2934 résultats trouvés
- 03 sept. 2013, 16:52
- Forum : Cour Suprême
- Sujet : [Accueil] Création d'un parti politique ou média
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Re: [Accueil] Création d'un parti politique ou média
Qui est le co-fondateur du parti ?
- 31 août 2013, 14:49
- Forum : Journal Officiel
- Sujet : Dépôt de candidatures : législatives septembre 2013
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Dépôt de candidatures : législatives septembre 2013
Calendrier : Du samedi 31 août à 12 heures au vendredi 6 septembre à 18 heures : Dépôt des candidatures à la Cour Suprême Du vendredi 6 septembre à 18 heures au vendredi 13 septembre à 20 heures : Campagne officielle Du jeudi 12 septembre à 20 heures au dimanche 15 septembre à 8 heures : Votes antic...
- 26 août 2013, 17:13
- Forum : Cour Suprême
- Sujet : Registre des décisions de la Cour Suprême
- Réponses : 202
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Re: Registre des décisions de la Cour Suprême
DE 01-08-2013 portant à convocation d'élections législatives Vu la Constitution, Vu le Code Électoral, La Cour Suprême décide à l’unanimité des juges présents La Cour Suprême convoque un scrutin législatif aux dates suivantes : Du samedi 31 août à 12 heures au vendredi 6 septembre à 18 heures : Dép...
- 14 août 2013, 16:43
- Forum : Salle de Nonancourt
- Sujet : Calendrier électoral
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Re: Calendrier électoral
La proposition actuelle est déjà un recul de plusieurs semaines entre la pause estivale et le recul d'une semaine plus ou moins décidé sur le chat.
- 13 août 2013, 22:36
- Forum : Salle de Nonancourt
- Sujet : Calendrier électoral
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Re: Calendrier électoral
Élections législatives : Du samedi 24 août à 12 heures au vendredi 30 août à 18 heures : Dépôt des candidatures à la Cour Suprême Du vendredi 30 août à 18 heures au vendredi 6 septembre à 20 heures : Campagne officielle Du jeudi 5 septembre à 20 heures au dimanche 8 septembre à 8 heures : Votes anti...
- 04 août 2013, 23:00
- Forum : Uzarie
- Sujet : Inauguration de la statue d'Hugo Chavez - 5 août 2013
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Re: Inauguration de la statue d'Hugo Chavez - 5 août 2013
Comme il est coutume lors des inaugurations, un petit ruban a été soigneusement placé devant l'imposante statue d'Hugo Chavez construite en un temps record, les autorités municipales ont expliqué ce petit exploit par la formule "voilà ce qui se passe quand les ouvriers sont payés de façon corr...
- 03 août 2013, 19:54
- Forum : Uzarie
- Sujet : Inauguration de la statue d'Hugo Chavez - 5 août 2013
- Réponses : 2
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Inauguration de la statue d'Hugo Chavez - 5 août 2013
Invités internationaux : Ambassadeurs des pays de l'ALBA : Antigua-et-Barbuda Bolivie Cuba Dominique Équateur Nicaragua Saint-Vincent-et-les Grenadines Venezuela Leaders de la gauche européenne : Katja Kipping, Co-présidente de Die Linke (Allemagne) Andros Kyprianou, secrétaire général du Parti prog...
- 02 août 2013, 13:38
- Forum : Banque de Frôce
- Sujet : Demandes de versement de salaires
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Re: Demandes de versement de salaires
31 jours Président CS 18 600 plz
- 01 août 2013, 01:44
- Forum : Uzarie
- Sujet : [Municipalité] Conseil Municipal
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[Municipalité] Conseil Municipal
Conseil municipal du 31 juillet 2013 : Délibération n°1 : Mise en place du système double taxi - proposé par le NPS Pour : LC, LDF, UPB, SI, NPS, RSLP, ARC, AFOJ, UDR (37 voix) Contre : EA, RES, ADL, PCS, ACF, T-C, UPF (18 voix) Blanc : RC, PCU, MIB, FLB (8 voix) Délibération n°2 : Amendements au p...
- 30 juil. 2013, 13:10
- Forum : Cour Suprême
- Sujet : [Accueil] Questions diverses
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Re: [Accueil] Questions diverses
DE 09-07-2013 portant à vérification de la constitutionnalité de la loi portant sur la reconnaissance du Kosovo Vu la Constitution, Vu le Code de la Diplomatie, Vu liste des Etats reconnus par la Frôce publiée le 14 juillet 2011, Vu la requête formulée par monsieur Luca Pappa, La Cour Suprême décid...