[Commission de l'environnement et des transports]

Benjamin McGregor
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[Commission de l'environnement et des transports]

Message par Benjamin McGregor »

Chargé de Commission : Benjamin McGregor
Composition de la Commission : Mackenzie Calloway
RAPPEL :
Ernest Fontaine et Benjamin McGregor a écrit :
Introduction
"Après des discussions constructives et fructueuses entre le Vice-président Fontaine et moi-même, il est apparu qu'une nouvelle disposition interne concernant la rédaction des futurs programmes va être mise en place afin de tester une nouvelle forme de démocratie et participation interne. Cela consiste brièvement à professionnaliser le déroulement de la confection du programme, à le rendre plus sérieux et à faire en sorte qu'en sorte quelque chose de vraiment bien et presque prêt à être appliqué dès l'élection de députés issus de nos rangs. Désormais, nous fonctionnerons en commissions de travail. Ces commissions dégageront des pistes et des idées, les amèneront en débat puis concrétiseront sur papier les propositions définitives. En quelques mots, nous continuons la modernisation de l'appareil politique au sein de notre parti. Tout le projet est décliné ci-dessous par le Vice-président, initiateur du projet."
Titre I. Des différentes Commissions.
Article 1. Les Commissions sont découpées en six comme suit :
- [Commission de la justice];
- [Commission de l'éducation et de la jeunesse];
- [Commission de l'économie et de l'emploi];
- [Commission de l'environnement et des transports];
- [Commission de l'intérieur, de la sécurité et de la défense];
- [Commission de la santé et de la médecine].
Titre II. De la composition des Commissions.
Article 2. Les Commissions sont composées d'un minimum de trois membres et d'un maximum de cinq membres.

Article 3. Le bonne tenue de la Commission est confiée à un "Chargé de Commission". Il est nommé expressément par le Comité Général du parti. Il compte à part entière dans le nombre des membres de la Commission. Le statut de "Chargé de commission" est cumulable avec celui de membre d'une autre Commission.

Article 4. Les ministres appartenant au Parti Social Démocrate sont membres de droit de la Commission en rapport avec leurs fonctions ministérielles.

Article 5. Suite à la nomination du "Chargé de Commission", les membres du parti peuvent demander leur adhésion à la Commission de leur choix.

Article 6. Nul ne peut être "Chargé de Commission" de plus d'une commission. Nul ne peut être membre de plus de trois Commissions.
Titre III. Du rôle des Commissions.
Article 7. Les Commissions ont pour but de travailler à la confection du programme du parti ou de proposition de lois. Elles ont leurs bureaux au sein des locaux du parti.

Article 8. Les Commissions ont trois semaines de travail à la confection de cinq mesures.
Le "Chargé de Commission" remet, à la suite de ce délai, un rapport officiel mettant sous forme de proposition de loi les mesures prises au sein de la Commission.

Article 9. Le rapport officiel fait l'objet d'un débat d'une durée de une semaine. Des modifications peuvent alors être apportées directement sur celui-ci par le "Chargé de Commission", au vu des différentes propositions des membres.

Article 10. Le délai du débat terminé, le rapport officiel est soumis au vote de l'ensemble des membres du parti.
Dans le cas ou celui-ci est accepté, il constitue une pièce du programme du Parti Social Démocrate, ou peut-être transmis à l'Assemblée Nationale en tant que Proposition de Loi par un Représentant du parti.
Dans le cas ou le texte est refusé, il retourne au bureau des Commissions. Elles sont alors libres de choisir d'abandonner celui-ci ou de l'améliorer pour être de nouveau proposé par la suite.
Calendrier simplifié des Commissions :

Débat en commission -> 3 semaines
/ Remise d'un rapport officiel sous forme de loi par le "Chargé de Commission"/
Débat ouvert -> 1 semaine
/ Modification possible du texte par le Chargé selon les propositions des membres /
Vote par les membres du parti
/ Le vote se fait donc sur le texte qui est déjà censé être sous forme de texte de loi /
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Benjamin McGregor
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Re: [Commission de l'environnement et des transports]

Message par Benjamin McGregor »

Mack ?

Bref, je propose donc comme nouvelle mesure du PSD, la construction d'un aéroport à Anglès et la création d'une société nationale des aéroports.
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Mackenzie Calloway
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Re: [Commission de l'environnement et des transports]

Message par Mackenzie Calloway »

Bonsoir Ben,

Je te propose qu'on face deja dans un premier temps, l'historique de l'ancien programme de la FDF afin de voir ce qu'on peu garder ou alors oublier dans un premier temps, cela nous ferrai une basse supplémentaire.
Ancienne proposition :

Énergie et Environnement :

[*]Aides aux entreprises "vertes".
[*]Développement d'autre type d'énergie.
[*]Réduction progressive du nucléaire.
[*]Equipement de panneaux solaires et photovoltaïques sur les bâtiments publics.
[*]Taxe carbone pour les multinationales et les grandes entreprises.
[*]Renforcement du budget pour la recherche dans le domaine du développement durable.
[*]Tenter de réduire les émissions de gaz à effet de serre.
[*]Mettre en place un système de bilan écologique pour les entreprises. Attribuer une [*]classification et instaurer un système "pluzéco": monnaie symbolisant les efforts écologiques.
[*]Développement de l'énergie hydraulique.
[*]Tenter de réduire les émissions de gaz à effet de serre.
[*]Développer la recherche d'énergie renouvelable.
[*]Coopération avec les communes pour rénover les bâtiments publics avec des alternatives écologiques.
[*]Investissement obligatoire d'au moins 40% du budget des transports dans le développement des réseaux de transport en commun.
[*]Modernisation du réseau routier national et arrêt total de son élargissement.
Économie d'énergie sur l'éclairage public.
[*]Création de parking relais (PR) aux abords des grands axes à la sorties des villes pour interdire à long terme l'entrée en ville des voitures, camions et autres véhicules de ce type exceptés bus, taxi et vélo.
[*]Développement de centrale d'épuration des égouts avant qu'ils soient rejetés dans la mer.
[*]Reconversion des moyens des polices locales vers des moyens plus écologiques.
[*]Rendre l'Etat propriétaire de 50% de son énergie d'ici 20 ans.


Transports :

[*]Privatisation spéciale des transports dans tout l'archipel pour les rendre très peu coûteux.
[*]Créations de compagnies maritimes et aériennes publiques.
[*]Développement de ponts entre la Sardaigne et la Corse. Et entre les 3 îles de Cofonoria.
[*]Création de compagnies de transports nationales publiques. (trains, bus|cars, métro, avions et bateaux).
[*] Création de tunnels ferroviaires sous l'eau entre les îles.
[*] Création de TGV.
[*] Réfection, entretiens et développement des infrastructures de transport.
[*]Développement du ferroutage.
[*]Investissement obligatoire d'au moins 40% du budget des transports dans le développement des réseaux de transport en commun.
[*]Modernisation du réseau routier national et arrêt total de son élargissement.
[*]Création de parking relais (PR) aux abords des grands axes à la sorties des villes pour interdire à long terme l'entrée en ville des voitures, camions et autres véhicules de ce type exceptés bus, taxi et vélo.
[*]Création de nouveaux aéroports.
Nouvelles propositions :

Transport :
Benjamin McGregor a écrit : la construction d'un aéroport à Anglès et la création d'une société nationale des aéroports.
[*]Réaménagement du Port d’Espéranto et de Kernev, pour y installer un ferry.

Environnement et énergie :

Proposer une alternative à l'ébauche de Loi sur La Planification énergétique proposer par le ministre des Transport et de l'environnement.

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Re: [Commission de l'environnement et des transports]

Message par Mackenzie Calloway »

Ben ?

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Re: [Commission de l'environnement et des transports]

Message par Benjamin McGregor »

Oui Mack, excuse moi ! :)

Alors, je jette un oeil ce soir.

Il y a deux mesures que tu souhaites dégager absolument toi là dedans?
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Mackenzie Calloway
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Re: [Commission de l'environnement et des transports]

Message par Mackenzie Calloway »

Mes modifications sur l'ancien programme + nouvelles propositions : :


Énergie et Environnement :


I. Économie verte et Budget du ministère :



[1]Soutien aux entreprises Verte :

Moyen à mettre œuvre : Création d'un label éco-entreprise

[2]Taxe carbone pour les multinationales et les grandes entreprises.

[3]Développer la valeur ajoutée environnementale :

[a]Création d'un nouveaux permis de construire afin qu'il respecte l' HQE (Haute qualité environnementale) dans la totalité du parc immobilier public et privée

[4]Encourager les éco-industries par une TVA tendant vers zéro.

[5]Investissement obligatoire d'au moins 40% du budget des transports dans le développement des réseaux de transport en commun.

[6]Reconversion des moyens des polices locales vers des moyens plus écologiques.

II. Développement des énergies renouvelable :

Ces proposition auront pour du de mettre un renforcement du budget pour la recherche dans le domaine du développement durable, de la recherche, et développer la croissance verte.

Le but étant de Préparer la frôce à l'après pétrole, il nous faudra anticiper l'épuisement du pétrole en soutenant massivement les énergies renouvelables pour atteindre X% de la consommation en 2020, ce qui permettra de créer X emplois et de réduire la part du nucléaire.

Proposer une alternative à l'ébauche de Loi sur La Planification énergétique proposer par le ministre des Transport et de l'environnement.

[1] Investir dans l’équipement de panneaux solaires et photovoltaïques sur les bâtiments publics.
[2]Développement l'énergie hydraulique.
[3]Développer les moyen pour la recherche d'énergie renouvelable.
[4]Réduction progressive du nucléaire.
[5]Lutter contre le changement climatique :

[a]Généraliser l'isolation et les économies d'énergie dans le logement, ce qui permettra de créer X emplois.
Appliquer le principe pollueur-payeur en organisant la responsabilité des entreprises responsables d'atteintes à l'environnement.

[6]Renforcement du budget pour la recherche dans le domaine du développement durable.
[7]Mettre en place un système de bilan écologique pour les entreprises. Attribuer une classification et instaurer un système "pluzéco": monnaie symbolisant les efforts écologiques.
[8]Rendre l'Etat propriétaire de 50% de son énergie d'ici 20 ans.


III.International :
[1]Donner l’élan pour la création d'une Organisation Mondiale de l'Environnement (OME).

IV.National :
[1]Modernisation du réseau routier national et arrêt total de son élargissement.
Économie d'énergie sur l'éclairage public.

[2]Promouvoir une agriculture qui assure une alimentation de qualité, respectueuse de l'environnement :
[a]Favoriser la valeur ajoutée de nos produits agricoles afin d'améliorer les revenus et de favoriser l'installation des jeunes,
[b.]Transférer aux Régions ou au commune la gestion des aides directes à l'agriculture,
[c]Encourager les contributions des agriculteurs à la fourniture d'énergie (biomasse, agro-carburants, biogaz, fermes éoliennes).

V.Municipal :

[1]Coopération avec les communes pour rénover les bâtiments publics avec des alternatives écologiques.

[2]Création de parking relais (PR) aux abords des grands axes à la sorties des villes pour interdire à long terme l'entrée en ville des voitures, camions et autres véhicules de ce type exceptés bus, taxi et vélo.
[3]Développement de centrale d'épuration des égouts avant qu'ils soient rejetés dans la mer.



Transports :


[1]Investissement obligatoire d'au moins 40% du budget des transports dans le développement des réseaux de transport en commun.

Moyens ferroviaire :
[2] Création de tunnels ferroviaires sous l'eau entre les îles.
[3] Création de TGV.
[4]Développement du ferroutage.
[5]Création de compagnies de transports nationales publiques. (trains, bus|cars, métro, avions et bateaux).
[6] Réfection, entretiens et développement des infrastructures de transport.

Moyen Maritime :
[7]Créations de compagnies maritimes et aériennes publiques.
[8]Création de compagnies de transports nationales publiques. (trains, bus|cars, métro, avions et bateaux).
[9] Réfection, entretiens et développement des infrastructures de transport.
[10]Réaménagement des Ports d’Espéranto et de Kernev, pour y installer un ferry.

Moyen auto-routier :

[11]Développement de ponts entre la Sardaigne et la Corse. Et entre les 3 îles de Cofonoria.
[12]Modernisation du réseau routier national et arrêt total de son élargissement.
[13]Création de compagnies de transports nationales publiques. (trains, bus|cars, métro, avions et bateaux).
[6] Réfection, entretiens et développement des infrastructures de transport.

Moyens aériens :
[10]Création de nouveaux aéroports :
S’engager dans la création d'un aéroport à Anglès et la création d'une société nationale des aéroports.
[*]Création de compagnies de transports nationales publiques. (trains, bus|cars, métro, avions et bateaux).
[6] Réfection, entretiens et développement des infrastructures de transport.
Modifié en dernier par Mackenzie Calloway le 08 juin 2012, 12:12, modifié 1 fois.

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Re: [Commission de l'environnement et des transports]

Message par Benjamin McGregor »

Bon, alors, chaque chose en son temps :) Concentrons nous pendant une semaine sur les transports ;)


Domaine du Transport :


[1]Investissement obligatoire d'au moins 40% du budget des transports dans le développement des réseaux de transport en commun.

Moyen ferroviaire :
[2]Développement et réaménagement des voies ferrées.
[3]Création d'une compagnie nationale des chemins de fer frôceux (CNCF).

Moyen maritime :
[4]Réfection, entretiens et développement des infrastructures portuaires frôceuses.
[5]Créations d'une Société nationale maritimes (SoNaMa)

Moyen autoroutier :
[6]Modernisation du réseau routier national et arrêt total de son élargissement.
[7]Création d'une société nationale des transports en communs (SNTC).
[8]Organisation d'une table ronde des mairies pour répartir un budget alloué à la modernisation des réseaux de Transports en Commun.

Moyen aérien :
[9]Création et modernisation des infrastructures aéroportuaires frôceuses.
[10]Création d'une Société Frôceuse des Aéroports (SoFrAer).
[11]Création de Frôce Airlines.
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Re: [Commission de l'environnement et des transports]

Message par Mackenzie Calloway »

Oui si tu veu, mais j'ai plus grand choses à proposer moi ! :shocked:

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Re: [Commission de l'environnement et des transports]

Message par Benjamin McGregor »

Oui, mais sur les transports, tu es d'accord sur les mesures ? :P Qu'on passe à la mise en forme des textes proprements dit :P
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Re: [Commission de l'environnement et des transports]

Message par Mackenzie Calloway »

Oui sa me semble credible !

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