- Conformer les horaires d'enseignement à la nouvelle organisation du BNES
- Réaffirmer notre volonté de se rapprocher des systèmes scandinaves en fixant le nombre d'heures de cours par semaine à 25 en contrepartie de vacances plus courtes déjà établies par la loi sur les vacances scolaires
- Faciliter l'accès aux langues régionales en les plaçant au même rang que la deuxième langue moderne et en imposant aux établissements de les proposer aux élèves.
Projet de loi sur les taux horaires des collèges et lycées généraux
Titre I Généralités
Chapitre I : Langues régionales et modernes
Article 111 :
La langue régionale étudiée dans la région Province des Prigors est l’italien
La langue régionale étudiée dans la région Archipel Cofonoria est le catalan
La langue régionale étudiée dans la région Ile de l’Agrume est au choix de l’élève l’italien ou le catalan.
Article 112 :
La première langue moderne est au choix de l’élève parmi les langues proposées par l’établissement.
L’ensemble des établissements doit proposer l’anglais, l’italien et l’espagnol comme première langue moderne.
Chaque établissement a le droit de proposer d’autres langues vivantes comme première langue moderne à condition qu’elles soient reconnues comme langue officielle par au moins un pays reconnu par la République de l’Archipel de Frôce.
Article 113 :
La deuxième langue moderne est au choix de l’élève parmi les langues proposées par l’établissement.
L’ensemble des établissements doit proposer au moins 3 langues parmi les 8 suivantes comme deuxième langue moderne : allemand, anglais, arabe, catalan, chinois, espagnol, italien ou russe.
Chaque établissement a le droit de proposer d’autres langues vivantes comme deuxième langue moderne à condition qu’elles soient reconnues comme langue officielle par au moins un pays reconnu par la République de l’Archipel de Frôce.
Article 114 :
La troisième langue moderne est au choix de l’élève parmi les langues proposées par l’établissement.
Les établissements proposant aux élèves la possibilité d’étudier une troisième langue vivante doivent proposer au moins trois langues à leur libre choix parmi les langues reconnues comme étant officielles par au moins un pays reconnu par la République de l’Archipel de Frôce.
Chapitre II : Plages d’ouverture et pauses.
Article 121 :
Il est demandé aux collèges et aux lycées de ne pas dispenser de cours le samedi et le dimanche.
Article 122 :
Il est demandé aux collèges de ne pas dispenser de cours avant 8 heures.
Il est demandé aux lycées de ne pas dispenser de cours avant 9 heures.
Article 123 :
Il est demandé aux collèges et aux lycées de ne pas dispenser de cours après 13 heures le mercredi.
Il est demandé aux collèges de ne pas dispenser de cours après 17 heures le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi.
Il est demandé aux lycées de ne pas dispenser de cours après 18 heures le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi.
Article 124 :
Il est demandé aux collèges et aux lycées d’accorder une pause repas d’une durée minimale de 60 minutes aux élèves. La pause doit débuter au plus tôt à 11 heures et au plus tard à 13 heures 30. L’heure de fin de la pause est libre.
Article 125 :
Il est demandé aux collèges et aux lycées d’accorder au moins deux pauses de récréation, une le matin et une l’après-midi. Ces pauses doivent durer au minimum 15 minutes chacune.
Titre II Taux horaires au collège
Chapitre I Taux horaires des enseignements obligatoires
Article 211 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante lors de la première année de collège :
Enseignement scientifique : 4 heures
Français : 4 heures
Mathématiques : 4 heures
Education Physique : 3 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Histoire : 2 heures
Géographie : 1,5 heure
Arts et culture : 1 heure
Instruction civique : 1 heure
Article 212 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante lors de la deuxième année de collège :
Français : 4 heures
Enseignement scientifique : 3,5 heures
Mathématiques : 3,5 heures
Education Physique : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2,5 heures
Histoire : 2 heures
Géographie : 1,5 heure
Arts et culture : 1 heure
Instruction civique : 1 heure
Article 213 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante lors de la troisième année de collège :
Enseignement scientifique : 3,5 heures
Français : 3,5 heures
Mathématiques : 3,5 heures
Première langue moderne : 3,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 3 heures
Histoire : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Géographie : 2 heures
Arts et culture : 1 heure
Instruction civique : 0,5 heure
Chapitre II Enseignements facultatifs
Article 221 :
Un élève peut participer au maximum à deux enseignements facultatifs.
Article 222 :
Un élève peut changer d’enseignements facultatifs entre deux années scolaires
Article 223 :
Un élève ne peut pas changer d’enseignements facultatifs en cours d’année scolaire sauf dans le cas d’un changement d’établissement.
Article 224 :
Les établissements peuvent proposer les enseignements facultatifs suivants dans la limite du possible :
Latin : 2 heures (C1) ou 3 heures (C2, C3)
Education Physique : 2 heures (C1, C2) ou 3 heures (C3)
Grec Ancien (C2 et C3) : 2 heures (C2) ou 3 heures (C3)
Langue régionale (uniquement pour les élèves étudiant une deuxième langue moderne) : 2 heures
Technologie : 2 heures
Théâtre : 2 heures
Economie et Sociologie (C2 et C3) : 2 heures
Troisième langue moderne (C3) : 2 heures
Arts Plastiques : 1 heure
Musique : 1 heure
Secourisme : 1 heure
Article 225 :
Les établissements sont autorisés à proposer d’autres enseignements facultatifs sur dérogation du ministère de l’éducation nationale. La durée de cet enseignement ne pourra excéder 2 heures pour les élèves de C1 et 3 heures pour les élèves de C2 et de C3.
Titre III Taux horaires au lycée général
Chapitre I Séries
Article 311 :
Avant sa première année de lycée général, tout élève doit faire le choix de préparer une des cinq séries du BNES :
- Série "Sciences Dures" abrégée SD
- Série "Mathématiques et Sciences Économiques" abrégée MSE
- Série "Sciences Économiques et Sociales" abrégée SES
- Série "Sciences Humaines" abrégée SH
- Série "Arts et Littérature" abrégée AL
Article 312 :
Le changement de série n’est autorisé qu’après la première année, le conseil de classe doit alors décider d’une admission directe à la deuxième année de la nouvelle série voulue ou d’un redoublement.
Article 313 :
Dans les séries utilisant le système d'enseignement de spécialité et/ou de formation complémentaire, chaque élève peut demander à changer d'enseignement de spécialité et/ou de formation complémentaire durant la première année de lycée avant le premier jour des vacances de Noël ou après la première année de lycée.
Chapitre II Série Sciences Dures
Article 321 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série SD :
Sciences de l’Ingénieur : 5 heures (uniquement pour les élèves ayant choisi cet enseignement)
Mathématiques : 4,5 heures
Sciences Physiques : 4 heures
Biologie-Ecologie : 3 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Première langue moderne : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Biologie-Ecologie ou Sciences Physiques) : 2 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Français : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure
Article 322 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série SD :
Sciences de l’Ingénieur : 5,5 heures (uniquement pour les élèves ayant choisi cet enseignement)
Mathématiques : 4,5 heures
Sciences Physiques : 4 heures
Biologie-Ecologie : 3,5 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Première langue moderne : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Biologie-Ecologie ou Sciences Physiques) : 2 heures (les élèves en Sciences de l’Ingénieur sont dispensés)
Philosophie : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Chapitre III Série Mathématiques et Sciences Économiques
Article 331 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série MSE :
Mathématiques : 4,5 heures
Biologie-Ecologie : 2,5 heures
Economie : 2,5 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Sciences Physiques : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Français : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Economie ou Histoire-Géographie) : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure
Article 332 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série MSE :
Mathématiques : 4,5 heures
Economie : 3 heures
Biologie-Ecologie : 2,5 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Sciences Physiques : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Philosophie : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heures
Enseignement de spécialité (Mathématiques, Economie ou Histoire-Géographie) : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Chapitre IV Série Sciences Économiques et Sociales
Article 341 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la première année de lycée en série SES :
Economie : 3 heures
Mathématiques : 3 heures
Français : 2,5 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Histoire : 2,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Géographie : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Biologie-Ecologie : 1,5 heure
Sciences Politiques : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure
Article 342 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la deuxième année de lycée en série SES :
Economie : 3 heures
Français : 2,5 heures
Mathématiques : 2,5 heures
Première langue moderne : 2,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Histoire : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Biologie-Ecologie : 1,5 heure
Géographie : 1,5 heure
Philosophie : 1,5 heure
Sciences Politiques : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure
Article 343 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série SES :
Economie : 3 heures
Mathématiques : 3 heures
Philosophie : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Histoire : 2,5 heures
Sociologie : 2,5 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Géographie : 2 heures
Sciences Politiques : 2 heures
Chapitre V Série Sciences Sciences Humaines
Article 351 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série SH :
Français : 3,5 heures
Philosophie : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Géographie : 2 heures
Histoire : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Enseignement de spécialité (Arts, Mathématiques ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Economie-Sociologie ou Troisième langue moderne) : 1,75 heure
Arts et Culture : 1,5 heure
Mathématiques : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,25 heure
Article 352 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série SH :
Littérature : 4 heures
Philosophie : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Géographie : 2,5 heures
Histoire : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Enseignement de spécialité (Arts, Mathématiques ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Economie-Sociologie, Troisième langue moderne ou langue régionale) : 2 heures
Sociologie : 2 heures
Arts et Culture : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure
Chapitre VI Série Arts et Littérature
Article 361 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour les deux premières années de lycée en série AL :
Français : 4 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2,5 heures
Philosophie : 2,5 heures
Arts et Culture : 2 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Langue moderne, Arts ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Latin ou Grec Ancien) : 1,75 heure
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Littérature : 1,5 heure
Troisième langue moderne ou langue régionale : 1,5 heure
Mathématiques : 1 heure
Instruction Civique : 0,25 heure
Article 362 :
Les heures de travail sont réparties de la façon suivante pour la dernière année de lycée en série AL :
Littérature : 3,5 heures
Philosophie : 3,5 heures
Arts et Culture : 3 heures
Première langue moderne : 3 heures
Deuxième langue moderne ou langue régionale : 2,5 heures
Education Physique : 2 heures
Enseignement de spécialité (Langue moderne, Arts ou Histoire-Géographie) ou Formation complémentaire (Latin ou Grec Ancien) : 2 heures
Troisième langue moderne ou langue régionale : 2 heures
Géographie : 1,5 heure
Histoire : 1,5 heure
Instruction Civique : 0,5 heure
Chapitre VII Enseignements facultatifs
Article 371 :
Un élève peut participer au maximum à deux enseignements facultatifs.
Article 372 :
Un élève peut changer d’enseignements facultatifs après la première année de lycée.
Article 373 :
Un élève ne peut pas changer d’enseignements facultatifs en cours d’année scolaire.
Article 374 :
La liste des enseignements facultatifs disponibles est établie par l’académie dont dépend l’établissement. Il est demandé à chaque établissement de proposer au moins deux enseignements facultatifs, sauf en cas d’impossibilité technique manifeste.
Article 375 :
Le temps de travail pour un enseignement facultatif doit être au minimum de 1,5 heure par semaine et au maximum de 3 heures par semaine.
Titre IV Abrogation de dispositions antérieures
Article 401 :
La loi L-2012-02-08 relative aux grilles horaires des écoles secondaires générales est abrogée.