Renouvellement des Commissions

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Ernest Fontaine
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Renouvellement des Commissions

Message par Ernest Fontaine »

La Commission I du PSD s'est terminé.

Bon, on a vu qu'il y a des trucs qui ne sont pas allé au bout, notamment la rédaction des textes sous forme de loi qui n'a pas été fait, de même que les propositions qui n'ont pas été soumises au vote.
De même, les commissions ouvertes trop tard par les chargés de commissions ont ralenties le travail.
Pour ça, j'ai une proposition, si la Commission n'est pas ouverte dans les 3 jours par le Chargé, tout membre de la Commission peut l'ouvrir.

C'est le moment de faire le bilan des commissions, et voir ce qu'on en retient.
Introduction
"Après des discussions constructives et fructueuses entre le Vice-président Fontaine et moi-même, il est apparu qu'une nouvelle disposition interne concernant la rédaction des futurs programmes va être mise en place afin de tester une nouvelle forme de démocratie et participation interne. Cela consiste brièvement à professionnaliser le déroulement de la confection du programme, à le rendre plus sérieux et à faire en sorte qu'en sorte quelque chose de vraiment bien et presque prêt à être appliqué dès l'élection de députés issus de nos rangs. Désormais, nous fonctionnerons en commissions de travail. Ces commissions dégageront des pistes et des idées, les amèneront en débat puis concrétiseront sur papier les propositions définitives. En quelques mots, nous continuons la modernisation de l'appareil politique au sein de notre parti. Tout le projet est décliné ci-dessous par le Vice-président, initiateur du projet."
Titre I. Des différentes Commissions.
Article 1. Les Commissions sont découpées en six comme suit :
- [Commission de la justice];
- [Commission de l'éducation et de la jeunesse];
- [Commission de l'économie et de l'emploi];
- [Commission de l'environnement et des transports];
- [Commission de l'intérieur, de la sécurité et de la défense];
- [Commission de la santé et de la médecine].
Titre II. De la composition des Commissions.
Article 2. Les Commissions sont composées d'un minimum de trois membres et d'un maximum de cinq membres.

Article 3. Le bonne tenue de la Commission est confiée à un "Chargé de Commission". Il est nommé expressément par le Comité Général du parti. Il compte à part entière dans le nombre des membres de la Commission. Le statut de "Chargé de commission" est cumulable avec celui de membre d'une autre Commission.

Article 4. Les ministres appartenant au Parti Social Démocrate sont membres de droit de la Commission en rapport avec leurs fonctions ministérielles.

Article 5. Suite à la nomination du "Chargé de Commission", les membres du parti peuvent demander leur adhésion à la Commission de leur choix.

Article 6. Nul ne peut être "Chargé de Commission" de plus d'une commission. Nul ne peut être membre de plus de trois Commissions.
Titre III. Du rôle des Commissions.
Article 7. Les Commissions ont pour but de travailler à la confection du programme du parti ou de proposition de lois. Elles ont leurs bureaux au sein des locaux du parti.

Article 8. Les Commissions ont trois semaines de travail à la confection de cinq mesures.
Le "Chargé de Commission" remet, à la suite de ce délai, un rapport officiel mettant sous forme de proposition de loi les mesures prises au sein de la Commission.

Article 9. Le rapport officiel fait l'objet d'un débat d'une durée de une semaine. Des modifications peuvent alors être apportées directement sur celui-ci par le "Chargé de Commission", au vu des différentes propositions des membres.

Article 10. Le délai du débat terminé, le rapport officiel est soumis au vote de l'ensemble des membres du parti.
Dans le cas ou celui-ci est accepté, il constitue une pièce du programme du Parti Social Démocrate, ou peut-être transmis à l'Assemblée Nationale en tant que Proposition de Loi par un Représentant du parti.
Dans le cas ou le texte est refusé, il retourne au bureau des Commissions. Elles sont alors libres de choisir d'abandonner celui-ci ou de l'améliorer pour être de nouveau proposé par la suite.
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Re: Renouvellement des Commissions

Message par Fabio Martini »

Je pense que nous devons accélérer le calendrier. Lors de la première cession des commissions, nous avons eu le calendrier suivant :
Débat en commission -> 3 semaines
/ Remise d'un rapport officiel sous forme de loi par le "Chargé de Commission"/
Débat ouvert -> 1 semaine
/ Modification possible du texte par le Chargé selon les propositions des membres /
Vote par les membres du parti
/ Le vote se fait donc sur le texte qui est déjà censé être sous forme de texte de loi
Je vous propose que nous tablions sur un autre calendrier, du type :
Débat en commission -> 1 semaine
/ Remise d'un rapport officiel sous forme de loi par le "Chargé de Commission"/
Débat ouvert -> 1 semaine
/ Modification possible du texte par le Chargé selon les propositions des membres /
Vote par les membres du parti
/ Le vote se fait donc sur le texte qui est déjà censé être sous forme de texte de loi
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Ernest Fontaine
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Re: Renouvellement des Commissions

Message par Ernest Fontaine »

Le risque et qu'en une semaine, il ne soit pas possible de retirer 5 propositions et de les rédiger sous forme de loi comme ceci devrait être fait.
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Joseph Vossen
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Re: Renouvellement des Commissions

Message par Joseph Vossen »

La campagne de Novembre est lancée, ou plutot presques.
Un programme mis à jour est un élément clé dans une élection.

C'est toujours plus intéressant quand cela peut être un vrai travail d'équipe, en commission.
Pour cette raison, je lance un appel à tous les membres qui souhaiteraient rejoindre une commission.

Justice, social, environnement, défense, finances, éducation, etc.
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Joseph Vossen
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Re: Renouvellement des Commissions

Message par Joseph Vossen »

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Re: Renouvellement des Commissions

Message par Joseph Vossen »

Titre II. De la composition des Commissions.


Article 2. Les Commissions sont composées d'un minimum de trois membres et d'un maximum de cinq membres.

Article 3. Le bonne tenue de la Commission est confiée à un "Chargé de Commission". Il est nommé expressément par le Comité Général du parti. Il compte à part entière dans le nombre des membres de la Commission. Le statut de "Chargé de commission" est cumulable avec celui de membre d'une autre Commission.

Article 4. Les ministres appartenant au Parti Social Démocrate sont membres de droit de la Commission en rapport avec leurs fonctions ministérielles.

Article 5. Suite à la nomination du "Chargé de Commission", les membres du parti peuvent demander leur adhésion à la Commission de leur choix.

Article 6. Nul ne peut être "Chargé de Commission" de plus d'une commission. Nul ne peut être membre de plus de trois Commissions.
COMPOSITIONS DES COMMISSIONS


[Commission de la justice]
Chargé de Commission : Ernest Fontaine

Membres : Ernest Fontaine (de droit)

[Commission de l'éducation et de la jeunesse]
Chargé de Commission : Marc de St-Imberb

Membres : Marc de St-Imberb (de droit*), Catherine Angedieu

[Commission de l'économie et de l'emploi]
Chargé de Commission : George Montgommery

Membres : George Montgommery (de droit)

[Commission de l'environnement et des transports]
Chargé de Commission : Luca Pappa

Membres : Luca Pappa (de droit), Catherine Angedieu

[Commission de l'intérieur, de la sécurité et de la défense]
Chargé de Commission :

Membres :

[Commission de la santé et de la médecine]
Chargé de Commission : Joseph Vossen

Membres : Joseph Vossen

*Aucune commission traitant de la Culture et des Sports.
Pour vous inscrire, il suffit de noter votre nom suivi du nom de la commission dont vous souhaiterait faire partie.
Vous pouvez même vous inscrire dans plusieurs commissions (max. 3).

Attention: max. 5 personnes par commission!
Modifié en dernier par Joseph Vossen le 22 oct. 2012, 22:12, modifié 2 fois.
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Catherine Angedieu
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Re: Renouvellement des Commissions

Message par Catherine Angedieu »

Je souhaiterais être inscrite à la Commission en charge de l'environnement et des transports ainsi que celle de l'éducation et de la Jeunesse
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Joseph Vossen
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Re: Renouvellement des Commissions

Message par Joseph Vossen »

Catherine Angedieu a écrit :Je souhaiterais être inscrite à la Commission en charge de l'environnement et des transports ainsi que celle de l'éducation et de la Jeunesse
Fait! ;)
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