Vice-Président de l'Assemblée Nationale : Charles de la Tour
Communiqués de la Présidence de l'Assemblée Nationale
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Communiqués de la Présidence de l'Assemblée Nationale
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Président de l'Assemblée Nationale : Vincent Valbonesi
Vice-Président de l'Assemblée Nationale : Charles de la Tour
Vice-Président de l'Assemblée Nationale : Charles de la Tour
Retrouvez ici l'ensemble des communiqués de la Présidence de l'Assemblée Nationale. Vous retrouvez notamment les déclarations du Président de l'institution et/ou de son Vice-Président ainsi que les résultats officiels des votes de l'Assemblée Nationale.
Maître du Jeu
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Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Objet du communiqué : Résultats de la Première session - Vote de confiance
Nombre de députés : 267
Nombre de votants : 267
Majorité absolue : 134
Pour : 163
Contre : 92
Blancs ou Nuls : 0
Absentions : 12
La Représentation Nationale donne donc sa confiance au gouvernement. Cette décision prend effet imméditament.
Nombre de députés : 267
Nombre de votants : 267
Majorité absolue : 134
Pour : 163
Contre : 92
Blancs ou Nuls : 0
Absentions : 12
La Représentation Nationale donne donc sa confiance au gouvernement. Cette décision prend effet imméditament.
Maître du Jeu
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Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Objet du communiqué : Résultats de la Deuxième session – Election de la Cour Suprême
Nombre de députés : 267
Nombre de votants : 257
Majorité absolue : 129
Monsieur Vinel : 142
Monsieur Bonneuil : 92
Blancs ou Nuls : 0
Absentions : 62
La Représentation Nationale nomme Messieurs Vinel et Bonneuil comme juge de la Cour Suprême
Nombre de députés : 267
Nombre de votants : 257
Majorité absolue : 129
Monsieur Vinel : 142
Monsieur Bonneuil : 92
Blancs ou Nuls : 0
Absentions : 62
La Représentation Nationale nomme Messieurs Vinel et Bonneuil comme juge de la Cour Suprême
Maître du Jeu
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Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Communiqué de l'Assemblée Nationale :
Session 4 :
Projet de loi sur les Récompenses Honorifiques : Adopté
Projet de loi sur le Code de la Diplomatie : Adopté
Session 4 :
Projet de loi sur les Récompenses Honorifiques : Adopté
Projet de loi sur le Code de la Diplomatie : Adopté
Cliquez ici pour visualiser la biographie officielle de Vincent Valbonesi
Ancien Président de la République
Ancien Premier ministre
Ancien Président de l'Assemblée Nationale
Ancien Ministre de l'Economie, des Finances et du Travail
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Ancien Premier ministre
Ancien Président de l'Assemblée Nationale
Ancien Ministre de l'Economie, des Finances et du Travail
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Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Communiqué de l'Assemblée Nationale :
Concernant la fin du mandat de Juge à la Cour Suprême
Selon la constitution, quand il s'agit d'un remplacement d'un(e) juge à la Cour Suprême pour terminer un mandat, l'on peut désigner le remplacent. Mais aussi la Présidence de l'Assemblée Nationale peut également lancer des votes.
Dans l'urgence de relancer l'activité du forum, j'ai décidé de suivre la Constitution et aussi l'intérêt du forum.
J'ai donc décidé de désigner Mr Alberto Calvaho pour terminer le mandat de juge à la Cour Suprême qui s'arrêtera le 26 octobre 2010. Son mandat est effectif dès ce vendredi 17 septembre à 7h36.
Concernant la fin du mandat de Juge à la Cour Suprême
Selon la constitution, quand il s'agit d'un remplacement d'un(e) juge à la Cour Suprême pour terminer un mandat, l'on peut désigner le remplacent. Mais aussi la Présidence de l'Assemblée Nationale peut également lancer des votes.
Dans l'urgence de relancer l'activité du forum, j'ai décidé de suivre la Constitution et aussi l'intérêt du forum.
J'ai donc décidé de désigner Mr Alberto Calvaho pour terminer le mandat de juge à la Cour Suprême qui s'arrêtera le 26 octobre 2010. Son mandat est effectif dès ce vendredi 17 septembre à 7h36.
Hélène Le Menn
Présidente par intérim de l'Assemblée Nationale
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- Vincent Valbonesi
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Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Communiqué de l'Assemblée Nationale :
Monsieur Vincent Valbonesi est élu à la Présidence de l'Assemblée Nationale par les députés de la Nation. Il entre en fonction dès aujourd'hui. Le Vice Président de l'Assemblée Nationale est Monsieur Charles de la Tour.
Monsieur Vincent Valbonesi est élu à la Présidence de l'Assemblée Nationale par les députés de la Nation. Il entre en fonction dès aujourd'hui. Le Vice Président de l'Assemblée Nationale est Monsieur Charles de la Tour.
Cliquez ici pour visualiser la biographie officielle de Vincent Valbonesi
Ancien Président de la République
Ancien Premier ministre
Ancien Président de l'Assemblée Nationale
Ancien Ministre de l'Economie, des Finances et du Travail
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Ancien Président de l'Assemblée Nationale
Ancien Ministre de l'Economie, des Finances et du Travail
- Isabella Nerio
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Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
En application de l'article 35 de la Constitution et en tant que Vice Présidente de l'Assemblée Nationale je lance une nouvelle élection pour la Présidence de l'Assemblée Nationale.
Directrice de l'Agence Nationale du Droit
- Isabella Nerio
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- Localisation : Casarastra
Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Communiqué de l'Assemblée Nationale
Mademoiselle Isabella Nerio est élue à la Présidence de l'Assemblée Nationale par les députés de la Nation. Elle entre en fonction dès aujourd'hui. Le Vice Président de l'Assemblée Nationale est Monsieur John Wilson.
Directrice de l'Agence Nationale du Droit
- Christian Valmont
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Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
Communiqué de l'Assemblée Nationale
Conformément à l'article 54 de la constitution,
Mademoiselle Isabella Nério est nommée Juge à la Cour Surpème.
Aspen le 17/12/2010
Christian Valmont
Conformément à l'article 54 de la constitution,
Mademoiselle Isabella Nério est nommée Juge à la Cour Surpème.
Aspen le 17/12/2010
Christian Valmont
Christian Valmont~ Très Honorable Président de la Commission pour le Contrôle de la Culture dit le censeur ~~ Très Honorable Ancien Président de la Cour Suprême ~~ N'a aucune éthique politique ~Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!
- Christian Valmont
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Re: Communiqué de la Présidence de l'Assemblée Nationale
- Communiqué de l'Assemblée Nationale
Monsieur Vincent Valbonesi est élu à la Présidence de l'Assemblée Nationale par les députés de la Nation.
Il entre en fonction dès aujourd'hui.
Le Vice Président de l'Assemblée Nationale est Monsieur Christian valmont.
Aspen le : 20/12/2010
Christian Valmont~ Très Honorable Président de la Commission pour le Contrôle de la Culture dit le censeur ~~ Très Honorable Ancien Président de la Cour Suprême ~~ N'a aucune éthique politique ~Rejoignez le groupe MSN de la République Frôceuse!