date, les Gouvernements frôceux se sont inscrits dans une tradition de défense de notre culture en imposant divers quotas, le but de ce projet est de clarifier quelques flous sur les quotas imposés aux télévisions et aux radios et de les étendre aux cinémas qui y échappaient jusqu'alors. La grandeur et la diversité de sa culture fait la grandeur de la Frôce et il est hors de question de la brader
Projet de loi visant à préserver la culture frôceuse


Article 1er :

L'article 223 de la loi L-2012-08-08 du 7 août 2012 sur les médias est réécrit comme suit :
Article 223 :
Il est imposé aux stations de radio de diffuser au minimum 50 % de titres interprétés dans l'une des quatre langues officielles de la République Frôceuse. Les musiques sans paroles n'entrent pas en compte lors du calcul de ce quota. Les musiques contenant des paroles de plusieurs langues seront considérées comme interprétées dans une langue officielle frôceuse si plus de la moitié des paroles sont issues de langues officielles frôceuses.
Article 2 :

L'article 224 de la loi L-2012-08-08 du 7 août 2012 sur les médias est réécrit comme suit :
Article 224 :
Il est imposé aux stations de radio à diffusion nationale de diffuser au minimum 8 % de titres interprétés dans chacune des quatre langues officielles de la République Frôceuse. Les musiques sans paroles n'entrent pas en compte lors du calcul de ce quota. Les musiques contenant des paroles de plusieurs langues seront considérées comme interprétées dans la langue apportant le plus de paroles.
Article 3 :

L'article 225 de la loi L-2012-08-08 du 7 août 2012 sur les médias est réécrit comme suit :
Article 225 :
Il est imposé aux stations de radio à diffusion régionale de diffuser au minimum 35 % de titres interprétés dans la langue régionale. Les musiques sans parole n'entrent pas en compte lors du calcul de ce quota. Les musiques contenant des paroles de plusieurs langues seront considérées comme interprétées dans la langue apportant le plus de paroles.
Article 4 :

L'article 333 de la loi L-2012-08-08 du 7 août 2012 sur les médias est réécrit comme suit :
Article 333 :
Il est imposé aux chaînes de télévision à diffusion nationale de proposer des sous-titres dans chacune des quatre langues officielles de la République Frôceuse pour tous les programmes.
Article 5 :

A compter du 1er janvier 2014 il sera imposé aux cinémas frôceux de diffuser un minimum de 50 % de films frôceux par semaine. Une dérogation pourra être accordée par la CIPC en cas de semaine thématique.

Article 6 :

Tout manquement à l'article 5 de la présente loi sera sanctionné par la CIPC selon le barème suivant :

Première infraction - Rappel à l'ordre
Deuxième infraction - Amende pouvant aller jusqu'à 5 000 plz
Troisième infraction - Blâme accompagné d'une amende pouvant aller jusqu'à 7 500 plz
Quatrième infraction - Amende pouvant aller jusqu'à 15 000 plz
Cinquième et sixième infractions - Fermeture temporaire de tout ou partie du cinéma en infraction pouvant aller jusqu'à 7 jours ou amende pouvant aller jusqu'à 25 000 plz
Septième et huitième infractions - Fermeture temporaire du cinéma pouvant aller jusqu'à 14 jours et/ou amende pouvant aller jusqu'à 35 000 plz
Neuvième infraction et infractions ultérieures - Fermeture temporaire ou définitive du cinéma et/ou amende pouvant aller jusqu'à 50 000 plz


Fait à Aspen, le XX/XX/2013

Rosalinda Hanke, Ministre de la Culture et des Sports
Thomas François, Premier ministre
Marc de St Imberb, Président de la République
Verrouillé

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