[Accueil] Création d'un parti politique ou média

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Debora Da Silva
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Re: [Accueil] Création d'un parti politique ou média

Message par Debora Da Silva »

Monsieur le Président, nous aimerions faire usage du logo suivant:

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PRESIDENTE DU RASSEMBLEMENT POUR LA SOLIDARITE, LA LIBERTE & LE PROGRES

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Marc Rives
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Re: [Accueil] Création d'un parti politique ou média

Message par Marc Rives »

Debora Da Silva a écrit :Monsieur le Président, nous aimerions faire usage du logo suivant:

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Il sera installé sous peu.
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Debora Da Silva
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Re: [Accueil] Création d'un parti politique ou média

Message par Debora Da Silva »

STATUTS DU RASSEMBLEMENT POUR LA SOLIDARITE, LIBERTE ET LE PROGRES
Titre I : Présentation

Article 1.1
Le Rassemblement pour la Solidarité, la Liberté et le Progrès, dit RSLP, repose sur des principes démocratiques.

Article 1.2
Le siège du Parti est situé à Aspen.

Article 1.3
Le RSLP condamne fermement les actes de xénophobie, de racisme, d’intolérance et de toutes autres formes d'atteintes aux Droits de l’Homme.
Le RSLP, comme ses membres, s’engagent par ailleurs de ne jamais collaborer avec des groupements liés à l’extrême-droite.

Titre II: De l'adhésion au RSLP

Article 2.1
Tout citoyen non membre d'un parti politique peut soumettre sa demande d'adhésion au Rassemblement pour la Solidarité, la Liberté et le Progrès (RSLP).

Article 2.2
Les membres du RSLP s’engagent à respecter la convention des Droits de l’Homme.

Article 2.3
La demande d'adhésion doit être effectuée de façon succincte au siège du parti, dans l'endroit approprié.

Article 2.4
La procédure d'adhésion au RSLP démarre à l'instant où la demande est déposée.

Article 2.5
Une fois la demande communiquée au parti, le citoyen sera le plus rapidement possible contacté par un membre du Comité des Adhésions du RSLP afin d'en savoir plus sur ses motivations et ses aspirations.

Article 2.6
Dans un soucis du respect de la vie privée, le RSLP s’engage à ne pas dévoiler les données personnelles de ses membres.

Article 2.7
Chaque membre du RSLP percevant une indemnité en tant que mandataire public au nom du RSLP s’engage à verser une cotisation. Les cotisations à verser varie en fonction des fonctions suivantes :

- Membre du Gouvernement : 1/6 de l’indemnité;
- Membre de l’Assemblée Nationale : 1/8 de l’indemnité;
- Maire : 1/10 de l’indemnité.

Article 2.8
La cotisation ne peut dépasser le montant maximum fixé par l'article 403 de la "Loi sur la création et l'organisation des partis politiques", le cas échéant, une cotisation égale à celle du montant maximum légal sera demandé.

Article 2.9
Si un membre du RSLP ne s'acquitte pas de sa cotisation dans les quinze premiers jours du mois, un délai de cinq jours lui ai laissé. Une fois ce délai dépassé, le Bureau Exécutif se saisira du dossier.

Titre III: Du Congrès

Article 3.1
Le Congrès se tient au moins une fois tous les deux ans.
Le Congrès doit obligatoirement être organisé dans les cas suivants :
- l’élection du Président et de certains membres du Bureau Exécutif ;
- dans les 3 mois avant l’ouverture officielle d’un dépôt de candidature pour une élection nationale;
- modification des statuts du Parti ;
- dissolution du Parti ;
- l’approbation du programme officielle et des candidats pour les élections législatives et les élections présidentielles.

Article 3.2
Le Congrès est l’instance qui accueil les membres du Parti afin de débattre librement sur la ligne politique du RSLP. Il est également chargé de renouveler le Bureau Exécutif.

Article 3.3
Le Président est chargé d’ouvrir le Congrès.

Article 3.4
Une première phase de débats a lieu pendant un minimum de 72 heures, ceux-ci peuvent être lancés par n'importe quel membre du parti.

Article 3.5
La seconde phase du Congrès est dédiée aux votes organisés par le Président.

Article 3.6
Tous les votes, à l’exception de la dissolution du RSLP, nécessitent une majorité absolue (50% + 1) des suffrages exprimés de ses membres.

Titre IV: Du Bureau Exécutif du RSLP

Article 4.1
Le Bureau veille au respect des valeurs, des engagements, des statuts et des grandes lignes du RSLP décidés en Congrès. Il assure les affaires quotidiennes du RSLP. Il prend position sur la politique nationale et internationale en cours. Le Bureau est par définition, l’Exécutif du RSLP.

Article 4.2
Le Bureau est constitué comme suit :
-Du Président ;
-du Vice-président ;
-du Trésorier ;
-du Porte-Parole.

Titre V : Du Président du RSLP

Article 5.1
Le Président est le Chef du Parti. Il veille sur les engagements du Parti qui ont étés approuvé en Congrès. Il préside le Bureau Exécutif ainsi que le Comité de Réflexion. Il est chargé d’ouvrir le Congrès.

Article 5.2
Le Président est élu par les membres inscrits au Congrès pour un mandat de 2 mois renouvelable. Pour être élu, la majorité absolue (50% +1) des suffrages exprimés est requise. Si la majorité absolue n’est pas atteinte, il est procédé à un second tour dans les 24 heures entre les deux candidats de tête.
Un quorum d’au moins 3/5 des membres inscrits au Congrès est nécessaire pour la validité du premier tour des élections. Si ce quorum n’est pas atteint lors du premier tour, le vote est reporté et un nouveau vote doit être organisé dans les 72 heures, sans condition de quorum.
Aucun quorum n’est requis au second tour.

Article 5.3
En cas de démission, de décès ou pour quelle autre cause que ce soit, le vice-président assure toutes les prérogatives mentionnées à l’article 4.1.

Titre VI : Du vice-président du RSLP

Article 6.1
Le vice-président supplée le Président en cas d'absence prévue de celui-ci. Il effectue l'intérim de la Présidence du RSLP en cas de démission, de décès ou pour quelle autre cause que soit jusqu’à l’élection d'un nouveau Président. A ce titre il effectue la présidence des autres organes interne du RSLP.

Article 6.2
Sa candidature est proposée par le Président-élu aux autres membres réunis en Congrès, s'en suit d’un vote à la majorité absolue (50% + 1) en faveur de sa nomination. Il est nommé le temps du mandat du Président.

Article 6.3
Le vice-président est membre du Bureau Exécutif.

Article 6.4
Il est chargé de la gestion des membres et des adhésions.

Titre VII : Des autres membres du Bureau

Article 7.1
Le trésorier est nommé par le Président et le vice-président le temps de la durée de leur mandat.
Il est en charge de la gestion des finances du Parti.
Il veille au bon versement des cotisations.

Article 7.2
Le porte-parole est nommé par le Président et le vice-président le temps de la durée de leur mandat.
Il est en charge de la rédaction des communiqués officiels du RSLP et de l’annonce officielle des prises de position du RSLP.

Titre VIII: Du Comité de Réflexion

Article 8.1
Le Comité de Réflexion est l'instance de rédaction des programmes et de positionnement du RSLP.

Article 8.2
Le Comité de Réflexion est présidé par le Président du RSLP. Il peut être supplée par le vice-président.

Article 8.3
Le Comité de Réflexion est composé du Président du RSLP, du vice-président et d’au minimum 3 autres membres volontaires du Parti.

Article 8.4
Les actes de candidatures pour les autres membres se font de façon spontanée.

Titre IX: Des modalités complémentaires

Article 9.1
Pour chaque vote interne le "A voté" est obligatoire.

Article 9.2
Les statuts peuvent faire l'objet d'une modification si celle-ci est approuvée par la majorité absolue des membres inscrits au Congrès.

Article 9.3
La formation peut être dissoute par un vote à la majorité des 3/4 des membres inscrits au Congrès.
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Re: [Accueil] Création d'un parti politique ou média

Message par Marc Rives »

Debora Da Silva a écrit :
STATUTS DU RASSEMBLEMENT POUR LA SOLIDARITE, LIBERTE ET LE PROGRES
Titre I : Présentation

Article 1.1
Le Rassemblement pour la Solidarité, la Liberté et le Progrès, dit RSLP, repose sur des principes démocratiques.

Article 1.2
Le siège du Parti est situé à Aspen.

Article 1.3
Le RSLP condamne fermement les actes de xénophobie, de racisme, d’intolérance et de toutes autres formes d'atteintes aux Droits de l’Homme.
Le RSLP, comme ses membres, s’engagent par ailleurs de ne jamais collaborer avec des groupements liés à l’extrême-droite.

Titre II: De l'adhésion au RSLP

Article 2.1
Tout citoyen non membre d'un parti politique peut soumettre sa demande d'adhésion au Rassemblement pour la Solidarité, la Liberté et le Progrès (RSLP).

Article 2.2
Les membres du RSLP s’engagent à respecter la convention des Droits de l’Homme.

Article 2.3
La demande d'adhésion doit être effectuée de façon succincte au siège du parti, dans l'endroit approprié.

Article 2.4
La procédure d'adhésion au RSLP démarre à l'instant où la demande est déposée.

Article 2.5
Une fois la demande communiquée au parti, le citoyen sera le plus rapidement possible contacté par un membre du Comité des Adhésions du RSLP afin d'en savoir plus sur ses motivations et ses aspirations.

Article 2.6
Dans un soucis du respect de la vie privée, le RSLP s’engage à ne pas dévoiler les données personnelles de ses membres.

Article 2.7
Chaque membre du RSLP percevant une indemnité en tant que mandataire public au nom du RSLP s’engage à verser une cotisation. Les cotisations à verser varie en fonction des fonctions suivantes :

- Membre du Gouvernement : 1/6 de l’indemnité;
- Membre de l’Assemblée Nationale : 1/8 de l’indemnité;
- Maire : 1/10 de l’indemnité.

Article 2.8
La cotisation ne peut dépasser le montant maximum fixé par l'article 403 de la "Loi sur la création et l'organisation des partis politiques", le cas échéant, une cotisation égale à celle du montant maximum légal sera demandé.

Article 2.9
Si un membre du RSLP ne s'acquitte pas de sa cotisation dans les quinze premiers jours du mois, un délai de cinq jours lui ai laissé. Une fois ce délai dépassé, le Bureau Exécutif se saisira du dossier.

Titre III: Du Congrès

Article 3.1
Le Congrès se tient au moins une fois tous les deux ans.
Le Congrès doit obligatoirement être organisé dans les cas suivants :
- l’élection du Président et de certains membres du Bureau Exécutif ;
- dans les 3 mois avant l’ouverture officielle d’un dépôt de candidature pour une élection nationale;
- modification des statuts du Parti ;
- dissolution du Parti ;
- l’approbation du programme officielle et des candidats pour les élections législatives et les élections présidentielles.

Article 3.2
Le Congrès est l’instance qui accueil les membres du Parti afin de débattre librement sur la ligne politique du RSLP. Il est également chargé de renouveler le Bureau Exécutif.

Article 3.3
Le Président est chargé d’ouvrir le Congrès.

Article 3.4
Une première phase de débats a lieu pendant un minimum de 72 heures, ceux-ci peuvent être lancés par n'importe quel membre du parti.

Article 3.5
La seconde phase du Congrès est dédiée aux votes organisés par le Président.

Article 3.6
Tous les votes, à l’exception de la dissolution du RSLP, nécessitent une majorité absolue (50% + 1) des suffrages exprimés de ses membres.

Titre IV: Du Bureau Exécutif du RSLP

Article 4.1
Le Bureau veille au respect des valeurs, des engagements, des statuts et des grandes lignes du RSLP décidés en Congrès. Il assure les affaires quotidiennes du RSLP. Il prend position sur la politique nationale et internationale en cours. Le Bureau est par définition, l’Exécutif du RSLP.

Article 4.2
Le Bureau est constitué comme suit :
-Du Président ;
-du Vice-président ;
-du Trésorier ;
-du Porte-Parole.

Titre V : Du Président du RSLP

Article 5.1
Le Président est le Chef du Parti. Il veille sur les engagements du Parti qui ont étés approuvé en Congrès. Il préside le Bureau Exécutif ainsi que le Comité de Réflexion. Il est chargé d’ouvrir le Congrès.

Article 5.2
Le Président est élu par les membres inscrits au Congrès pour un mandat de 2 mois renouvelable. Pour être élu, la majorité absolue (50% +1) des suffrages exprimés est requise. Si la majorité absolue n’est pas atteinte, il est procédé à un second tour dans les 24 heures entre les deux candidats de tête.
Un quorum d’au moins 3/5 des membres inscrits au Congrès est nécessaire pour la validité du premier tour des élections. Si ce quorum n’est pas atteint lors du premier tour, le vote est reporté et un nouveau vote doit être organisé dans les 72 heures, sans condition de quorum.
Aucun quorum n’est requis au second tour.

Article 5.3
En cas de démission, de décès ou pour quelle autre cause que ce soit, le vice-président assure toutes les prérogatives mentionnées à l’article 4.1.

Titre VI : Du vice-président du RSLP

Article 6.1
Le vice-président supplée le Président en cas d'absence prévue de celui-ci. Il effectue l'intérim de la Présidence du RSLP en cas de démission, de décès ou pour quelle autre cause que soit jusqu’à l’élection d'un nouveau Président. A ce titre il effectue la présidence des autres organes interne du RSLP.

Article 6.2
Sa candidature est proposée par le Président-élu aux autres membres réunis en Congrès, s'en suit d’un vote à la majorité absolue (50% + 1) en faveur de sa nomination. Il est nommé le temps du mandat du Président.

Article 6.3
Le vice-président est membre du Bureau Exécutif.

Article 6.4
Il est chargé de la gestion des membres et des adhésions.

Titre VII : Des autres membres du Bureau

Article 7.1
Le trésorier est nommé par le Président et le vice-président le temps de la durée de leur mandat.
Il est en charge de la gestion des finances du Parti.
Il veille au bon versement des cotisations.

Article 7.2
Le porte-parole est nommé par le Président et le vice-président le temps de la durée de leur mandat.
Il est en charge de la rédaction des communiqués officiels du RSLP et de l’annonce officielle des prises de position du RSLP.

Titre VIII: Du Comité de Réflexion

Article 8.1
Le Comité de Réflexion est l'instance de rédaction des programmes et de positionnement du RSLP.

Article 8.2
Le Comité de Réflexion est présidé par le Président du RSLP. Il peut être supplée par le vice-président.

Article 8.3
Le Comité de Réflexion est composé du Président du RSLP, du vice-président et d’au minimum 3 autres membres volontaires du Parti.

Article 8.4
Les actes de candidatures pour les autres membres se font de façon spontanée.

Titre IX: Des modalités complémentaires

Article 9.1
Pour chaque vote interne le "A voté" est obligatoire.

Article 9.2
Les statuts peuvent faire l'objet d'une modification si celle-ci est approuvée par la majorité absolue des membres inscrits au Congrès.

Article 9.3
La formation peut être dissoute par un vote à la majorité des 3/4 des membres inscrits au Congrès.
Madame Debora Da Silva la Cour Suprême après en avoir délibéré valide les statuts du RASSEMBLEMENT POUR LA SOLIDARITE, LIBERTE ET LE PROGRES (RSLP).
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Caroline Askalovitch
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Re: [Accueil] Création d'un parti politique ou média

Message par Caroline Askalovitch »

Nom :
Parti Libéral

Logo :
A venir

Membres fondateurs :
- Caroline Askalovitch (présidente par intérim)
- Marc Mendosa

Motivation :
Aujourd'hui, le courant libéral dont nous nous réclamons est absent des grandes batailles électorales. Notre but est de défendre les libertés individuelles, le progrès de la société et notre environnement. Aucun des partis ne fait la synthèse de nos idées, quand certains défendre le libéralisme économique, ils sont conservateurs au niveau des moeurs et inversement. Nous ne voulons plus devoir renier une partie de nos convictions en se ralliant à des formations avec lesquelles nous sommes qu'en partie d'accord. Dans un soucis de réalisme, nous nous présentons avec l'étiquette de libéraux raisonnés, nos modèles sont les partis libéraux canadiens et allemands.

Idéologie :
Libéralisme

Caution :
Taux fixe

Statuts :
A venir (d’ici les 30 prochains jours)
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Asuka Finacci
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Re: [Accueil] Création d'un parti politique ou média

Message par Asuka Finacci »

Asuka Finacci a écrit :DE 07-07-2013 portant à autorisation de la création du Parti Libéral

Vu la Constitution,
Vu la Loi sur la création et l'organisation des partis politiques,
Vu la demande déposée par madame Caroline Askalovitch,

La Cour Suprême décide à l’unanimité des juges présents

La création du Parti Libéral est autorisée.
Un local devra être mis à la disposition du Parti Libéral une fois la caution versée à la Banque de Frôce.
Le Parti Libéral devra proposer ses statuts à approbation de la Cour Suprême avant le 23 août 2013.

La Cour Suprême fait savoir que le juge François Askalovitch a fait le choix de ne pas prendre part à cette délibération.
Fait à Aspen, le 24 juillet 2013

Par,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mme Victoria Lopez de Ayala, Juge à la Cour Suprême
Mme Louise Schneider, Juge à la Cour Suprême


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Re: [Accueil] Création d'un parti politique ou média

Message par Marc de St Imberb »

Nom : Rassemblement Social-Démocrate

Logo : Image

Idéologie : Social-démocratie

Motivations : A l'heure où la majorité des anciens éléphants sociaux-démocrates ont radicalement abandonné leur idéologie première, abandonnant la Social-démocratie si appréciée de l'électorat Frôceux, un nouveau rassemblement doit renaître. Le Rassemblement Social-démocrate a pour but de reprendre le glorieux flambeau du centre-gauche Frôceux et de le porter là où est sa place : au parlement. La Social-démocratie a fait beaucoup, bien plus que divers courants politiques éphémères, elle ne doit donc pas s'éteindre.

Caution : Fixe

Statuts : A venir
Ancien Président de la République
Ancien Ministre (Economie, Finances & Travail / Intérieur & Défense / Environnement, Energie & Transports / Culture et sports)
Ancien Représentant Parlementaire
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Re: [Accueil] Création d'un parti politique ou média

Message par Marc de St Imberb »

Caution versée à la BDF.
Ancien Président de la République
Ancien Ministre (Economie, Finances & Travail / Intérieur & Défense / Environnement, Energie & Transports / Culture et sports)
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Asuka Finacci
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Re: [Accueil] Création d'un parti politique ou média

Message par Asuka Finacci »

Qui est le co-fondateur du parti ?
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Re: [Accueil] Création d'un parti politique ou média

Message par Maurice Benzenou »

Moi, Maurice Benzenou.
Ancien membre PSD
Co-fondateur RSD
Verrouillé

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