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Projet de loi concernant l’ « Allocation de Ressources aux Familles » et l’ « Aide Petite Enfance »

Vu la Constitution,


Préambule :

Cette loi a pour but d’aider financièrement les familles frôceuses dans l’éducation et l’apprentissage de la vie de leur enfant.
Avoir un ou plusieurs enfants changent totalement le budget d’une famille. En effet, les parents doivent répondre aux besoins primaires de leur enfant pour qu’il puisse s’épanouir le mieux possible et par conséquent grandir sereinement.
Pour cela, l’ « Allocation de Ressources aux Familles » est créée pour accompagner les familles le mieux possible.

Aide aux Familles

Article 1 :

Peuvent obtenir l’ « Allocation de Ressources aux Familles » les personnes physiques qui assument la charge effective et permanente d’au moins deux enfants de moins de 22 ans.

Article 2 :

Art 1.1 Le montant de l’ « Allocation de Ressources aux Familles » est fixé par le ministère des Affaires Sociales.

Art 1.2 Toutes personnes répondant aux critères se verront verser une somme de 120 pluzins pour deux enfants, de 250 pluzins pour trois enfants et de 380 pluzins pour quatre enfants. Cette somme sera versée tous les mois.

Article 3

L’ « Allocation de Ressources aux Familles » est majorée après un certain âge. Lorsque les enfants qui atteignent 10 ans, la majoration est de 30 euros par mois et par enfant.
A partir de 15 ans, elle passe à 60 euros

Article 4

Art 4.1 Si un enfant de moins de 22 ans est autonome, alors la famille ne percevra plus l’ « Allocation de Ressources aux Familles ».

Art 4.2 Un enfant est considéré comme autonome s’il a un emploi, s’il touche une aide quelconque, s’il n’est plus dans le foyer familial.

Aide petite Enfance

Article 5

Les familles ont aussi une aide pour leur premier enfant qui sera l’ « Allocation Petite Enfance ». Cette aide sera versée tous les mois aux familles jusqu’aux 4 ans de l’enfant.

Article 6

Si une famille a un deuxième enfant avant les 4 ans de l’aîné, elle recevra l’ « Aide Petite Enfance » pour le second enfant et l’aîné sera compris dans l’ « Allocation de Ressources aux Familles » (cf Article 1)

Article 7

Art 7.1 Le montant de l’ « Aide Petite Enfance » est fixé par le Ministère des Affaires Sociales
Art 7.2 Toutes les personnes répondant aux critères se verront verser une somme de 150 pluzins par mois.


Article 8

C’est le ministère des Affaires Sociales qui détermine si oui où non une Aide peut être perçue par une famille.


Par,
Le Ministre de la Santé et des Affaires Sociales, Julian Robson

Article 1 :

Peuvent obtenir l’ « Allocation de Ressources aux Familles » les personnes physiques qui assument la charge effective et permanente d’au moins deux enfants de moins de 22 ans.

Art 4.2 Un enfant est considéré comme autonome s’il a un emploi, s’il touche une aide quelconque, s’il n’est plus dans le foyer familial.

Article 8

C’est le ministère des Affaires Sociales qui détermine si oui où non une Aide peut être perçue par une famille.