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D-2013-01-15 : Attribution de la Croix d'Argent

Posté : 20 janv. 2013, 18:30
par Asuka Finacci
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Vu la Constitution,
Vu la Loi relative à la réforme de l'Ordre de la Croix d'Argent,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret portant élévation aux dignités de l’ordre de la Croix d’Argent
Article 1 : Sont élevés pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur dignité :

A la dignité de Grand-Croix,

M. Capell (Sébastien), ancien président de la République,

A la dignité de Grand Chevalier,

M. Dellas (Maxime), ancien Premier ministre,
M. Finacci (Gavroche), ancien Premier ministre,
Mme. Lantier (Elise), Présidente de l’Assemblée Nationale,
Mme. Lopez de Ayala (Victoria), Présidente de la Cour Suprême,
M. Vossen (Joseph), Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale.

Article 2 : Les primes correspondantes seront versées par la Banque de Frôce dans les plus brefs délais.
Fait à Aspen, le 20 Janvier 2013

Par,
Joseph Vossen, Premier ministre,
Asuka Finacci, Grand Maître de l'Ordre de la Croix d'Argent, Président de la République

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