Frôce - Archives V2

Statuts du parti politique.

Mis à jour : 23 janvier 2012

Titre I : De la direction du parti.

Article I :

Le bureau exécutif est composé comme suit :

• 2 Co-Présidents

Article II :

Le Co-Président peut créer de nouveaux postes en fonction des besoins du parti. Ces postes nouvellement crées feront partie intégrante du bureau exécutif.

Article III :

Le rôle de porte parole du parti est exercé par un des deux membres du bureau exécutif sauf si l'un des deux a délégué cette fonction à un membre du parti.

Article IV :

Les Co-Président de la NVA sont élus par les adhérents pour une durée de 4 mois avec un nombre de mandat illimité.
Tout membre du parti peut se présenter à l’élection de la présidence du parti.
Pour pouvoir se présenter il faut présenter un ticket composé de deux candidats.
L’élection se fait en un seul tour, le ticket qui obtient le meilleur résultat est élu.
La Présidence mène la politique du parti.
Elle est le représentant du parti pour les autres partis politique.
Elle nomme, si elle le souhaite, le porte-parole du parti.

Article V :

Le co-président reprend en charge les responsabilités de l'autre Co-Président en cas d’absence, de démission ou de décès de ce dernier pour la fin de son mandat.

Article VI :

La tache de porte parole est de s’occuper de la communication du parti et des communiqués de presse.

Titre II : De l'adhésion.

Article I :

Toute personne peut demander son adhésion au parti dans la salle « demande d’adhésion ».
Après cela, un membre bureau exécutif donnera sa décision quant à l’acceptation de l’adhésion.

Article II :

Les adhérents ont accès à la zone privée du l’USD et peuvent participer aux débats internes.

Article III :

Les adhérents peuvent s’ils le souhaitent faire un don au parti.

Article IV :

Les citoyens secondaires devront suivre les mêmes modalités qu’une demande d’adhésion.

Titre III : De la révision des statuts.

Article I :

Les statuts peuvent être modifiés par la demande du bureau exécutif (dans sa totalité). Elle doit être validée par 75% des adhérents votants.

Article II :

Les statuts peuvent être modifiés a la demande de 50% des adhérents.

Titre IV : De la dissolution.

La dissolution peut être demandée par le bureau exécutif (dans sa totalité) ou par les deux tiers des adhérents. Elle doit être votée par 75% des adhérents votants.