Session 2 - Election des juges de la Cour Suprême
Posté : 24 juil. 2010, 20:21
Session N°2 – Vote
Objet : Election des juges de la Suprême
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 53,
Vu les candidatures pour devenir juge à la Cour Suprême,
Les députés de la nation sont invités à voter. La question est la suivante : Qui souhaitez-vous voir comme juge de la Cour Suprême ?
Julien Vinel
Henri Bonneuil
Rappel du débat : http://www.republique-froceuse.com/foru ... f=16&t=462
Rappel de l'article 53 de la constitution : Deux juges sont élus pour trois mois par l'Assemblée Nationale dans un même scrutin à un tour, chaque député disposant d’une seule voix. En cas d'égalité le membre le plus ancien l'emporte.
Reçoivent l'autorisation de voter, les personnes suivantes :
- Mademoiselle Isabelle Nerio (en remplacement de Monsieur Alberto Calvaho) : 67 sièges
- Monsieur Noah Weber (en remplacement de Monsieur Vincent Valbonesi) : 42 sièges
- Monsieur Charles De La Tour : 33 sièges
- Monsieur Alois Evrhart: 32 sièges
- Monsieur Jacques Sevran : 25 sièges
- Monsieur Mauro Garibaldi : 21 sièges
- Madame Marie Cossac : 20 sièges
- Monsieur Henri Bonneuil : 14 sièges
- Monsieur Austin Jidé (en remplacement de Madame May Maxson) : 13 sièges
Fin du vote le Lundi 26 juillet, 21h
Objet : Election des juges de la Suprême
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 53,
Vu les candidatures pour devenir juge à la Cour Suprême,
Les députés de la nation sont invités à voter. La question est la suivante : Qui souhaitez-vous voir comme juge de la Cour Suprême ?
Julien Vinel
Henri Bonneuil
Rappel du débat : http://www.republique-froceuse.com/foru ... f=16&t=462
Rappel de l'article 53 de la constitution : Deux juges sont élus pour trois mois par l'Assemblée Nationale dans un même scrutin à un tour, chaque député disposant d’une seule voix. En cas d'égalité le membre le plus ancien l'emporte.
Reçoivent l'autorisation de voter, les personnes suivantes :
- Mademoiselle Isabelle Nerio (en remplacement de Monsieur Alberto Calvaho) : 67 sièges
- Monsieur Noah Weber (en remplacement de Monsieur Vincent Valbonesi) : 42 sièges
- Monsieur Charles De La Tour : 33 sièges
- Monsieur Alois Evrhart: 32 sièges
- Monsieur Jacques Sevran : 25 sièges
- Monsieur Mauro Garibaldi : 21 sièges
- Madame Marie Cossac : 20 sièges
- Monsieur Henri Bonneuil : 14 sièges
- Monsieur Austin Jidé (en remplacement de Madame May Maxson) : 13 sièges
Fin du vote le Lundi 26 juillet, 21h