Calendrier des sessions parlementaires

Palais de Montmorency
Anne Lore Zahara
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Re: Calendrier des sessions parlementaires

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XXXIIème législature

Session 3
Liste UDR :

1. François Bertrand : 26 députés
2. André Cesari : 20 députés
3. Eric De Labarre : 17 députés
4. Mike Harper : 14 députés

Liste ARC :

1. Rosalinda Hanke : 29 députés
2. Julian Robson : 23 députés
3. Charles de la Tour : 17 députés

Liste NPS :

1. George Montgomery : 16 députés
2. Luca Pappa : 12 députés
3. Fabio Martini : 10 députés
4. Mehmet Ismalotyglu : 9 députés
5. Stephanie Rousseau de Montredon : 1ere suppélante

Liste RSE :

1. Stefano Peruzzi : 42 députés

Liste RSLP :

1. Debora Da Silva : 13 députés
2. Anne Lore Zahara : 11 députés
3. Louis Victor : 8 députés
4. Timéo de Leinster : 1er suppléant
5. Jean Duvivier : 2e suppléant
Session de débat : 06/07/2013 - 00h01 à 09/07/2013 - 00h01
  • Projet de Loi relatif à l'abrogation de l'orientation de la sécurité intérieure
  • Projet de Loi organisant le renseignement
  • Projet de Loi reconnaissant le Kosovo
  • Projet de Loi réorganisant Air Copriag
  • Projet de Loi rendant obligatoire l'étiquetage "sans OGM"
  • Projet de Loi concernant les ports maritimes
  • Projet de Loi concernant la TVA sur les produits labellisés "AB"
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Anne Lore Zahara
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XXXIIème législature

Session 4

Liste UDR :

1. François Bertrand : 32 députés
2. André Cesari : 26 députés
3. Mike Harper : 19 députés

Liste ARC :

1. Rosalinda Hanke : 41 députés
2. Julian Robson : 28 députés

Liste NPS :

1. George Montgomery : 16 députés
2. Luca Pappa : 12 députés
3. Fabio Martini : 10 députés
4. Mehmet Ismalotyglu : 9 députés
5. Stephanie Rousseau de Montredon : 1ere suppélante

Liste RSE :

1. Stefano Peruzzi : 42 députés

Liste RSLP :

1. Debora Da Silva : 13 députés
2. Anne Lore Zahara : 11 députés
3. Louis Victor : 8 députés
4. Timéo de Leinster : 1er suppléant
5. Jean Duvivier : 2e suppléant
Session de débat : 18/07/2013 - 10h30 à 21/07/2013 - 10h30 (+24h)
  • Projet de Loi relatif à l'abrogation de l'orientation de la sécurité intérieure
  • Projet de Loi organisant le renseignement
  • Projet de Loi reconnaissant le Kosovo
  • Projet de Loi réorganisant Air Copriag
  • Projet de Loi rendant obligatoire l'étiquetage "sans OGM"
  • Projet de Loi concernant les ports maritimes
  • Projet de Loi concernant la TVA sur les produits labellisés "AB"
Session de vote : 22/07/2013 - 22h30 à 24/07/2013 - 22h30
  • Projet de Loi relatif à l'abrogation de l'orientation de la sécurité intérieure
  • Projet de Loi organisant le renseignement
  • Projet de Loi reconnaissant le Kosovo
  • Projet de Loi réorganisant Air Copriag
  • Projet de Loi rendant obligatoire l'étiquetage "sans OGM"
  • Projet de Loi concernant les ports maritimes
  • Projet de Loi concernant la TVA sur les produits labellisés "AB"
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Anne Lore Zahara a écrit :
XXXIIème législature

Session 5

Liste UDR :

1. François Bertrand : 32 députés
2. André Cesari : 26 députés
3. Mike Harper : 19 députés

Liste ARC :

1. Rosalinda Hanke : 41 députés
2. Julian Robson : 28 députés

Liste NPS :

1. George Montgomery : 16 députés
2. Luca Pappa : 12 députés
3. Fabio Martini : 10 députés
4. Mehmet Ismalotyglu : 9 députés
5. Stephanie Rousseau de Montredon : 1ere suppélante

Liste RSE :

1. Stefano Peruzzi : 42 députés

Liste RSLP :

1. Debora Da Silva : 13 députés
2. Anne Lore Zahara : 11 députés
3. Louis Victor : 8 députés
4. Timéo de Leinster : 1er suppléant
5. Jean Duvivier : 2e suppléant
Session de débat : 22/07/2013 - 23h00 à 25/07/2013 - 23h00
  • Proposition de Loi Constitutionnelle concernant la nomination des Juges à la Cour Suprême
  • Proposition de Loi concernant la réinsertion des SDF
  • Proposition de Loi Organique concernant la désignation des maires
  • Projet de Loi réorganisant Air Copriag
Session de vote : 26/07/2013 - 23h59 à 28/07/2013 - 23h59
  • Proposition de Loi Constitutionnelle concernant la nomination des Juges à la Cour Suprême
  • Proposition de Loi concernant la réinsertion des SDF
  • Proposition de Loi Organique concernant la désignation des maires
  • Projet de Loi réorganisant Air Copriag
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XXXIIème législature

Session 6

Liste UDR :

1. François Bertrand : 32 députés
2. André Cesari : 26 députés
3. Mike Harper : 19 députés

Liste NPS :

1. Luca Pappa : 20 députés
2. Fabio Martini : 15 députés
3. Elise Lantier : 12 députés

Liste RSLP :

1. Debora Da Silva : 13 députés
2. Anne Lore Zahara : 11 députés
3. Jean Duvivier : 8 députés

Liste ARC :

1. Rosalinda Hanke : 41 députés
2. Thomas François : 28 députésµ

Liste RSE :

1. Stefano Peruzzi : 42 députés
Session de débat : 30/07/2013 - 10h00 à 02/08/2013 - 10h00
  • Proposition de Loi Constitutionnelle concernant la nomination des Juges à la Cour Suprême
  • Projet de Loi réorganisant Air Copriag
  • Projet de Traité de coopération fiscale Suisse/Frôce
  • PjL. Contribution culturelle universelle
  • PjL. Police des transports
  • PjL. Contrôle armes à feu
  • Traité extradition Russie-Frôce
  • PjL. Aide Etat à l'act. sportive
Session de vote : 02/08/2013 - 11h00 à 04/08/2013 - 11h00
  • Proposition de Loi Constitutionnelle concernant la nomination des Juges à la Cour Suprême
  • Projet de Loi réorganisant Air Copriag
  • Projet de Traité de coopération fiscale Suisse/Frôce
  • PjL. Contribution culturelle universelle
  • PjL. Police des transports
  • PjL. Contrôle armes à feu
  • Traité extradition Russie-Frôce
  • PjL. Aide Etat à l'act. sportive
[/quote]
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XXXIIème législature

Session 7

Liste UDR :

1. François Bertrand : 32 députés
2. André Cesari : 26 députés
3. Mike Harper : 19 députés

Liste NPS :

1. Luca Pappa : 20 députés
2. Fabio Martini : 15 députés
3. Elise Lantier : 12 députés

Liste RSLP :

1. Debora Da Silva : 13 députés
2. Anne Lore Zahara : 11 députés
3. Jean Duvivier : 8 députés

Liste ARC :

1. Rosalinda Hanke : 41 députés
2. Thomas François : 28 députésµ

Liste RSE :

1. Stefano Peruzzi : 42 députés
Session de débat : 03/08/2013 - 18h30 à 06/08/2013 - 18h30
  • Transparence des indemnités
  • Partenariat formation/entreprises
  • Finances Juin Juillet Aout
  • Modification du statut de l'union civile
  • Peines alternatives à l'emprisonnement
  • Modification du Code diplomatique
  • PjL. Police des transports
  • PjL. Contrôle armes à feu
Session de vote : 06/08/2013 - 19h00 à 08/08/2013 - 19h00
  • Transparence des indemnités
  • Partenariat formation/entreprises
  • Finances Juin Juillet Aout
  • Modification du statut de l'union civile
  • Peines alternatives à l'emprisonnement
  • Modification du Code diplomatique
  • PjL. Police des transports
  • PjL. Contrôle armes à feu
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