L-2013-02-16 : Carte des vacances scolaires
Posté : 26 févr. 2013, 21:01
Vu la Constitution,
Le Président de la République promulgue le texte suivant :
Loi portant à modification de la carte des vacances scolairesArticle unique :
L'article 101 de la loi L-2012-04-04 sur les vacances scolaires du 17 avril 2012 est réécrit comme suit :
Article 101 :
Le territoire de la République Frôceuse est divisé en 5 zones constituées comme suit :
Zone A : Baléares et Valence
Zone B : Catalogne
Zone C : Corse-Sardaigne et Toscane
Zone D : Piémont
Zone E : Provence
Fait à Aspen, le 26 Février 2013
Par,
Stefano Peruzzi, Représentant parlementaire groupe RSE,
Thomas Rolland, Représentant parlementaire groupe RSE,
Hugo Salinovitch, Représentant parlementaire groupe RSE,
Valentino Borgia, Premier ministre,
Asuka Finacci, Président de la République.
Par,
Stefano Peruzzi, Représentant parlementaire groupe RSE,
Thomas Rolland, Représentant parlementaire groupe RSE,
Hugo Salinovitch, Représentant parlementaire groupe RSE,
Valentino Borgia, Premier ministre,
Asuka Finacci, Président de la République.
