Frôce - Archives V2

Charte du Mouvement Libéral

Le Mouvement Libéral se déclare fidèle aux principes de la liberté, de la justice, de la souveraineté nationale, du respect des Droits de l'Homme et de la démocratie.
Le Mouvement Libéral promeut une société aux mœurs et à l'économie libérée dans la mesure où celle-ci demeure compatible avec les principes édictés au précédent alinéa.


Chapitre 1 - Des Adhésions

Article 101 : Tout citoyen ayant effectué sa naturalisation peut demander l'adhésion au Mouvement Libéral dans le bureau prévu à cet effet.

Art 102 - L’examen de la demande d’adhésion sera discuté entre les membres du Mouvement. Si une majorité des membres actifs se prononce favorablement la demande sera acceptée.

Article 103 : Une fois l'adhésion acceptée par les membres du parti, le citoyen dispose de l'accès aux bureaux privés et aux salles de réunion, au même titre que les autres adhérents.

Chapitre 2 - De l'organisation du parti

Article 201 : Le Mouvement Libéral est dirigé par un Président de parti, élu pour trois mois, par les adhérents du parti au moyen d'une élection nominale à deux tours. Lors du premier tour, les deux candidats en tête sont qualifiés pour le second tour. Au second tour, le candidat ayant obtenu la majorité des suffrages exprimés est élu. Dans le cas où deux candidats sont à égalité au premier ou au second tour, le plus ancien l'emporte. La durée du vote est de 48 heures. Le dépôt des candidatures doit avoir lieu au maximum 10 jours avant le vote, pendant 5 jours. La campagne interne dure 5 jours, elle commence à la fin du dépôt des candidatures et se termine une heure avant le vote.

Article 202 : Le Président du parti est chargé d'organiser, les campagnes, les débats et les votes internes, de veiller au respect de la présente charte et de représenter le parti sur la scène politique.

Article 203 : Le Président de parti élu est chargé de nommer, parmi les adhérents, dans les 5 jours suivant son élection :
- un Vice-président de parti,
- un Trésorier (ce dernier pourra être un PNJ géré par un ou deux adhérents)

Article 204 : Le Vice-président de parti est chargé de remplacer le Président de parti durant ses absences de courte durée. Si le Président de parti est absent plus de deux semaines, le Vice-président a la charge d'organiser de nouvelles élections internes et d'assurer l'intérim jusqu'à l'entrée en fonction de son successeur. Il est également Porte-parole, chargé d'effectuer des communiqués réguliers sur les activités du parti et sur ses positions face à l'actualité frôceuse et internationale.

Article 205 : Le Trésorier du parti est chargé de gérer le compte du Mouvement Libéral et de contrôler le paiement de la cotisation par ses membres.

Article 206 : Le Président de parti peut assurer lui-même la gestion du poste de Trésorier. Il ne peut en aucun cas occuper plus de deux postes. Il en va de même pour le Vice-président du parti.

Article 207 : Les adhérents peuvent, après adoption à la majorité, destituer le Président du parti au moyen d'une motion de censure. Cette motion doit être justifiée par ses demandeurs.


Chapitre 3 - Du financement

Article 301 : Tout adhérent ayant une fortune personnelle et/ou un revenu mensuel supérieur à 2000 pluzins doit s'acquitter d'une cotisation mensuelle, à payer sur le compte du parti.

Article 302 : La cotisation mensuelle est fixée à 200 pluzins/adhérent.

Article 303 : La cotisation peut être revue à la hausse ou la baisse sur proposition du Trésorier et après vote à la majorité des adhérents.


Chapitre 4 - De l'unité du parti

Article 401 : Le Président du parti doit assurer l'unité du parti.

Article 402 : Les adhérents ont devoir de soutenir le(s) candidat(s) du Mouvement Libéral, au nom de la cohérence et de l'unité du parti. En l'absence de candidat du Mouvement Libéral, les adhérents ont devoir de respecter la consigne donnée par le Président du parti. Si aucune consigne n'est donnée, les adhérents ont leur libre choix.

Article 403 : Tout adhérent assurant son soutien public à un candidat adverse ou tentant de porter atteinte à l'unité du parti, peut être exclu du Mouvement Libéral par le Président du parti.

Article 404 : Tout adhérent a le devoir de respecter les membres du parti. En cas notamment de non respect, de propos involontaires compromettant le parti, de non-paiement de la cotisation, le Président du parti peut donner un avertissement à la personne concernée. Si cette dernière récidive, il peut prononcer l'exclusion du parti.

Article 405 : En cas de divulgation d'informations à un autre parti politique, l'exclusion est immédiatement prononcée par le Président du parti qui peut engager des poursuites judiciaires, dans le cadre de la Loi.


Chapitre 5 - De la Révision

Article 501 : Sur proposition de minimum deux adhérents, la présente charte peut être redébattue afin d'y apporter des modifications.

Article 502 : La révision doit obtenir la majorité absolue des membres actifs pour entrer en application.

Article 503 : Le vote dure 48 heures et seuls les adhérents peuvent y participer.