I - 2 Projet de loi sur la protection des mineurs
Posté : 14 oct. 2012, 22:30
Fin du vote le 17 Octobre à 23h30.Projet de loi sur la protection des mineurs contre le tabagisme et l’alcoolismeArticle 1 :
1. Il est interdit de vendre du tabac aux mineurs, qu’ils soient Frôceux ou étrangers.
2. Il est interdit de vendre de l’alcool fort (au-delà de 5°) aux mineurs, qu’ils soient Frôceux ou étrangers.
3. Il est interdit de vendre de l’alcool léger (en dessous de 5°) aux jeunes âgés de moins de 15 ans, qu’ils soient Frôceux ou étrangers.
Article 2 :
Les publicités pour l’achat d’alcools ou de tabacs sont proscrites entre 07h et 09h, 11h et 14h, et 17h et 22h. Elles seront remplacées par une campagne de prévention des maladies cancéreuses et de la dépendance.
Article 3 :
La carte d’identité pourra être demandée par le buraliste ou l’enseigne vendant ces produits pour chaque achat de ce type afin de vérifier la majorité de l’acheteur.
Article 4 :
1. Des journées antialcoolisme et anti-tabagisme seront mis en place chaque année à partir de l’âge de 10 ans afin de sensibiliser les jeunes à ce fléau. Ces journées de préventions, réalisés par des professionnels et des malades, seront organisées jusqu’à l’entrée dans le système universitaire.
2. Un numéro spécial gratuit sera toutefois mis en place pour les mineurs souffrant de ces problèmes.
Article 5 :
Toute personne ne respectant pas cette loi se verra sanctionné par les peines qui seront prévus par le système judiciaire suite à cette prérogative.
Fait à Aspen,
le XX/XX/2012
Richard Cypher, Ministre de la Santé et des Affaires Sociales
Gino Finacci, Premier ministre
Sébastien Capell, Président de la République