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Décrets de la Présidence

Posté : 15 mai 2012, 06:55
par Laurent de Montredon
Décret portant sur la nomination du Premier Ministre
Vu la Constitution,
Vu les résultats aux élections législatives,

Le Président de la République décrète :

Article 1.-
Monsieur Hugo Salinovitch est nommé Premier Ministre.

Article 2.-
Monsieur Hugo Salinovitch est chargé de former un gouvernement dont la composition devra être soumise au Président de la République pour validation avant le mardi 15 mai 23h.


Fait à Aspen, le 15 mai 2012.

Par,
Laurent de Montredon, Président de la République

Re: Décrets de la Présidence

Posté : 29 juil. 2012, 19:27
par Sébastien Capell
Décret portant à nomination du Porte-parole de la Présidence de la République


Vu la Constitution,


Le Président de la République décrète,


Article unique :

M. Alessandro de Bourbon-Siciles est nommé Porte-parole de la Présidence de la République.


Fait à Aspen, le 29 juillet 2012.


Par,

Sébastien Capell, Président de la République.