[Débat] Projet de Loi relative au Tri sélectif

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Louise Leroy
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[Débat] Projet de Loi relative au Tri sélectif

Message par Louise Leroy »

Bonjour à tous,

J'ouvre le débat en partant de ce texte préliminaire concernant le tri sélectif en Frôce.
Projet de Loi relative au Tri sélectif
Préambule : Cette présente loi met en place le tri sélectif des déchets pour permettre de leur donner une « seconde vie ».

Titre I – Enjeux


Article 1.- Le tri sélectif des déchets doit éviter le contact entre substances pouvant réagir chimiquement.

Article 2.- Le tri sélectif des déchets a pour objectif de recycler, réutiliser et réparer le plus de déchets possibles.


Titre II –Tri à la source et à écoconception


Article 3.– Les industriels est responsable lors de la conception du produit de la recyclabilité des matériaux qu’il devra mettre en œuvre. Si ce n’est pas le cas, la vente du produit sur le marché frôçeux sera interdit.

Article 4.- La recyclabilité est basée sur les filières de réemploi, les procédés et les technologies de recyclages, l’existence de débouchés pour les matières récupérées et l’état des technologies en centre de tri.


Titre III – Tri à la source


Article 5.- Le tri des déchets est obligatoire dans chaque foyer.

Article 6.- Chaque lieu de collecte pour les déchets ménagers est divisé en quatre catérogies :
  • Verre
  • Plastique et Métal
  • Papier
  • Autres déchets
Fait à Aspen,
Le 09/08/2013
Louise Leroy, Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports.
Léon Boniface, Premier ministre,
George Montgomery, Président de la République

Bon débat.

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Louise Leroy
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Re: [Débat] Projet de Loi relative au Tri sélectif

Message par Louise Leroy »

Le débat est à présent terminé.

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