Session I - OCA

[Joseph Vossen]

Grand-Chancelier,
Chers dignitaires de l'Ordre de la Croix d'Argent,

Le 26 juin, date de la Fête Nationale, est un moment idéal dans le calendrier de notre République pour reconnaître le mérite de ceux qui ont apportés la fierté aux Frôceux.

Je demande à ce que mes successeurs fasse de même.

C'est en ma qualité Grand-Maitre de l'Ordre de la Croix d'Argent et en vertu de l'Article 506, du titre V de la Loi sur les récompences honorifique, que j'ouvre la première session de l'Ordre de la Croix d'Argent.

Ordre du jour:

• délibération des croquis des décorations de l'OCA
  délibération des personnes à elevées aux dignités de l'OCA

Croquis des décorations:

Insigne de Chevalier:



Insigne de Commandeur:



Insigne de Grand Chevalier:



Insigne de Grand-Croix:




En ce qui concerne les décorations, je tiens à vous préciser qu'il ne sagit que d'exemples basés sur l'Ordre National du Mérite Français.

Il faudrait que l'on se base sur les nuances argentées de ces décorations, sans qu'elles ne soient des copies conformes.

Personnes à élevées aux dignitées de l'Ordre de la Croix d'Argent:

La personne que je souhaiterais élevé aux dignités de Grand-Croix est:

• M. de Montredon, Laurent, Ancien président de la République

Les personnes que je souhaiterais élevé aux dignités de Grand Chevalier sont:

• M. Dellas, Maxime, président de l'Assemblée Nationale
  M. Salinovitch, Hugo, Premier ministre
  M. Vossen, Joseph, ancien président de l'Assemblée Nationale

Les personnes que je souhaiterais élevé aux dignités de Commandeur sont:

• Mme. McKenna, Ciaran, pour grand service rendu au développement social de notre République
  Mme. Nério, Isabella, directrice de l'Agence Nationale du Droit, pour grand service rendu au développement social de notre République

Les personnes que je souhaterais élevé aux dignités de Chevalier sont:

• M. de Bratt, Silvio, président de la Cour des Comptes, pour mérite élevé dans l'exercise des ses fonctions.
  M. Finacci, Gavroche, Ancien représentant parlementaire, pour mérite élevé dans le cadre de son action parlementaire sur les crimes dictatoriaux.

Art. 506

Article 506 :
La Croix d'Argent ne peut être accordée que sous les critères suivants :
- l'individu bénéficiaire doit être citoyen frôceux et électeur depuis plus de trois mois ;
- l'obtention doit être adoptée à la majorité qualifiée des 3/5èmes par le Conseil de l'Ordre de la Croix d'Argent, dont la structure et la composition sont décrites à l'article 507, du présent texte ;
- l'obtention doit être adoptée à la majorité simple par l'Assemblée Nationale, un quorum de 67 députés étant exigé ;
- l'individu doit avoir un casier judiciaire vierge ;
- l'individu doit avoir réalisé un travail ayant valorisé ou aidé sérieusement l'Etat Frôceux.

[Sébastien Capell]

M. le Président de la République, je signale que je n'étais même au courant que j'étais Grand Chevalier de l'OCA. D'ailleurs, si je fais de la politique ce n'est pas pour l'argent, les hautes responsabilités ou les distinctions diverses. Mais par amour pour mon pays.

En conséquence, je renonce à mon titre de Grand Chevalier de l'OCA.

[Joseph Vossen]

Votre insigne n'a pas encore été remis, vu qu'il était encore inéxistant.

Sachez que si vous y renoncer, que vous ne pourrez plus jamais prétendre à aucune insigne de l'Ordre de la Croix d'Argent.

[George Montgomery]

Les insignes ont été remis lors de la publication du décret par le Président de la République Quineault.

Conformément à sa demande, M. Sébastien Capell doit être destitué de son grade de Grand Chevalier de l’Ordre de la Croix d’Argent. Si telle est sa volonté, alors il faut la respecter.

Concernant vos propositions M. le Président de la République, voici mes recommandations :

M. de Montredon, Laurent, Ancien président de la République = favorable

M. Dellas, Maxime, président de l'Assemblée Nationale = n’a pas encore effectué ses 6 semaines consécutives
M. Salinovitch, Hugo, Premier ministre = favorable
M. Vossen, Joseph, ancien président de l'Assemblée Nationale = favorable

M. McKenna, Ciaran, Directeur des Renseignements généraux, pour grand service rendu au développement social de notre République = déjà membre de l’OCA
Mlle Nério, Isabella, Directrice de l'Agence Nationale du Droit, pour grand service rendu au développement social de notre République = déjà membre de l’OCA

M. de Bratt, Silvio, Président de la Cour des Comptes, pour mérite élevé dans l'exercice de ses fonctions = favorable
M. Finacci, Gavroche, Ancien représentant parlementaire, pour mérite élevé dans le cadre de son action parlementaire sur les crimes dictatoriaux = favorable

[Joseph Vossen]

Elles ont étés faites Orden la Croix d'Argent.
Ces personnes seront donc élevées automatiquement au grade de Commandeur.

Savez-vous si il y a d'autres personnes qui ont reçu cette distinction?

Article 512:

Article 512 :
Les grades de Chevalier et Commandeur de la Croix d'Argent sont attribués de façon nominative par décret de la Présidence de la République, et contresigné par le Premier Ministre, après accord à l'unanimité du Conseil de l'Ordre et accord tel que défini par l'article 506, de l'Assemblée Nationale. Les Orden de la Croix d'Argent deviennent Commandeurs de la Croix d'Argent.

Quant à M. Dellas, il aura, en théorie, effectué 6 semaines de mandat au moment de la réception de la Croix d'Argent.

[George Montgomery]

S'il démissionne ? On lui accorde une gratification qu'il ne mérite pas. Le symbole serait fâcheux M. le Président.

[Joseph Vossen]

Le 1er juillet, il aura effectué 6 semaines de mandat.

Mon intention aurait été de faire d'une pierre deux coups.
Mais bon, il suffira de publier un autre décret par après.

Que pensez-vous des insignes?

[Asuka Finacci]

Je suis favorable à toutes les propositions du Grand Maitre.

[Joseph Vossen]

Merci de votre avis, Mme. Finacci.

Avant que nous passions au vote j'aimerais savoir ce que vous en pensez des insignes?

[Joseph Vossen]

Aucune objection?

Dans ce cas, nous pouvons passer au vote.