2219 résultats trouvés
- 20 août 2013, 11:52
- Forum : [NPS]ZP-Commissions
- Sujet : [NPS] Affaires Etrangères
- Réponses : 12
- Vues : 3107
Re: [NPS] Affaires Etrangères
On a juste eu la Finlande, mais comme la signature finlandaise est venue après la promulgation, le TSCP n'est pas protégé comme un traité "régulier".
- 19 août 2013, 23:58
- Forum : [NPS]ZP-Commissions
- Sujet : [NPS] Affaires Etrangères
- Réponses : 12
- Vues : 3107
Re: [NPS] Affaires Etrangères
Pour avoir un TSCP plus solide, il faudrait le re-promulguer avec au moins un autre pays membre.
- 19 août 2013, 15:40
- Forum : [NPS]ZP-Commissions
- Sujet : [NPS] Affaires Etrangères
- Réponses : 12
- Vues : 3107
Re: [NPS] Affaires Etrangères
Il y a plusieurs raisons à ça : - On n'a pas eu de ministre des affaires étrangères de gauche depuis un bout de temps - La Cour Suprême a décidé que le traité pouvait être abrogé de la même façon qu'une loi classique étant donné que la Frôce était seule signataire au moment de la publication au JO (...
- 13 août 2013, 22:27
- Forum : [NPS]Zone privée
- Sujet : Nouveau PS
- Réponses : 84
- Vues : 13322
Re: Nouveau PS
Je confirme, les thèmes correspondent désormais aux intitulés des ministères.
- 12 août 2013, 22:14
- Forum : [NPS]Zone privée
- Sujet : Retrait
- Réponses : 7
- Vues : 1901
Re: Retrait
HRP / Le plan était de faire du RSE un parti de gauche "dure" pour avoir un pendant à l'UPF et de transformer le PSD en parti socialiste traditionnel pour laisser de la place à l'ARC sur le secteur centre-gauche. Mais comme l'UPF a commencé à couler, il n'y a plus eu besoin pressant de par...
- 09 août 2013, 15:11
- Forum : [AN] Votes
- Sujet : XXXII/7 - PjL. Contrôle armes à feu
- Réponses : 7
- Vues : 1935
- 09 août 2013, 15:10
- Forum : [AN] Votes
- Sujet : XXXII/7 - PjL. de Finance juillet/aout/septembre
- Réponses : 8
- Vues : 4086
- 09 août 2013, 15:09
- Forum : [AN] Votes
- Sujet : XXXII/7 - PjL. Modulation des peines d'emprisonnement
- Réponses : 8
- Vues : 2077
- 09 août 2013, 15:07
- Forum : [AN] Votes
- Sujet : XXXII/7 - PjL. Police des transports
- Réponses : 7
- Vues : 2010
- 06 août 2013, 13:56
- Forum : [NPS]Zone privée
- Sujet : Nouveau PS
- Réponses : 84
- Vues : 13322
Re: Nouveau PS
C'est normal pour le programme il a été rédigé avant la fusion.
Et le prochain vote sera le 8 septembre.
Et le prochain vote sera le 8 septembre.