Proposition de loi organique sur les retraits de candidature
Session de vote : 11/04/2013 à 13/04/2013
Proposition de loi organique sur les retraits de candidature
Maire de Lônes et Vice-Président de l'Assemblée Nationale Président de l'Union pour une Démocratie Républicaine
« La liberté seule permet de dire la vérité » - Napoléon Bonaparte
« La franchise est la meilleure des diplomaties, sans doute parce qu'elle ne fait pas de tort à l'autre » - Ivan Tourgueniev
1. Thomas François : 15 députés
2. Rosalinda Hanke : 12 députés
3. Pierre Vasseur : 8 députés
Liste PSD
1. Marc de St Imberb : 14 députés
2. Fabio Martini : 11 députés
3. Luca Pappa : 9 députés
Session de débat : 14/04/2013 à 17/04/2013
Discours de politique générale du Premier Ministre Abigail Tomas
Proposition de loi tendant à prohiber l'enseignement privé et à réprimer la soustraction d'enfant à l'enseignement
Session de vote : 11/04/2013 à 13/04/2013
Proposition de loi tendant à prohiber l'enseignement privé et à réprimer la soustraction d'enfant à l'enseignement
Maire de Lônes et Vice-Président de l'Assemblée Nationale Président de l'Union pour une Démocratie Républicaine
« La liberté seule permet de dire la vérité » - Napoléon Bonaparte
« La franchise est la meilleure des diplomaties, sans doute parce qu'elle ne fait pas de tort à l'autre » - Ivan Tourgueniev
1. Thomas François : 15 députés
2. Rosalinda Hanke : 12 députés
3. Pierre Vasseur : 8 députés
Liste PSD
1. Marc de St Imberb : 14 députés
2. Fabio Martini : 11 députés
3. Luca Pappa : 9 députés
Session de débat : 18/04/2013 à 21/04/2013
Projet de loi sur les taux horaires au collège et au lycée
Projet de loi constitutionnelle tendant à renforcer les prérogatives du président de la République et à prohiber les cavaliers législatifs
Session de vote : 21/04/2013 à 23/04/2013
Projet de loi sur les taux horaires au collège et au lycée
Projet de loi constitutionnelle tendant à renforcer les prérogatives du président de la République et à prohiber les cavaliers législatifs
Maire de Lônes et Vice-Président de l'Assemblée Nationale Président de l'Union pour une Démocratie Républicaine
« La liberté seule permet de dire la vérité » - Napoléon Bonaparte
« La franchise est la meilleure des diplomaties, sans doute parce qu'elle ne fait pas de tort à l'autre » - Ivan Tourgueniev
1. Thomas François : 15 députés
2. Rosalinda Hanke : 12 députés
3. Pierre Vasseur : 8 députés
Liste PSD
1. Marc de St Imberb : 14 députés
2. Fabio Martini : 11 députés
3. Luca Pappa : 9 députés
Session de débat : 21/04/2013 à 24/04/2013
Projet de loi sur l'exonération de charges pour les TPE (ECTPE)
Projet de loi sur le bonus malus automobile
Proposition de loi constitutionnelle portant réforme du contrôle de constitutionnalité et précisant les prérogatives de la Cour Suprême
Proposition de loi ordinaire tendant à réprimer la soustraction d'enfants à l'enseignement.
Session de vote : 21/04/2013 à 23/04/2013
Projet de loi sur l'exonération de charges pour les TPE (ECTPE)
Projet de loi sur le bonus malus automobile
Proposition de loi constitutionnelle portant réforme du contrôle de constitutionnalité et précisant les prérogatives de la Cour Suprême
Proposition de loi ordinaire tendant à réprimer la soustraction d'enfants à l'enseignement.
Maire de Lônes et Vice-Président de l'Assemblée Nationale Président de l'Union pour une Démocratie Républicaine
« La liberté seule permet de dire la vérité » - Napoléon Bonaparte
« La franchise est la meilleure des diplomaties, sans doute parce qu'elle ne fait pas de tort à l'autre » - Ivan Tourgueniev
1. Thomas François : 15 députés
2. Rosalinda Hanke : 12 députés
3. Pierre Vasseur : 8 députés
Liste PSD
1. Marc de St Imberb : 14 députés
2. Fabio Martini : 11 députés
3. Luca Pappa : 9 députés
Session de débat : 29/04/2013 à 02/05/2013
Proposition de loi ordinaire relative à l'abrogation de la loi sur les universités publiques
Projet de loi sur les taux horaires des écoles
Projet de loi organique modifiant la loi portant sur la création de la HALFFS
Projet de loi sur la régulation de l'éclairage public
Session de vote : 02/05/2013 à 04/05/2013
Proposition de loi ordinaire relative à l'abrogation de la loi sur les universités publiques
Projet de loi sur les taux horaires des écoles
Projet de loi organique modifiant la loi portant sur la création de la HALFFS
Projet de loi sur la régulation de l'éclairage public
Maire de Lônes et Vice-Président de l'Assemblée Nationale Président de l'Union pour une Démocratie Républicaine
« La liberté seule permet de dire la vérité » - Napoléon Bonaparte
« La franchise est la meilleure des diplomaties, sans doute parce qu'elle ne fait pas de tort à l'autre » - Ivan Tourgueniev
1. Thomas François : 15 députés
2. Rosalinda Hanke : 12 députés
3. Pierre Vasseur : 8 députés
Liste PSD
1. Marc de St Imberb : 14 députés
2. Fabio Martini : 11 députés
3. Luca Pappa : 9 députés
Session de débat :08/05/2013 à 10/05/2013
Projet de loi instaurant une taxe sur les transactions financières
Projet de loi relatif à la création du Conservatoire du littoral frôceux
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre Taïwan et la Frôce
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre le Japon et la Frôce
Session de vote : 10/05/2013 à 13/05/2013
Projet de loi instaurant une taxe sur les transactions financières
Projet de loi relatif à la création du Conservatoire du littoral frôceux
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre Taïwan et la Frôce
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre le Japon et la Frôce
Maire de Lônes et Vice-Président de l'Assemblée Nationale Président de l'Union pour une Démocratie Républicaine
« La liberté seule permet de dire la vérité » - Napoléon Bonaparte
« La franchise est la meilleure des diplomaties, sans doute parce qu'elle ne fait pas de tort à l'autre » - Ivan Tourgueniev
1. Thomas François : 21 députés
2. Rosalinda Hanke : 14 députés
Liste PSD (modification en cours)
1. Marc de St Imberb : 14 députés
2. Fabio Martini : 11 députés
3. Luca Pappa : 9 députés
Session de débat : 23/05/2013 à 26/05/2013
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre la Corée du Sud et la Frôce
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre Singapour et la Frôce
Traité visant à créer la Maison de la Coopération entre le Vietnam et la Frôce
Traité visant à créer la Maison de la Coopération entre Taïwan et la Frôce
Session de vote : 26/05/2013 à 28/05/2013
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre la Corée du Sud et la Frôce
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre Singapour et la Frôce
Traité visant à créer la Maison de la Coopération entre le Vietnam et la Frôce
Traité visant à créer la Maison de la Coopération entre Taïwan et la Frôce
Maire de Lônes et Vice-Président de l'Assemblée Nationale Président de l'Union pour une Démocratie Républicaine
« La liberté seule permet de dire la vérité » - Napoléon Bonaparte
« La franchise est la meilleure des diplomaties, sans doute parce qu'elle ne fait pas de tort à l'autre » - Ivan Tourgueniev
1. Thomas François : 21 députés
2. Rosalinda Hanke : 14 députés
Liste PSD (modification en cours)
1. Marc de St Imberb : 14 députés
2. Fabio Martini : 11 députés
3. Luca Pappa : 9 députés
Session de débat : 02/06/2013 au 05/06/2013
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre la Corée du Sud et la Frôce
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre Singapour et la Frôce
Traité visant à créer la Maison de la Coopération entre le Vietnam et la Frôce
Traité visant à créer la Maison de la Coopération entre Taïwan et la Frôce
Projet de loi modifiant le Code Economique et instaurant un taux de TVA spécial pour la production frôceuse
Projet de loi organique "mai 2013" portant réforme de l'impôt sur les sociétés
Projet de loi sur l'orientation
Projet de loi sur la représentation du personnel
Projet de loi visant à allonger la durée des débats ministériels
Projet de loi portant à encadrement des extraditions et à la mise en place d'une procédure de jugement pour les crimes commis à l'étranger
Session de vote : 05/06/2013 à 07/06/2013
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre la Corée du Sud et la Frôce
Projet de loi portant ratification du Traité favorisant la circulation des personnes entre Singapour et la Frôce
Traité visant à créer la Maison de la Coopération entre le Vietnam et la Frôce
Traité visant à créer la Maison de la Coopération entre Taïwan et la Frôce
Projet de loi modifiant le Code Economique et instaurant un taux de TVA spécial pour la production frôceuse
Projet de loi organique "mai 2013" portant réforme de l'impôt sur les sociétés
Projet de loi sur l'orientation
Projet de loi sur la représentation du personnel
Projet de loi visant à allonger la durée des débats ministériels
Projet de loi portant à encadrement des extraditions et à la mise en place d'une procédure de jugement pour les crimes commis à l'étranger
Maire de Lônes et Vice-Président de l'Assemblée Nationale Président de l'Union pour une Démocratie Républicaine
« La liberté seule permet de dire la vérité » - Napoléon Bonaparte
« La franchise est la meilleure des diplomaties, sans doute parce qu'elle ne fait pas de tort à l'autre » - Ivan Tourgueniev
1. François Bertrand : 26 députés
2. André Cesari : 20 députés
3. Eric De Labarre : 17 députés
4. Mike Harper : 14 députés
Liste ARC :
1. Rosalinda Hanke : 29 députés
2. Julian Robson : 23 députés
3. Charles de la Tour : 17 députés
Liste NPS :
1. George Montgomery : 16 députés
2. Luca Pappa : 12 députés
3. Fabio Martini : 10 députés
4. Mehmet Ismalotyglu : 9 députés
5. Stephanie Rousseau de Montredon : 1ere suppélante
Liste RSE :
1. Stefano Peruzzi : 42 députés
Liste RSLP :
1. Debora Da Silva : 13 députés
2. Anne Lore Zahara : 11 députés
3. Louis Victor : 8 députés
4. Timéo de Leinster : 1er suppléant
5. Jean Duvivier : 2e suppléant
Session de débat : 21/06/2013 - 00h01 à 24/05/2013 - 00h01
Proposition de loi organique relative à la lutte contre l'homophobie et la transphobie
Proposition de loi ordinaire relative au traitement des fonctionnaires et portant relèvement de la rémunération des fonctionnaires de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Session de vote : 24/06/2013 - 00h30 à 26/05/2013 - 00h30
Proposition de loi organique relative à la lutte contre l'homophobie et la transphobie
Proposition de loi ordinaire relative au traitement des fonctionnaires et portant relèvement de la rémunération des fonctionnaires de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
1. François Bertrand : 26 députés
2. André Cesari : 20 députés
3. Eric De Labarre : 17 députés
4. Mike Harper : 14 députés
Liste ARC :
1. Rosalinda Hanke : 29 députés
2. Julian Robson : 23 députés
3. Charles de la Tour : 17 députés
Liste NPS :
1. George Montgomery : 16 députés
2. Luca Pappa : 12 députés
3. Fabio Martini : 10 députés
4. Mehmet Ismalotyglu : 9 députés
5. Stephanie Rousseau de Montredon : 1ere suppélante
Liste RSE :
1. Stefano Peruzzi : 42 députés
Liste RSLP :
1. Debora Da Silva : 13 députés
2. Anne Lore Zahara : 11 députés
3. Louis Victor : 8 députés
4. Timéo de Leinster : 1er suppléant
5. Jean Duvivier : 2e suppléant
Session de débat : 28/06/2013 - 00h01 à 01/07/2013 - 00h01
Projet de loi relatif à l'organisation des services de renseignements
Code de l'Education Nationale
Projet de loi modifiant le code Economique concernant le non cumul des salaires
Projet de Loi Organique modifiant le Barème de l’IS
Projet de Loi Organique sur la réintégration de l'ISF au Code Economique
Projet de loi de réorganisation de la Télévision Numérique Frôceuse
Session de vote : 01/07/2013 - 00h30 à 03/07/2013 - 00h30
Projet de loi relatif à l'organisation des services de renseignements
Code de l'Education Nationale
Projet de loi modifiant le code Economique concernant le non cumul des salaires
Projet de Loi Organique modifiant le Barème de l’IS
Projet de Loi Organique sur la réintégration de l'ISF au Code Economique
Projet de loi de réorganisation de la Télévision Numérique Frôceuse
