[Débat] Loi relative aux organismes génétiquement modifiés

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Louise Leroy
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[Débat] Loi relative aux organismes génétiquement modifiés

Message par Louise Leroy »

Bonjour,

J'ouvre ce débat concernant l'interdiction des OGMs en Frôce qui est un souhait Présidentiel.
Loi relative aux organismes génétiquement modifiés


Vu la Constitution,

Article Premier.- La Loi relative aux organismes génétiquement modifiés adoptée le 11.11.2010 est abrogée.

Article 2.- La culture, la possession et la recherche d'organismes génétiquement modifiés sont interdites sur le sol frôçeux dés l'adoption de ce texte.

Fait à Aspen,
Le 30/07/2013
Louise Leroy, Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports.
Léon Boniface, Premier ministre,
George Montgomery, Président de la République
Bon débat.
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Louise Leroy
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Re: [Débat] Loi relative aux organismes génétiquement modifi

Message par Louise Leroy »

Le débat public est terminé.
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