Frôce - Archives V2

Section 2 : Le maire et son conseil municipal

Article 1201 :
Le maire est seul chargé de l'administration.

Article 1202 :
Le corps municipal de chaque commune se compose du conseil municipal, du maire et d'un ou plusieurs adjoints.

Article 1203 :
Le nombre des membres du conseil municipal des communes est fixé conformément à la liste suivante :
< 1 000 : 13
De 2 000 à 5 000 : 23
De 5 000 à 20 000 : 33
De 20 000 à 50 000 : 43
De 50 000 à 100 000 : 53
De 100 000 à 300 000 : 63
> 300 000 : 73

Article 1204 :
La rémunération du maire est fixé par le Code économique.

Article 1205 :
Les candidatures au poste de Maire sont adressées au Ministre de l'Intérieur, accompagnées d'un projet d'action communal fixant les grandes orientations que le candidat souhaite mettre en oeuvre.

Article 1206 :
Les « citoyens frôceux », ceux dits « citoyens secondaires » ainsi que les étrangers résidant légalement sur le territoire national depuis plus de dix ans sont autorisés à poser leur candidature aux postes de Maires.

Article 1207
Le ministre de l'Intérieur, en s'appuyant sur le projet d'action communal du candidat et en veillant au respect de la représentation politique frôceuse, nomme les Maires pour une période de quatre mois renouvelables tacitement, sans condition de cumul. La rémunération du maire est fixée dans la loi organique relative au Code économique.

Article 1208 :
Les fonctions du Maire prennent fin :
- par démission adressée au Ministre de l'Intérieur;
- par révocation prononcée par le Ministre de l'Intérieur dans les cas définis à l'article 406;
- par décès;

Article 1209
Le Ministre de l'Intérieur peut mettre fin aux fonctions d'un Maire :
- en cas d'absence injustifiée de plus de 15 jours;
- en cas d'incompétence avérée;
- en cas de perte des droits civiques suite à condamnation par la Justice.

Article 1210 :
Dans une ville où le maire en exercice a été nommé et non élu, un électeur qui y réside peut demander l’organisation d’une élection municipale s’il recueille dans une pétition le soutien d'au minimum 25% des électeurs de la ville. Cette procédure ne peut être utilisée qu'une seule fois au cours du mandat d'un maire. Les modalités de l’élection sont les mêmes que dans le cadre d’une procédure normale.

Article 1211 :
Les compétences de la commune sont :
- les fonctions d’état civil ;
- les fonctions électorales ;
- l’action sociale ;
- l’enseignement primaire ;
- l’entretien de la voirie communale ;
- l’aménagement ;
- la protection de l’ordre public.
- La promotion de la commune: des outils de communication au tourisme.

Liste des villes frôceuses :

Île de l’Agrume

Aspen : Vacant
Chouchenn : Benjamin McGregor (21/01/2013 - 21/05/2013)
Hofbach : Dimitri Teubert jusqu'au 17 septembre 2013
Karnag : Vacant
Kervern : Benoit Pripyat jusqu'au 3 septembre 2013
Symphorien : Vacant
Tosla les Bains : Thomas François (21/01/2013 - 21/05/2013)
Vauxin : Julian Robson (21/01/2013 - 21/05/2013)

Province des Prigors

Anglès : Valentino Borgia (21/01/2013 - 21/05/2013)
Assolac : Vvacant
Deux-Châteaux : Anne Lore Zahara (21/01/2013 - 21/05/2013)
Elrado : Debora Da Silva jusqu'au 17 septembre 2013
Esperanto : Vacant
Nobles-des-Prigors : Vacant
Orgues-les-Bains : Vacant
Sainte-Marie-les-Bains : Vacant

Archipel Cofonaria

Casarastra : Vacant
Etchegorda : Vacant
Farelle : Vacant
Izirgua : Vacant
Lônes : Vacant
Saint-Frôçois : Vacant
Salusa : Vacant
Uzarie : Noah Gayet (21/01/2013 - 21/05/2013)

Vu le Code général des collectivités territoriales,
Le ministre de l'intérieur arrête,

Article 1 :
Madame Abigail Tomas est nommée maire de Farelle.

Article 2 :
Monsieur George Montgomery est nommée maire d'Aspen.

Article 3 :
Monsieur Hugo Salinovitch est reconduit à la mairie d'Orgues-les-Bains.

Article 4:
Monsieur Luca Pappa est reconduit à la mairie d'Elrado.

Article 5:
Monsieur Fabio Martini est reconduit à la mairie de Deux-Châteaux.

Article 6:
Les mandats des maires nommé ce jour se termineront le 23 mars 2013

Vu le Code général des collectivités territoriales,
Le ministre de l'intérieur arrête,

Article 1 :
Madame Crystal Van De Sensualist est nommée maire de Chouchenn.

Article 2 :
Monsieur Alessandro de Bourbon-Siciles est nommée maire d'Etchegorda.

Article 3 :
Les mandats des maires nommés ce jour se termineront le 24 mars 2013

Vu le Code général des collectivités territoriales,
Le ministre de l'intérieur arrête,

Article 1 :
Madame Catherine de Cassagne est nommée maire d'Assolac.

Article 2 :
Le mandat du maire nommé ce jour se terminera le 24 mars 2013

Vu le Code général des collectivités territoriales,
Le ministre de l'intérieur arrête,

Article 1 :
Madame Hélène Le Menn est nommée maire de Karnag.

Article 2 :
Le mandat du maire nommé ce jour se terminera le 25 mars 2013