Communiqués de la Présidence de l'Assemblée Nationale

Palais de Montmorency
Benjamin McGregor
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 3149
Enregistré le : 05 juin 2011, 11:53
Type de compte : PNJ (secondaire)
Localisation : Chouchenn, Rue des Roses

Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale

Message par Benjamin McGregor »

COMMUNIQUE DE LA PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Concernant la nomination d'un Vice Président de l'Assemblée Nationale,

Conformément aux dispositions du titre quatre du règlement de l'Assemblée Nationale, Monsieur John Estrade est nommé Vice-Président de l'Assemblée Nationale. Ses rôles sont définis par les différents articles du titre cité auparavant.

La Présidence de l'Assemblée Nationale justifie ce choix par les compétences, la capacité et la souplesse de M. Estrade. Elle précise, par ailleurs, qu'il ne s'agit en aucun cas d'une alliance politique.
Aspen, le 30 Juin 2011.

Benjamin McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale.
Image
Benjamin McGregor
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 3149
Enregistré le : 05 juin 2011, 11:53
Type de compte : PNJ (secondaire)
Localisation : Chouchenn, Rue des Roses

Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale

Message par Benjamin McGregor »

COMMUNIQUE DE LA PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Concernant la nomination d'un Juge à la Cour Suprême,

Conformément aux dispositions de l'article 45 de la Constitution, Monsieur Jack Kusher est désigné Juge à la Cour Suprême par la Présidence de l'Assemblée Nationale.

La Présidence de l'Assemblée Nationale souhaite une bonne fin de mandat à Monsieur Kusher.
Aspen, le 02 Juillet 2011.

Benjamin McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale.
Image
Benjamin McGregor
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 3149
Enregistré le : 05 juin 2011, 11:53
Type de compte : PNJ (secondaire)
Localisation : Chouchenn, Rue des Roses

Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale

Message par Benjamin McGregor »

Benjamin McGregor par service mail a écrit :
COMMUNIQUE DE LA PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Concernant la nomination d'un Juge à la Cour Suprême,

Conformément aux dispositions de l'article 45 de la Constitution, Monsieur Kyoshiro Sapporo est désigné Juge à la Cour Suprême par la Présidence de l'Assemblée Nationale.

Etant données les circonstances judiciaire, après mon entretien d'ordre privé avec la présidence de la Cour Suprême et ayant analysé les motivations de chacun ou l'absence de celles-ci, j'assume entièrement, et sans regret, la nomination de monsieur Sapporo.

La Présidence de l'Assemblée Nationale souhaite une bonne fin de mandat à Sapporo.
Aspen, le 02 Juillet 2011.

Benjamin McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale.
Image
Benjamin McGregor
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 3149
Enregistré le : 05 juin 2011, 11:53
Type de compte : PNJ (secondaire)
Localisation : Chouchenn, Rue des Roses

Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale

Message par Benjamin McGregor »

Benjamin McGregor par service mail a écrit :
COMMUNIQUE DE LA PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Concernant le début de l'activité de l'Assemblée Nationale,

Suites au dépôt de projet de loi par le Premier Ministre D. Fevernov, l'Assemblée Nationale démarre enfin son activité.

Je profite pour rappeler aux députés que la lecture du règlement est vivement et fortement conseillée.

Je rappelle au passage que des groupes parlementaires peuvent être formés, c'est donc le moment d'y penser ou de rejeter l'idée.
Aspen, le 10 Juillet 2011.

Benjamin McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale.
Image
Benjamin McGregor
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 3149
Enregistré le : 05 juin 2011, 11:53
Type de compte : PNJ (secondaire)
Localisation : Chouchenn, Rue des Roses

Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale

Message par Benjamin McGregor »

COMMUNIQUE DE LA PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Concernant le résultat des votes,

L'amendement au projet de loi sur le secteur aéroportuaire de Frôce déposé par monsieur John Estrade a été rejeté par 131 voix contre 91 voix.

Concernant la tenue d'une troisième session parlementaire,

Les députés sont appelés à débattre sur la Loi Organique sur le Fonds d'Epargne et d'Investissement Républicain, le Projet de modification constitutionnelle et le Projet de modifications constitutionnelles concernant la création d'un Vice Premier Ministre.
Aspen, le 16 Juillet 2011.

Benjamin McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale.
Image
Benjamin McGregor
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 3149
Enregistré le : 05 juin 2011, 11:53
Type de compte : PNJ (secondaire)
Localisation : Chouchenn, Rue des Roses

Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale

Message par Benjamin McGregor »

COMMUNIQUE DE LA PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Concernant l'Assemblée Nationale et ses pseudos députés,

Le pays subit pour le moment une importante crise d'immobilisme. Et j'en appelle à la classe politique.

Je suis vraiment déçu par le manque de considération qu'ont les représentants de la nation vis-à-vis de l'Assemblée Nationale.. Je peux concevoir que des problèmes personnels surviennent, néanmoins, je constate que la durée totale d'un projet est de minimum 144 heures. Par ce constat, j'estime que 144 heures sont largement suffisantes pour informer la Présidence de l'Assemblée Nationale d'une éventuelle absence et d'y remédier par des voies légales qui ne bloquent pas des textes utiles à la Nation.

J'espère qu'une fois la période de relaxation terminée, la représentation nationale se réveillera pour de bon.

Je préviens, par ce communiqué, le Président de la République, le Président de la Cour Suprême, les instances politiques, judiciaires, les quartiers généraux des partis, les citoyens et citoyennes que, dès la fin de la pause estivale, je prendrais les mesures légales nécessaires afin d'enrayer cet immobilisme énervant par son caractère trop actif !
Aspen, le 16 Juillet 2011.

Benjamin McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale.
Image
Benjamin McGregor
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 3149
Enregistré le : 05 juin 2011, 11:53
Type de compte : PNJ (secondaire)
Localisation : Chouchenn, Rue des Roses

Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale

Message par Benjamin McGregor »

COMMUNIQUE DE LA PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Concernant la tenue de la prochaine session parlementaire,

Je prends la décision de ne pas présenté au débat et au vote le texte concernant le Projet de loi de modification de la loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs.

Je justifie cela par le fait que je pense qu'il est inutile que le débat s'ouvre et qu'aucun député ne fasse acte de présence.

Je laisse donc à la prochaine assemblée nationale le soin de débattre du Projet de loi.
Aspen, le 16 Juillet 2011.

Benjamin McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale.
Image
Benjamin McGregor
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 3149
Enregistré le : 05 juin 2011, 11:53
Type de compte : PNJ (secondaire)
Localisation : Chouchenn, Rue des Roses

Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale

Message par Benjamin McGregor »

COMMUNIQUE DE LA PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Concernant la nomination de Juges à la Cour Suprême,

Conformément aux dispositions de la Constitution, M. Capell et Sapporo sont élus Juges à la Cour Suprême par la Présidence de l'Assemblée Nationale.

Ils sont élus pour trois mois, à dater de ce jour, soit jusqu'au 28 novembre 2011.

La Présidence de l'Assemblée Nationale souhaite un bon mandat à ces messieurs.
Aspen, le 28 août 2011.

Benjamin McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale.
Image
Benjamin McGregor
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 3149
Enregistré le : 05 juin 2011, 11:53
Type de compte : PNJ (secondaire)
Localisation : Chouchenn, Rue des Roses

Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale

Message par Benjamin McGregor »

COMMUNIQUE DE LA PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Concernant le remplacement d'un représentant parlementaire,

Conformément aux dispositions de la Constitution, M. Kusher est prié de bien vouloir régler le problème concernant son siège à l'Assemblée Nationale.

Dès qu'il aura remédier à ce petit obstacle, je le prierais de m'en informer et son remplacement prendra part au vote.
Aspen, le 8 septembre 2011.

Benjamin McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale.
Image
Benjamin McGregor
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 3149
Enregistré le : 05 juin 2011, 11:53
Type de compte : PNJ (secondaire)
Localisation : Chouchenn, Rue des Roses

Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale

Message par Benjamin McGregor »

COMMUNIQUE DE LA PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Concernant la tenue de session parlementaire et la séance de question aux membres du Gouvernement,

Conformément aux dispositions de la Constitution, deux propositions de Loi ont été déposés par M. Valmont et M.McGregor. L'un porte sur l'Interdiction de la Prostitution, l'autre sur une amélioration du Code Diplomatique. Les députés de la Nation sont invités à prendre part au débat.

Conformément aux dispositions de la Constitution, la Présidence de l'Assemblée Nationale à pris la décision d'ouvrir une séance de question au Gouvernement. Les députés souhaitant poser des questions sont priés de le faire savoir au bureau de la Présidence de l'Assemblée Nationale pour une meilleure organisation.
Aspen, le 11 septembre 2011.

Benjamin McGregor,
Président de l'Assemblée Nationale.
Image
Verrouillé

Retourner vers « Assemblée Nationale »