Ici sont publiés les
Décrets et Arrêtés Ministériels
Dans le cadre de l'urgence de la situation et vu l'état du problème concerné,
Le Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports arrête,
Article 1 :
Une enveloppe de 250 millions de pluzins est débloquée par le ministre du budget du MEET.
Article 2:
L'affectation de ces fonds est exclusivement destinée à la rénovation de 9960 mètres de ligne du réseau de métropolitain de la ville d'Aspen.
Fait à Aspen, le 16 juin 2013
par Benjamin McGregor, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports.
Informations d'ordres pratiques :Décret portant à l'actualisation du parc automobile des ministres et des administrations des îles.Sur proposition du Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports, le Gouvernement décrète,
Article 1 :
Le parc automobile des voitures officielles des ministres, et uniquement des ministres, est renouvelé par un contrat d'achat avec le constructeur automobile Sapporo-Gesca.
Article 2:
Les voitures officielles des ministres occupant un ministère régalien (DEFENSE, AFFAIRES ETRANGERES, JUSTICE, ECONOMIE) ainsi que celle du Président de l'Assemblée Nationale sont remplacées par des Gesca Ambitions Hybride.
Article 3:
Les voitures officielles des ministres occupant un ministère secondaire (ENVIRONNEMENT, EDUCATION, SANTE, CULTURE) sont remplacées par des Gesca Ibis Hybride.
Article 4:
Les anciennes voitures des ministres, et uniquement des ministres, sont affectées au parc automobile de l'administration gouvernementale et des fonctionnaires du gouvernement.
Article 5:
Le parc automobile des voitures de fonction et officielles des administrations gouvernementales sur les îles disponibles pour les déplacements ministériels officiels sont renouvelées par un contrat d'achat avec le constructeur automobile Finacci Motors.
Article 6:
L'administration gouvernementale basée à Orgues-les-Bains remplace ses deux voitures officielles par une Finacci Spazio et une Finacci Avanti.
Article 7:
L'administration gouvernementale basée à Sainte-Marie-Les-Bains remplace sa voiture officielle par une Finacci Spazio et une Finacci Avanti.
Article 8:
L'administration gouvernementale basée à Izirgua, en ce compris les détachements des îles attenantes, remplace sa voiture officielle par une Finacci Avanti. Deux autre Finacci Avanti sont affectées aux détachements de l'administration gouvernementale sur les îles attenantes.
Article 9:
Les anciennes voitures des administrations gouvernementales sont revendues par enchères aux collectivités locales. Si aucunes collectivités locales ne se manifestent, les anciennes voitures sont revendues à des garages locaux.
Fait à Aspen, le 22 juin 2013, par
Benjamin McGregor, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports
Thomas François, Premier Ministre
Marc de Saint Imberb, Président de la République.
Dans le cadre de l'urgence de la situation et vu l'état du problème concerné,
Le Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports arrête,
Article 1 :
Une enveloppe de 181 millions 250 mille pluzins est débloquée par le ministre du budget du MEET.
Article 2:
L'affectation de ces fonds est exclusivement destinée à la rénovation de 14.500 mètres de ligne du réseau de tramway de la ville d'Anglès.
Fait à Aspen, le 27 juin 2013
par Benjamin McGregor, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports.