OR-2010-07-05 - Création de Frocea
Posté : 28 juil. 2010, 23:09
REPUBLIQUE FRÔCEUSE
Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :Ordonnance relative à la création de Frocea
Vu la situation économique,
Vu l'urgence générée par la situation actuelle,
Le Président de la République ordonne :
Article 1er : Il est créé l'entreprise publique d'état "Frocea", spécialisée dans la production de PObjets.
Article 2 : L'entreprise Frocea est dirigée par un directeur d'entreprise publique, tel que défini par l'article 221 de la LO-2010-06-02 portant sur le Code Economique. Le Directeur d'entreprise est nommé par décret du Ministre de l'Economie ou le cas échéant par le Premier Ministre.
Article 3 : L'Etat débloque une caution de 8000 pluzins pour la création de l'entreprise.
Article 4 : Le logo de l'entreprise est fourni en annexe.
Article 5 : L'entreprise Frocea dispose d'une usine de 160 PP, au coût hors taxe de 30 400 plz (soit 34960 TTC), payée par l'Etat.
Annexe :
Fait à Aspen,
le 29 juillet 2010,
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.
le 29 juillet 2010,
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.