Frôce - Archives V2

Décret portant sur la nomination du gouvernement Salinovitch

Vu la Constitution,
Vu les résultats aux élections législatives,
Vu les propositions de Monsieur le Premier Ministre Hugo Salinovitch,

Le Président de la République décrète ce qui suit :

Article 1.-
Sont nommés au gouvernement de la République frôceuse les citoyens dont les noms suivent :

Vice Premier Ministre en charge de l'Intérieur, des Collectivités Locales et de la Sécurité Nationale : Alessandra Lo Piccolo
Ministre de l'Economie, des Finances, chargé du Budget de l'Etat: Luis Camps
Ministre de la Justice et des Institutions: Natalia Fevernova
Ministre de l'Education Nationale et de l'Enseignement supérieur: Gavroche Finacci.
Ministre du Travail, de l'Industrie, de la Solidarité, chargé des affaires familiales: Alessandra Gasparini
Ministre de la Jeunesse, de la Culture et des Sports: Warren Gatner
Ministre de l'Environnement, du développement durable, de l'Agriculture, chargé des Transports: Youri Adam's

Article 2.-
Il est automatiquement convenu, par les ministres ayant accepté leur nomination, qu'une absence injustifiée de longue durée (supérieure à 1 semaine)
peut entrainer sur décision du Président de la République, après consultation du Premier Ministre, une démission des fonctions ministérielles occupées.

Fait à Aspen, le 16 mai 2012.

Par,
Laurent de Montredon, Président de la République