Frôce - Archives V2

Article 1er : L'article 1er du Décret portant nomination du Gouvernement cité ci-après :

Article 1er : Conformément à l'article 15 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :
- Monsieur Vincent Valbonesi est nommé Ministre de l'Economie, du Travail et du Social,
- Mademoiselle Hélène Le Menn est nommée Ministre du Développement Durable,
- Monsieur Charles de la Tour est nommé Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Santé et des Sports,
- Monsieur Jacques Sevran est nommé Secrétaire d'Etat à la Santé et aux Sports,
- Monsieur Pierre J. Luigi est nommé Ministre de l'Intérieur,
- Mademoiselle Isabella Nerio est nommée Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Institutions.

est modifié comme suit :

Article 1er : Conformément à l'article 15 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :
- Monsieur Vincent Valbonesi est nommé Ministre de l'Economie, du Travail et du Social,
- Monsieur Sébastien Capell est nommée Ministre du Développement Durable,
- Monsieur Charles de la Tour est nommé Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Santé et des Sports,
- Monsieur Jacques Sevran est nommé Secrétaire d'Etat à la Santé et aux Sports,
- Mademoiselle Isabella Nerio est nommée Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Institutions.

Article 2 : L'article 1er du Décret portant nomination du Premier Ministre cité ci-après :

Article 1er : Monsieur Christian Valmont est nommé Premier Ministre, en charge de la Défense, conformément à l'article 15 de la Constitution.

est modifié comme suit :

Article 1er : Monsieur Christian Valmont est nommé Premier Ministre, en charge de la Défense et de l'Intérieur, conformément à l'article 15 de la Constitution.

Fait à Aspen,
le 24 août 2010,
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
Christian Valmont, Premier Ministre.