Frôce - Archives V2

Il me semble bien que si.

Traité visant à créer la Maison de la Coopération entre le Vietnam et la Frôce [/b][/size] Article 1 : Le présent traité est conclu entre la République socialiste du Viêt Nam, ci-dessous dénommée le Vietnam et la République de Frôce, ci-dessous dénommée Frôce. Article 2 : Il est créé une Maison de ...

Traité visant à favoriser la circulation des personnes entre la Corée du Sud et la Frôce [/b][/size] Article 1 : Le présent traité est conclu entre la République de Corée, ci-dessous dénommée Corée du Sud et la République de Frôce, ci-dessous dénommée Frôce. Article 2 : Les personnes physiques disp...

Traité visant à créer la Maison de la Coopération entre Taïwan et la Frôce [/b][/size] Article 1 : Le présent traité est conclu entre la République de Chine, ci-dessous dénommée Taïwan et la République de Frôce, ci-dessous dénommée Frôce. Article 2 : Il est créé une Maison de la Coopération entre T...

Traité visant à favoriser la circulation des personnes entre Singapour et la Frôce [/b][/size] Article 1 : Le présent traité est conclu entre la République de Singapour, ci-dessous dénommée Singapour et la République de Frôce, ci-dessous dénommée Frôce. Article 2 : Les personnes physiques disposant...

Traité visant à favoriser la circulation des personnes entre le Japon et la Frôce [/b][/size] Article 1 : Le présent traité est conclu entre l’État du Japon, ci-dessous dénommée Japon et la République de Frôce, ci-dessous dénommée Frôce. Article 2 : Les personnes physiques disposant d'un passeport ...

Traité visant à favoriser la circulation des personnes entre Taïwan et la Frôce [/b][/size] Article 1 : Le présent traité est conclu entre la République de Chine, ci-dessous dénommée Taïwan et la République de Frôce, ci-dessous dénommée Frôce. Article 2 : Les personnes physiques disposant d'un pass...

Projet de loi relatif à la création du Conservatoire du littoral frôceux Vu la Constitution, Article 1 : Le Conservatoire du littoral frôceux a pour mission de mener, après avis des conseils municipaux et en partenariat avec les collectivités territoriales intéressées, une politique foncière de sau...

Vu la Constitution, Vu le Code Economique, LOI INSTAURANT UNE TAXE SUR LES TRANSACTIONS FINANCIERES Article 1 - Les titres de capital émis par les sociétés comprennent les actions et les autres titres donnant ou pouvant donner accès au capital. Article 2 - La Taxe sur les Transactions Financières s...

Projet de loi sur la régulation de l’éclairage public [/size] Vu la Constitution, Article 1 : L’éclairage public présente deux fonctions principales : - La sécurité des biens, des personnes et des déplacements ; - La mise en valeur de la commune (monument, bâtiment, paysage). Article 2 : Les émissi...