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par Stefano Peruzzi
20 août 2013, 11:52
Forum : [NPS]ZP-Commissions
Sujet : [NPS] Affaires Etrangères
Réponses : 12
Vues : 3107

Re: [NPS] Affaires Etrangères

On a juste eu la Finlande, mais comme la signature finlandaise est venue après la promulgation, le TSCP n'est pas protégé comme un traité "régulier".
par Stefano Peruzzi
19 août 2013, 23:58
Forum : [NPS]ZP-Commissions
Sujet : [NPS] Affaires Etrangères
Réponses : 12
Vues : 3107

Re: [NPS] Affaires Etrangères

Pour avoir un TSCP plus solide, il faudrait le re-promulguer avec au moins un autre pays membre.
par Stefano Peruzzi
19 août 2013, 15:40
Forum : [NPS]ZP-Commissions
Sujet : [NPS] Affaires Etrangères
Réponses : 12
Vues : 3107

Re: [NPS] Affaires Etrangères

Il y a plusieurs raisons à ça : - On n'a pas eu de ministre des affaires étrangères de gauche depuis un bout de temps - La Cour Suprême a décidé que le traité pouvait être abrogé de la même façon qu'une loi classique étant donné que la Frôce était seule signataire au moment de la publication au JO (...
par Stefano Peruzzi
13 août 2013, 22:27
Forum : [NPS]Zone privée
Sujet : Nouveau PS
Réponses : 84
Vues : 13322

Re: Nouveau PS

Je confirme, les thèmes correspondent désormais aux intitulés des ministères.
par Stefano Peruzzi
12 août 2013, 22:14
Forum : [NPS]Zone privée
Sujet : Retrait
Réponses : 7
Vues : 1901

Re: Retrait

HRP / Le plan était de faire du RSE un parti de gauche "dure" pour avoir un pendant à l'UPF et de transformer le PSD en parti socialiste traditionnel pour laisser de la place à l'ARC sur le secteur centre-gauche. Mais comme l'UPF a commencé à couler, il n'y a plus eu besoin pressant de par...
par Stefano Peruzzi
09 août 2013, 15:11
Forum : [AN] Votes
Sujet : XXXII/7 - PjL. Contrôle armes à feu
Réponses : 7
Vues : 1935

Re: XXXII/7 - PjL. Contrôle armes à feu

42 pour
par Stefano Peruzzi
09 août 2013, 15:07
Forum : [AN] Votes
Sujet : XXXII/7 - PjL. Police des transports
Réponses : 7
Vues : 2010

Re: XXXII/7 - PjL. Police des transports

42 pour
par Stefano Peruzzi
06 août 2013, 13:56
Forum : [NPS]Zone privée
Sujet : Nouveau PS
Réponses : 84
Vues : 13322

Re: Nouveau PS

C'est normal pour le programme il a été rédigé avant la fusion.

Et le prochain vote sera le 8 septembre.

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