[Accueil] Création d'un parti politique ou média

[Marie Delaunay]

Nom :
Alliance Nationale

Logo :
A venir

Membres fondateurs :
- Marie Delaunay
- Priam Pastor (président)

Motivation :
La création d’une véritable force nationaliste en Frôce

Idéologie :
Patriotisme

Caution :
Taux fixe

Statuts :
A venir (d’ici les 30 prochains jours)

[Marie Delaunay]

Le versement de la caution s'élevant à 10 000 plz a été effectué ce jour.

[Priam Pastor]

Mesdames et Messieurs les membres de la Cour Suprême, conformément à la législation en vigueur, voici les statuts de l'Alliance Nationale.

Présentation de l'Alliance Nationale

L'Alliance Nationale (ou AN) est un mouvement politique qui se place en dehors des clivages habituels de l'échiquier politique frôceux. Ses valeurs s'inscrivent dans une dimension à la fois souverainiste et patriotique. Conservatrice pour ce qui est du fonctionnement de la société, des traditions et du respect de l'ordre, de l'autorité et du mérite. Protectionniste sur le plan économique.

Statuts

Article 1 : Fondation / Dénomination

Il est créé entre les personnes physiques adhérant aux présents statuts l'Alliance Nationale (AN).

Article 2 : Siège

Le siège de l'Alliance Nationale est fixé à Aspen, au 14 boulevard de Frôce, dans le quartier Estème à Aspen.

Il peut être transféré en tout autre lieu par décision du comité exécutif.

Article 3 : Adhésion

3.1 : Modalités

L’adhésion a l'Alliance Nationale s’exprime individuellement. Les citoyens secondaires répondent aux mêmes modalités d'adhésion que tout autre citoyen.

Tous les membres de l'Alliance Nationale ont les mêmes droits et les mêmes devoirs. Ils s’expriment dans les votes internes et exercent les responsabilités qui leur sont confiées au seul titre d’adhérent de l'Alliance Nationale. Tous les adhérents s’engagent à respecter les présents statuts, ainsi que la charte. La qualité d’adhérent se perd par la démission ou l’exclusion prononcée par le comité exécutif.

L'appartenance à l'Alliance Nationale est exclusive de toute adhésion à une autre formation politique. Tout manquement à la présente disposition entraîne l’exclusion automatique.

3.2 : Procédure

Toute adhésion doit être agréée par l'Alliance Nationale selon la procédure suivante :
• Dépôt d'un dossier dûment rempli
• Étude du dossier par le conseil national
• Vote du conseil national
• Communication de la notification d'adhésion (ou à défaut, de non adhésion).

Tout refus d'adhésion doit être motivé.

3.3 : Cotisation

Une cotisation de 100 pluzins mensuels est demandé pour les adhérents percevant des revenus mensuels réguliers.

Article 4 : Compétences

L'Alliance Nationale exerce l’ensemble des compétences propres à une formation politique.

Article 5 : Recettes

Les recettes de l'Alliance Nationale sont constituées :
• des cotisations de ses adhérents ;
• des dons et legs des personnes physiques ;
• de toute autre recette perçue dans le cadre de la législation relative au financement des partis politiques.

Article 6 : Les instances nationales

Les instances et organes nationaux de l'Alliance Nationale sont :
• le Congrès ;
• le comité exécutif ;
• le président.

6.1 : Le congrès

Le congrès constitue l’assemblée générale du parti. Il est composé de tous les adhérents. Il élit le Président pour un mandat de trois mois au suffrage universel direct et vote les résolutions relatives aux orientations politiques de l'Alliance Nationale. Il accepte ou non l'adhésion de nouveaux citoyens.

6.2 : Le comité exécutif

Le comité exécutif est composé :
• du président ;
• d'un ou de plusieurs vice-présidents ;
• d'un porte parole.

Les membres du comité exécutif sont nommés par le président.

Le comité exécutif met en œuvre la politique définie par les membres de l'Alliance Nationale. Il prend toutes les décisions nécessaires à la direction du parti.
Il est le seul habilité, par la voix du président ou d’un membre du comité exécutif délégué par un écrit du président, à exprimer les positions de l'Alliance Nationale. Le comité exécutif peut également, en son sein, créer toute fonction qui lui semble nécessaire.

6.3 : Le président

Le président est élu pour trois mois renouvelables. Il est le garant du respect de la ligne politique de l'Alliance Nationale et représente le parti dans ses relations avec les autres formations politiques, ainsi qu'en justice et dans les actes de la vie civile. Il convoque et préside le congrès et le comité exécutif, fixe leur ordre du jour et veille à l’exécution de leurs décisions.

En cas de démission du président, d'absence prolongée ou d’empêchement d’exercer ses fonctions, le vice-président ou à défaut un membre nommé par le comité exécutif en son sein le supplée et convoque le conseil national dans un délai de cinq jours pour procéder à l’élection d’un nouveau président.

6.4 : Les salaires

Les dirigeants et les militants de l'Alliance Nationale renoncent à recevoir toutes rémunérations.

Article 7 : Investitures aux élections

Toute investiture donnée par l'Alliance Nationale implique la consultation exprimée par un vote des adhérents. Les décisions prises en application des présentes dispositions s’imposent à tous les adhérents de l'Alliance Nationale sous peine de suspension ou d’exclusion.

Article 8 : Discipline

En cas de manquement grave aux obligations découlant des présents statuts, le comité exécutif peut prononcer un blâme, une mise en demeure voire une suspension. Il peut aussi, en cas de violation avérée et aggravée des statuts, notamment lors du non-respect des dispositions inscrites au troisième alinéa de l'article 3.1 ou à l'article 7, prononcer l’exclusion d’un membre.

8.1 : Réintégration

Tout adhérent qui serait exclu de l'Alliance Nationale ou qui l’aurait quitté pour intégrer un autre parti politique ne pourra y être à nouveau admis qu’après un délai de deux mois et sur décision du conseil national.

Article 9 : Modification des statuts

Les présents statuts peuvent être modifiés par le congrès à la majorité simple, sur demande et après proposition du comité exécutif.

Article 10 : Dissolution

La dissolution de l'Alliance Nationale peut être prononcée par la majorité des quatre cinquièmes des membres du conseil national, sur demande unanime du comité exécutif.

[Arthur Le Guen]

Nom :
Rassemblement pour une Droite Forte (RDF)

Symboles :


* Logo miniature :

Membres fondateurs :
- Arthur Le Guen
- Eliott Marshall

Motivation :
Le Rassemblement pour une Droite Forte, c'est l'engagement pour le peuple, avec le peuple. Face aux élites aveuglées par la pensée unique, nous souhaitons porter la voix des Frôceux qui souhaitent refonder la droite sur les valeurs du courage, de l'audace et de la vérité.
Le Rassemblement pour une Droite Forte fera entendre sa voix sur la scène politique nationale et y défendra, sans concession, les valeurs de la droite. Nous entendons bâtir une alternative politique crédible face à la gauche socialiste.

Idéologie :
Au Rassemblement pour une Droite Forte, nous croyons en la Nation, seul cercle d'appartenance à l'échelle de l'homme et du monde, et en l'unité de la République. Nous nous opposons avec force au communautarisme qui détruit la Frôce et dissout notre identité. Nous sommes attachés au principe de laïcité, que nous entendons faire respecter sans concession. Nous croyons au travail, au mérite et à l’effort récompensé, notamment par le biais d’une meilleure association entre le capital et le travail. Nous croyons en l’excellence économique, en l’innovation et à la liberté d’entreprendre. Nous soutenons la solidarité entre les territoires, entre les villes et le monde rural. Nous croyons en la dignité de l’homme, qui exige la solidarité envers les plus faibles sans céder à l’assistanat qui abaisse. Nous croyons en l’école de la Nation qui doit exalter la mémoire de notre histoire nationale et transmettre à chaque enfant l’héritage irremplaçable de nos valeurs, afin que chacun d’eux puisse s’épanouir en donnant le meilleur de lui-même dans le respect des autres comme de l’autorité légitime des maîtres. Nous croyons en la famille, cellule de base de la société, et nous sommes engagés pour la pérennité du modèle familial. Nous croyons en la nécessaire maîtrise des dépenses publiques et en l’indispensable réduction de la dette. Nous souhaitons transmettre aux générations futures une Frôce au budget équilibré, tout en assurant la pérennité des services publics régaliens. Nous croyons en une fiscalité juste qui ne pénalise pas les classes moyennes.
Nous voulons incarner une droite fière de ses valeurs.
Nous lutterons chaque jour contre la gabegie socialiste, le communautarisme, le laxisme et le matraquage fiscal.

Caution :
Taux fixe

Statuts :
A venir (d'ici les 30 prochains jours, comme le prévoit la loi).

Comme prévu, voici les statuts du RDF.

La Droite fière de ses valeurs

Statuts du Rassemblement pour une Droite Forte

I – De l'adhésion au Rassemblement pour une Droite Forte

Article 1.1 :
Tout citoyen Frôceux n'adhérant a aucune autre formation politique, qu'il soit électeur ou non, peut demander à devenir membre ou sympathisant du RDF.

Article 1.2 :
Toute demande d'adhésion au RDF devra se faire à l'endroit approprié au siège du parti.

Article 1.3 :
L'acceptation ou le refus de l'adhésion est à la charge du Bureau Politique du parti.

Article 1.4 :
Une fois la demande d'adhésion acceptée par le Bureau Politique du parti, le nouvel adhérent doit s'acquitter de la somme de 1 000 pluzins pour une adhésion simple. Il peut également verser une somme supérieure (à partir de 2 000 pluzins) et devenir ainsi membre bienfaiteur. Les sommes en question doivent être versées sur le compte du parti.

Article 1.5 :
Tout membre du RDF doit s'acquitter d'une cotisation de 1 000 pluzins par mois. Cette cotisation devra être versée par tous les membres du parti entre le 1 et le 15 de chaque mois (sauf absence prévue empêchant le règlement d'être fait dans cette période) sur le compte du parti. Un courrier de relance sera adressé par le trésorier le 16 du mois aux membres n'ayant pas réglé leur cotisation, puis un second le 30 du mois.

Article 1.6 :
Les membres n'ayant réglé ni leur cotisation du mois courant ni celle du mois précédent sont automatiquement renvoyés du RDF le 30 du mois.

Article 1.7 :
Pourra être exclu, après vote à l’unanimité du Bureau Politique, tout adhérent ne postant pas de message durant 60 jours consécutifs dans la zone privée du parti, et cela sans avoir prévenu de son absence.

Article 1.8 :
Le renvoi d'un membre peut être décidé :
A l'unanimité du Bureau Politique
A la majorité absolue des adhérents
En cas d'un renvoi décidé à l'unanimité du Bureau Politique, deux autres adhérents peuvent convoquer un vote à la majorité absolue des votants portant à annulation de la décision du Bureau Politique. Ce type de situation a de plus valeur de motion de censure pour le Bureau Politique en place.

II – De la direction et de l'organisation du Rassemblement pour une Droite Forte

Article 2.1 :
Le RDF est dirigé par un Bureau Politique constitué comme suit :
Un Président
Un Vice-président
Un Trésorier
Un Porte-parole

Article 2.2 :
Le Président met en œuvre la politique du parti, veille au bon respect des règles édictées dans le présent texte, gère et anime les locaux du parti, nomme le bureau du parti, fixe la date des élections internes et négocie les éventuels accords avec les autres partis.
En cas d’absence prolongée de plus de 7 jours (non prévenue), les fonctions du Président sont déléguées au Vice-président. Le Président peut lui même choisir de déléguer ses fonctions au Vice-président, pour un temps déterminé.
En cas d'absence temporaire d'un des membres du Bureau Politique, le Président peut s'octroyer les fonctions de l'un de ces derniers si nécessaire.

Article 2.3 :
Le Vice-président obtient les attributions du Président en cas d’absence prolongée ou de démission de ce dernier.
Il peut également se voir attribuer une autre fonction au sein du Bureau Politique par le Président.

Article 2.4 :
Le Trésorier est responsable de la Trésorerie du parti. Il gère le compte du parti nommé : « Compte RDF » . Il veille au respect de l’article 1.5. En cas de fraude, il sera tenu pour seul responsable. En cas d'absence du Trésorier, le Président prend en charge la trésorerie du parti.

Article 2.5 :
Le Porte-parole est chargé de la communication ainsi que des relations avec la presse.

Article 2.6 :
Le Président et le Vice-président sont élus pour une durée de 3 mois lors d'un scrutin binominal à deux tours. En cas d’égalité entre les 2 premiers candidats c’est le membre du RDF le plus ancien des deux qui remporte le suffrage. Le nombre de mandat n'est pas limité.
Le porte-parole ainsi que le Trésorier sont nommés et révoqués par le Président.

Article 2.7 :
Le Bureau Politique est compétent pour prendre au nom du RDF toutes les décisions autres que celles soumises à un processus décisionnel spécifique détaillé dans les statuts du RDF.
Il peut procéder à un vote consultatif des adhérents, mais celui-ci n'a pas de valeur décisionnelle.

Article 2.8 :
En cas d'inactivité ou d'incapacité du Bureau Politique, sa révocation peut être décidée par vote à la majorité absolue des membres. Au delà de 3 semaines d'inactivité, la destitution du Bureau Politique est automatique.
Une nouvelle élection devra être organisée dans un délai d'une semaine par le membre actif le plus ancien.

III – Des dispositions complémentaires

Article 3.1 :
Tout scrutin interne devra faire l'objet d'un vote non secret. Le "A voté" devient donc obligatoire.

Article 3.1 :
Chaque vote interne devra durer au minimum 48 heures et au maximum 72 heures.

Article 3.3 :
Les présents statuts peuvent faire l'objet d'une révision, sur proposition de deux membres, par un vote à la majorité absolue des membres.

Article 3.4 :
La formation peut être dissoute par vote des deux tiers.

[François Askalovitch]

Nom

Centre Humaniste (CH)

Logo



Membres fondateurs

-Anne Lore Zahara
-François Askalovitch (Premier Directeur à la fondation du parti)

Motivations

La famille centriste au sens large est un courant politique indissociable de l'Histoire de notre pays. En effet, la Frôce a connu deux présidents centristes, Messieurs Mattinen et Arancio, ainsi que plusieurs se réclamant du centre-droit ou du centre-gauche. Sans oublier, les nombreuses participations des représentants de cette mouvance aux gouvernements. On ne peut nier l'impact des idées humanistes et démocrates dans la construction de la République telle que nous la connaissons.
Attachée plus que tout à la démocratie, le Centre Humaniste se positionne comme une alternative aux autres mouvements politiques marqués à droite et à gauche qui prospèrent aujourd'hui. Le débat politique ne devrait pas se réduire à un affrontement entre d'un côté l'union de la gauche communiste, écologique, socialiste et social démocrate, et de l'autre, la droite ultralibérale, conservatrice et nationaliste. Notre projet est de s'inscrire dans une démarche qui dépasse ce clivage. Evidement, nous savons que la droite et la gauche ne forment pas totalement deux blocs unis, des courants existent au sein d'elles, tout comme le centrisme qui est balayé par différentes idéologies. Cependant, le Centre Humaniste est prêt à discuter avec toutes les tendances modérées de l'échiquier politique pour élaborer ensemble la société de demain. Une société dans laquelle l'individu est au centre des préoccupations.
Ce n'est donc pas un parti révolutionnaire qui arrive dans le paysage politique mais bien l'expression d'un mouvement qui est déjà inscrit dans nos gênes républicaines. Or, celui-ci est malheureusement absent depuis quelques temps et manque au débat public.

Idéologies

Le Centre Humaniste a pour objectif de rassembler l'ensemble de la famille centriste qui se rejoint sur des principes clairs à savoir la place prédominante de l'individu au sein de la société, le respect de la tradition républicaine et la foi en un futur meilleur pour nos enfants. Parmi les idéologies que nous retrouvons l'humanisme, le centrisme, le républicanisme, la démocratie chrétienne, le social libéralisme, l'écologisme ou encore le radicalisme.

Statuts

Statuts du Centre Humaniste

Titre I: De l'adhésion au Centre Humaniste

Article 1.1
Tout citoyen frôceux, non membre d'un parti politique, peut soumettre sa demande d'adhésion au Centre Humaniste.

Article 1.2
La demande d'adhésion doit être effectuée de façon succincte au siège du parti, dans l'endroit approprié.

Article 1.3
La procédure d'adhésion au Centre Humaniste démarre à l'instant où la demande est rédigée.

Article 1.4
Une fois la demande communiquée au parti, le citoyen sera le plus rapidement possible contacté par un membre du directoire du Centre Humaniste afin d'en savoir plus sur ses motivations et ses aspirations.

Article 1.5
La procédure prend fin par une prestation de serment.

Article 1.6
Il est demandé aux membres et aux anciens membres du parti de ne pas divulgué la procédure d'adhésion dans un soucis de confidentialité.

Article 1.7
Chaque membre percevant un salaire devra payer une cotisation à hauteur de 500 pluzins par mois avant le 15 du mois.

Article 1.8
Si un membre du Centre Humaniste ne s'acquitte pas de sa cotisation les quinze premiers jours du mois, un délai de cinq jours lui ai laissé. Une fois ce délai dépassé, le Comité des Sages se saisira du dossier.

Titre II: Du Directoire du Centre Humaniste

Article 2.1
Le Directoire est constitué de trois membres du parti politique chargé d'assumer les responsabilités légales et politiques que prévoient la gouvernance d'un parti politique.

Article 2.2
Les trois membres du Directoire occupent les fonctions suivantes:
-Le Premier Directeur (ou la Première Directrice)
-Le Directeur des Affaires (ou la Directrice des Affaires)
-Le Directeur du Trésor (ou la Directrice du Trésor)

Article 2.3
Le Premier Directeur est le chef du parti, il s'assure du bon fonctionnement du mouvement en faisant respecter le présent texte. Il soumet au vote des militants les choix du Directeur des Affaires et du Directeur du Trésor. Il a la possibilité de les révoquer à tout moment. Il est chargé en concertation avec le Directoire d'animer la vie du parti, il lance et referme les débats ainsi que les votes. Le Premier Directeur est élu par l'ensemble des membres pour deux mois lors de la Convention Nationale du Centre Humaniste. Il joue d'ailleurs le rôle de maître de cérémonie lors de la Convention Nationale.
S'il est absent de façon inexplicable durant quinze jours, une Convention Nationale doit être organisée par le Directoire dans le but de le remplacer. Le Directeur des Affaires fait l'intérim. Une fois le nouveau Premier Directeur élu, un nouveau cycle du Directoire s'ouvre, le Directeur des Affaires et le Directeur du Trésor sont à nommer.

Article 2.4
Le Directeur des Affaires est le numéro 2 du parti, il supplée le Premier Directeur en cas d'absence prévue de celui-ci et il effectue l'intérim en cas d'absence répétée avant l'élection d'un nouveau Premier Directeur. C'est lui qui rédige les communiqués au nom du Centre Humaniste. Sa candidature est proposée par le Directeur aux autres membres, s'en suit un vote à la majorité en faveur de sa nomination. Il est nommé le temps du mandat du Premier Directeur, en cas de changement de Premier Directeur, ses fonctions prennent fin.

Article 2.5
Le Directeur du Trésor est responsable des finances du parti. En cas d'absence prévue du Premier Directeur et du Directeur des Affaires, il doit veiller temporairement au bon fonctionnement du parti. Si les deux autres membres du Directoire sont absents de façon prolongée, il doit faire l'intérim avant l'élection d'un nouveau Premier Directeur. Il est nommé le temps du mandat du Premier Directeur, en cas de changement, ses fonctions prennent fin.

Titre III: De la Convention Nationale

Article 3.1
La Convention Nationale est organisée tous les deux mois, elle est un moment de débats sur la ligne politique du Centre Humaniste et de renouvellement du Directoire.

Article 3.2
Elle est ouverte par un discours du Premier Directeur qui fait le bilan des engagements pris lors de la dernière Convention Nationale.

Article 3.3
Une première phase de débats a lieu pendant un minimum de 72 heures, ceux-ci peuvent être lancés par n'importe quel membre du parti. C'est le Premier Directeur qui y met un terme.

Article 3.4
La seconde phase de la Convention Nationale est dédiée aux votes organisés par le Premier Directeur. On élit un Premier Directeur et on se penche sur les nominations au Directoire. Il s'agit aussi d'effectuer les autres votes comme un changement de statuts ou d'identité visuelle.

Article 3.5
Le scrutin majoritaire à deux tours est utilisé pour élire parmi les adhérents le Premier Directeur. Chaque tour doit durer 48 heures.

Article 3.6
La Convention Nationale se referme par l'investiture du Premier Directeur, du Directeur des Affaires et du Directeur du Trésor, ceux-ci doivent prêter serment, seuls les membres du parti peuvent connaitre ce serment.

Article 3.7
Le rôle de modérateur de la Convention Nationale peut être endossé par le Directeur des Affaires ou le Directeur du Trésor en cas d'absence des autres membres du Directoire.

Article 3.8
La Convention peut être avancée dans le temps en cas de nécessité de changements au sein du Directoire.

Titre IV: Du Comité des Sages du Centre Humaniste

Article 4.1
Le Comité des Sages est l'instance disciplinaire du Centre Humaniste.

Article 4.2
Le Comité des Sages est composé d'un membre du Directoire et de deux autres membres du parti n'ayant pas de fonctions dans le Directoire. Ceux-ci sont choisis en étant tirés au sort. Ils sont nommés pour une seule affaire.

Article 4.3
Tout membre peut saisir le Comité des Sages, le tirage sort se fait à la suite de la saisine.

Article 4.4
Le Comité des Sages est chargé d'écouter les différentes parties et de statuer sur l'affaire.

Article 4.5
La décision du Comité des Sages peut être annulée si les 2/3 des membres du parti ne sont pas d'accord avec celle-ci. Un nouveau comité est alors tiré au sort.

Article 4.6
Si deux comités n'ont pas reçu l'approbation des adhérents, le Directoire est chargé de prendre une décision.

Titre V: Des modalités complémentaires

Article 5.1
Pour chaque vote interne le "A voté" est obligatoire.

Article 5.2
Le statut de sympathisant n'existe pas.

Article 5.3
Les statuts peuvent faire l'objet d'une modification si celle-ci est approuvée par la majorité absolue des adhérents.

Article 5.4
La formation peut être dissoute par un vote à la majorité des 3/4.

Caution

Taux fixe

[Victoria Lopez de Ayala]

La Cour Suprême traite votre demande. La décision définitive sera publiée dans les plus brefs délais.

[François Askalovitch]

Je vous remercie de votre réactivité Madame Lopez de Ayala, en espérant avoir au plus vite une réponse favorable à notre demande.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Nom : Alliance Républicaine et Citoyenne

Logo:

(version grand format)


(version miniature)

Membres fondateurs :
- Rosalinda Hanke
- Thomas François
- Louis-Damien Lacroix de Beaufoy (Président provisoire)

Motivations :
Le centre en Frôce est à ce jour représenté par un seul parti, très récent et nous souhaitons offrir une autre vision du centrisme en tant que tel. Bien que nous soyons également attachés aux valeurs humanistes et aux libertés de nos concitoyens, nous entendons défendre trois grands principes que sont le respect, l'indépendance et le keynésianisme.
Notre projet de société s'inscrit dans une vision de progrès et de méthode. Nous souhaitons le construire de façon collégiale, entre nos militants et sympathisants puis avec les autres forces politiques qui s'y retrouveront.
L'ARC apportera une autre vision du centrisme, une alternative politique et idéologique nécessaires à la libre expression et à la diversité de notre démocratie.

Idéologie :
L'ARC prône une économie basée sur les grands principes du keynésianisme et se détachant donc de l'idéologie libérale et socialiste. Le but affiché est de mettre en oeuvre une troisième voie où l'Etat conservera un rôle et une importance afin de réguler au mieux l'économie sans que cela n'enfreigne la liberté d'entreprendre ou la propriété privée.
Sur le plan moral, nous sommes favorables à la libéralisation des moeurs, le cadre privé devant rester privé, l'Etat n'y a pas sa place. Cela bien évidemment avec des principes fondamentaux que sont le respect de l'être humain et de la dignité.
En ce qui concerne la sécurité intérieure, nous mènerons un combat de tous les instants pour que chacun puisse vivre dans la tranquilité et l'ordre. L'objectif affiché de notre formation en la matière sera d'éradiquer toute zone de "non-droit" afin d'assurer le cadre parfait de sécurité à chaque citoyen.
Afin de valoriser la Frôce et ses citoyens, nous mettrons en valeur nos symbôles nationaux et nous baserons la politique d'immigration sur des valeurs humanistes mais avant tout responsables et méritoires.
Enfin, sur le plan international comme sur les autres, nous affichons notre volonté claire d'indépendance et le refus de toute ingérence de la part d'une institution supranationale en matière de politique intérieure ou extérieure.

Statuts :
A venir sous 1 mois.

Caution :
Taux fixe.

[François Bertrand]

Conformément à une décision antérieure rendue par la Haute-Juridiction, je souhaite reprendre les locaux du blog "les coulisses de la République" pour faire valoir ce que de droit.

Bien à vous

[Victoria Lopez de Ayala]

Pour faire valoir ce que de droit ?

Je n’ai pas connaissance d’une telle décision de la Cour. Pouvez-vous me donner la référence de cette décision M. Bertrand ?