D-2013-02-19 : Nomination du Gouvernement
Posté : 28 févr. 2013, 17:06
Vu la consultation de l'ensemble des chefs de partis politiques,
Vu la Constitution,
Le Président de la République promulgue le texte suivant :
Article 1er :
Le Gouvernement Stefano Peruzzi I est composé comme suit :
Premier ministre, sans portefeuille : M. Stefano Peruzzi
Ministre d’État, Ministre de la Santé et des Affaires Sociales : Mme Abigail Tomas
Ministre de l’Économie, des Finances et du Travail : Mme Marie Delaunay
Ministre de la Justice et des Institutions : M. Arthur de Milon
Ministre de l'Intérieur et de la Défense : M. Marc de St Imberb
Ministre de l’Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche : M. Thomas Rolland
Ministre des Affaires étrangères : M. Arthur Carapin
Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports : Mme Anne Lore Zahara
Ministre de la Culture et des Sports : M. Thomas François
Article 2 :
Le gouvernement dirigé par monsieur Peruzzi restera en exercice jusqu'au lendemain des prochaines élections législatives, sauf en cas de démission, de destitution ou de motion constructive.
Article 3 :
Comme prévu par les articles 23 et 44 de la Constitution, le mandat individuel d'un ministre peut être révoqué par décision du Premier ministre après consultation du Président de la République ou par une motion constructive individuelle adoptée à la majorité absolue des députés.
Fait à Aspen, le 28 février 2013.
Par,
Stefano Peruzzi, Premier ministre,
Vincent Valbonesi, Président de la République.
Par,
Stefano Peruzzi, Premier ministre,
Vincent Valbonesi, Président de la République.
