Plainte c/ Frôce 2

Verrouillé
Avatar du membre
Amelia Velasco
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 186
Enregistré le : 30 juin 2010, 14:20

Plainte c/ Frôce 2

Message par Amelia Velasco »

Bonjour,

Je porte plainte au nom du groupe One Media, en tant que sa représentante légale, contre le groupe Frôce 2 pour non-respect du Code Electoral Frôceux.

L'article non-respecté
Article 121. -
De l'ouverture des bureaux de votes jusqu'à leur fermeture, les journaux ne pourront écrire aucun article à caractère politique.
Preuves avancées
http://www.republique-froceuse.com/foru ... 208#p48179

J'aimerais me constituer partie civile sur cette affaire et réclamer des dommages et intérêts pour concurrence déloyale de la part du groupe Frôce 2.

Cordialement
Etienne Bouleau
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 35
Enregistré le : 06 oct. 2011, 20:35
Localisation : Aspen

Re: Plainte c/ Frôce 2

Message par Etienne Bouleau »

Etienne vit arriver une belle brune. Ah oui c'était la directrice du nouveau blog, bien sympathique d'ailleurs. C'était une vrai révolution pensa-t-il.

- Très bien, je me saisi de l'affaire en tant que juge de proximité. Les parties seront convoquées sous peu pour répondre à mes questions.
Etienne Bouleau
Juge
Verrouillé

Retourner vers « Salle des dépôts de plaintes »